[Clos][Demande de la Bourgogne] Djalex brigandage

Voici le courrier que je viens de recevoir:

Citation :

Bonjour


Je me présente, je suis Faguiang, coordinatrice aux recherches en Bourgogne.

Je vous contacte pour pouvoir mettre en proces messire Djalex qui a commis un acte de brigandage sur nos terres.

Si cela est possible je vous enverrais toute les preuves necessaires.

Merci

Faguiang
Coordinatrice aux recherches
Bourgogne

Citation :

Voici le courrier que je viens de recevoir

et auquel vous avez repondu?

Alors j'ai envoyé une demande afin de recevoir le dossier dans son intégralité, si je n'ai pas un dossier suffisamment rempli je n'ouvrirais rien car Madame le Juge relaxera

là je ne peux que vous rejoindre...

Citation :

Bonjour


Le brigand na amais repondu au courier pour accepter ou refuser la réforme.
Je sais que la dernière demande de coopération date de janvier 1458 fait à messire Voncarstein.
Si un procès a été lancer (ce dont je doute beaucoup), merci de me faire parvenir les minutes du proces.
Preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img22/7093/sanstitremjj.jpg

Date:01/10/1457 'ca remonte mais j' avais demander une coop qui m'a 2 fois ete refuser sans aucun raison)

Inventaire dérobé:
50 ecus/4 miches de pain et 2 stère de bois

Au besoin je peux demander à la victime un temoignage sans souci , elle est actuellement maire.


Faguiang
Coordinatrice aux recherches
Bourgogne

oui mais ça àa ne nous donne pas le dossier , les faits, ce sont des reproches sur le pas fait...

faut pas melanger

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît le Sieur Djalex, accusé de brigandage.
Selon les preuves réunies par la coordinatrice aux recherches de Bourgogne, Dame Faguiang. L’accusé aurait brigandé Edwen pour 50 écus, et 4 miches de pain et 2 stères de bois.

Or, se faisant, en vertu de l'article 2 alinéa 1 du livre III du Code Pénal, qui stipule :
"Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne."

Il enfreint la loi.

Voici pour preuve ce que la coordinatrice de Bourgogne nous a envoyé:
https://2img.net/r/ihimizer/img22/7093/sanstitremjj.jpg

Le Casier de Djalex est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/djalex-t22334.htm


Enoncé à Vesoul le 17 mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Estelbad von Riddermark

Si on a la preuve qu'elle nous a communiquer... Et ils ont pas l'air très au point là-bas... je pense qu'on va devoir faire avec, mais ça me semble suffisant... surtout qu'on a un précédent dans ce dossier en Franche Comté.

Bon après discution avec Yde, j'ai décidé de ne pas lancé le proces et d'attendre que leur proc' fasse l'acte d'accusation... on reste donc en stand-by.

Citation :

Merci de votre réponse mais au vue de votre réponse ca ne sera tout simplement pas possible

La seule personne a monter les dossiers de brigandage en Bourgogne c est moi meme
et mon bureau est invisible donc vous mettre les liens seraient totalement inutile.
Seuls 5 personnes ont acces a mon bureau et les dossier et tout ce qu ils contiennent sont privés.
Je ne peux pas donner acces QUE a une seule affaire.

Donc je laisse tomber tampis il ne sera jamais puni.


Faguiang

Donc on peut clôturer le dossier

Elle est tres blonde elle!!

et le rp elle ne connait pas?

tant pis pour elle...

C'est l'abus de bouteille... là bas ils sont plutôt porté sur le rouge... ça atteint les neurones faut croire... Bah du coup on clôture et on archive s'il vous plait M'dame la Greffière.

bien sur monsieur le procureur

Citation :

Expéditeur : Edwen
Date d'envoi : 2010-06-07 22:32:14
Bonsoir Messire,

Je me présente, Edwen, coordinatrice aux recherches de Bourgogne.

J'aurais souhaité avoir le dossier d'accusation ainsi que le verdict de messire Djalex qui avait été mis en procès chez vous pour brigandage sur la personne de dame Edwen, donc moi-même.

Je vous remercie de votre coopération.

Cordialement,

Edwen

Citation :

Dame

Nous avons bien reçu votre demande mais en consultant le dossier, je constate que la Bourgogne n'a pas fourni les éléments indispensables pour permettre la tenue d'un procès.

Je vous prie d'agréer mes salutations les meilleurs
Imladris van Ansel
Procureur par interim

Il semble que les preuves aient été apportées, c'est plutôt l'acte d'accusation qui semblait être attendu...non ? ou il fallait aussi le témoignage ? j'ai vu que la proc de Bourgogne en place Faquiang avait renoncé au procès... c'est de sa responsabilité si rien n'a été fait.

Estelbad a écrit:

Citation :

Bonjour


Le brigand na amais repondu au courier pour accepter ou refuser la réforme.
Je sais que la dernière demande de coopération date de janvier 1458 fait à messire Voncarstein.
Si un procès a été lancer (ce dont je doute beaucoup), merci de me faire parvenir les minutes du proces.
Preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img22/7093/sanstitremjj.jpg

Date:01/10/1457 'ca remonte mais j' avais demander une coop qui m'a 2 fois ete refuser sans aucun raison)

Inventaire dérobé:
50 ecus/4 miches de pain et 2 stère de bois

Au besoin je peux demander à la victime un temoignage sans souci , elle est actuellement maire.


Faguiang
Coordinatrice aux recherches
Bourgogne

Citation :

Merci de votre réponse mais au vue de votre réponse ca ne sera tout simplement pas possible

La seule personne a monter les dossiers de brigandage en Bourgogne c est moi meme
et mon bureau est invisible donc vous mettre les liens seraient totalement inutile.
Seuls 5 personnes ont acces a mon bureau et les dossier et tout ce qu ils contiennent sont privés.
Je ne peux pas donner acces QUE a une seule affaire.

Donc je laisse tomber tampis il ne sera jamais puni.


Faguiang

Bah tant pis

c'est leur affaire

ils n'ont qu'à gérer leur dossier convenablement... Et après ils pleurent pour un Maathys...

Il faudrait peut-être que tu renvois à Ewen le courrier de Faquiang qui abandonne la procédure pour n'avoir pas voulu effectuer l'acte d'accusation, etc...

lysiane a écrit:

Il faudrait peut-être que tu renvois à Ewen le courrier de Faquiang qui abandonne la procédure pour n'avoir pas voulu effectuer l'acte d'accusation, etc...

ça a été fait où je dois m'en charger?

Je ne crois pas et ce serait bien d'envoyer une copie des courriers de Faquiang à Edwen.

Je suis Edwen, coordinatrice aux recherches de Bourgogne, je travaille avec notre procureur qui est dame Ethel.

Je vous contacte car il s'avère qu'une personne que nous recherchons pour brigandage est actuellement chez vous . Serait-il possible que vous lanciez l'acte d'accusation ci-dessous le plus rapidement possible? Cette personne ne s'attarde jamais dans les villes en général.

En revanche, nous avons lancé plusieurs fois des courriers pour savoir si cette personne avait déjà été jugé chez vous pour la même affaire, et jamais nous avons eu de réponse...Ainsi, merci de regarder dans vos archives si Djalex a été jugé chez vous pour cette affaire.

Je vous remercie de votre coopération,
Respectueusement,

Edwen de Kerenavel

********

Citation :

Le procureur arriva au palais de Justice avec un autre dossier sur le bras, brigandage*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*Après avoir consulté ses notes, elle regarda l'accusé.

Messire Djalex, vous comparaissez ce jour neuf août de l'an 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Dame.

En effet, vous avez pillé cette personne dans la nuit du 30 septembre au premier octobre 1457, entre Tonnerre et Sémur.

Concernant la victime dont il est question, vous lui avez dérobé 50 écus, 4 pains et 2 stères de bois


Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s en emparant contre le gré d une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable de six jours de prison et de 1.000 écus d amende, ainsi que de la restitution de l ensemble des biens volés.

Messire Djalex, je vous accuse de vol.

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Maitres Geulederat, Intello39, Garwael, Jacklepetit.

Je demanderai à Dame Edwen de venir témoigner en ces murs, en sa qualité de victime.

La parole est à la défense !

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h13.

Voici le témoignage de la victime, qui était moi-même.

*****************************

Citation :

*Edwen avait été tenue informé que son agresseur était enfin jugé. Elle envoya donc un messager porter cette lettre, on pouvait y lire*

Messire Juge, Messires les jurés,

Tout d'abord, je vous remercie d'avoir enfin trouvé l'homme qui m'avait volé par deux fois tous mes biens. Cette homme m'avait rit à la figure me donnant son nom qu'est Djalex, je n'étais alors qu'une pauvre paysanne, revenant de la ville de Pontarlier où j'étais parti voir un ami. J'avais sur moi des écus, quelques pains pour me nourrir et deux morceaux de bois trouvé en chemin. Je ne peux oublier cette agression, l'homme n'avait pas même daigné répondre à mes courriers quand je lui avais demandé de me rendre mes biens contre l'enlèvement de ma plainte à son encontre.

Mon messager qui voyageait non loin de moi avait vu l'agression se produire, il avait eu peur et s'était caché. C'est ce pourquoi je l'envoie aujourd'hui à ma place au tribunal car je sais parfaitement qu'il reconnaitrait n'importe qui m'ayant volé ou agressé.

Je souhaite que ce messire Djalex soit puni sévèrement, car pendant plusieurs mois il s'est caché, évitant ainsi les procès mais ça ne l'a pas empéché de continuer ses délits! La preuve en est que pas même 2 semaines après ma première agression, je fut agressée une seconde fois par ce même messire!!

Je me tiens à votre disposition pour plus d'informations, merci de m'avoir écouté et j'espère que justice sera rendue.

Bien cordialement

Edwen, prévôt adjointe de Bourgogne

Première plaidoirie de la défense transmise au Procureur de Bourgogne.

Citation :

Bonjour,
Mais c'est n'importe quoi, je ne voyage même pas, je ne saurais pas la piller. Je travaille tous les jours dans mes deux champs de maïs ou dans ma boucherie. Ceci est une fausse accusation juste pour gagner des écus. On peut le remarquer quand on lit que je devrais rembourser 1000 écus. Merci votre honneur.

La défense a appelé DjAlex à la barre

Voici son témoignage :
Umondel de Virloinval
Avocat-------------------------------------

Citation :

* Le Seigneur de Saint-Jean-de-Trezy s'avança à la barre, de nombreux parchemins entre les mains.
D'un signe de la tête, il salua la Cour *

Votre Honneur,
Permettez-moi de me présenter. Je suis Umondel de Virloinval, avocat bourguignon et aux Dragons, Professeur de droit en icelle Université.

Messire Djalex m'a demandé d'assurer sa defense en ce Tribunal. C'est bien volontiers que j'ai accepté au vu du dossier qui m'a été communiqué.

En effet, ce dossier est irrecevable juridiquement ! Je m'en explique, si vous le voulez bien.

Le brigandage qui est reproché à mon client aurait eu lieu le 1er octobre 1457. Oui ! Il y a presque 11 mois ! Je rappelle que la Charte du Juge impose qu'un jugement soit, je cite, juste et equitable.
Il ne m'apparait pas... comment dirais-je... décent de renvoyer un prevenu devant un tribunal, onze mois après les faits.
Bien qu'il n'y ait pas de délai de prescription en Bourgogne, ce délai n'est certainement pas raisonnable, et la jurisprudence de la Cour d'Appel est éloquente à ce sujet.

Mais bien avant cela, il me faut dénoncer une multitude d'erreurs de procédures qui rendent ce dossier pénal tout à fait caduque.

* prend ses parchemins et chausse ses lorgnons *

Le délit aurait eu lieu le 1er octobre 1457, n'est-ce pas ?

Dans ce cas, l'article 521-3 du Codex de Bourgogne, qui n'a été supprimé que le 10 fevrier 1458, était d'application.
Or, que dit-il ?

Art. 521-3 � De la rédaction du dossier d�instruction
Une fois les preuves réunies lors de l�enquête, la police ouvre un dossier d�instruction au bureau de police, rassemblant les pièces suivantes :
- la référence du texte pénal objet de l�instruction,
- la ou les preuve(s)
- la fiche du prévenu au moment du délit
- un ou des témoin(s) le cas échéant
- la copie des courriers adressés au prévenu et à la victime, le cas échéant.

Or, que trouve-t-on dans le dossier répressif de mon client en Bourgogne ?
Bah uniquement la plainte de la victime et un copier-coller des évènements de ce jour-là.

Pont de référence au texte penal, point point de fiche du prévenu, point de copie des courriers au prevenu.

* marque un temps d'arrêt pour marquer les esprits, puis poursuit *

En outre, l'énoncé de l'article 421-4 du Codex de Bourgogne que vient de faire le Procureur est inexact.
Les faits s'étant produits le 1er octobre 1457, c'est l'ancien article 421-4 qui est d'application, puisque ce dernier n'a été modifié que le 21 décembre 1457.
Et cet ancien article ne prevoit que 1 jour de prison, et non 6.

Enfin, la liste des avocats contactables est incomplète, rendant ce procès inéquitable. Je suis d'ailleurs surpris que mon client m'ait trouvé dans de pareilles conditions.

* pose ses parchemins puis finit sa plaidoirie *

Adoncques, Votre Honneur, devant autant d'erreurs de procédures, et un laps de temps infiniment trop long depuis les faits, je ne puis requérir qu'une chose : la relaxe pure et simple.

Je vous remercie.

* salue de nouveau la Cour et retourne s'asseoir sur les bancs *

transmis au procureur de bourgogne

Je viens de relancer la Bourgogne la ... pfff

Citation :

* Expéditeur : Edwen de Kerenavel-Tebenett, embajadora
* Date d'envoi : 17/08/2010 - 11:01:42
* Titre : Re: Urgent !

* Bonjour!

Notre procureur ne répond plus, je vais donc devoir faire le réquisitoire à sa place, j'ai l'accord ducal, de notre juge et Ethel le proc m'avait autorisé. Je vous fais ça dans la journée, Promi!!

Bonne journée,

Edwen

Réquisitoire du procureur de Bourgogne

Citation :

Voici le réquisitoire pour le sieur Djalex, désolée du retard!

Bonne soirée,

Edwen

**********
*Ethel avait écouté avec attention les dires du messager de la victime puis ceux de l'avocat. Elle devait bien se rendre à l'évidence que l'ancienne coordinatrice aux recherches n'avait pas complété les dossiers correctement.*

Votre honneur, je dois me rendre à l'évidence que les dires de l'avocat de messire Djalex sont véridiques. Le dossier de base ne rassemble pas toutes les informations requises. En revanche, qu'il soit bien dit que le brigandage n'est pas toléré et que le sieur Djalex n'a pas eu qu'un méfait mais plusieurs! Que cela ne se reproduise plus!

Donc devant l'erreur effectuée, je demande la relaxe pour vice de forme dans la procédure.

*Le procureur salua puis alla se rasseoir*

Bon plus qu'à attendre leur jugement ... espérons qu'ils seront plus rapide que pour le reste de ce dossier.

Tant de foin pour conclure par l'acquittement du prévenu ... pfff

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je salue la sagesse du réquisitoire de Madame le Procureur, et confirme donc, moi aussi, ma demande de relaxe.

Toujours pas de verdict tombé ?
On ne pourrait pas les relancer ?

je vais faire de suite ..

voila , reste plus qu'à attendre

Bon ... ils se moquent de qui là-bas ? Attendre oui mais le procès va finir par se perdre dans les méandres des dossiers.

Faudrait qu'il prononce la relaxe ou donner leur peine mais qu'ils prennent un peu position bon sang.

Citation :

Verdict:

"
Ah ... Umondel ...!
Espèce de copieur !
Invoquer les mêmes textes que moi à son époque ....

Bon, je ne vais même pas te faire le plaisir d'étudier ton dossier, car comme le Procureur demandant la relaxe, je la lui accorde.

Libérez le prévenu !

Fait à Dijon par GdR le 29/08/1458"

voila ...

Voilà, verdict rendu. Affaire classée. On peut clôre ce dossier de coop.