[Clos] [TALP] Brigandage: Kaminoo / Elisea.[Demande FC à la Bourgogne]

Ville de Vesoul

Les Faits
Dame Elisea. à ét é victime d'un brigandage, dans la nuit du 10 au 11 mai 1458, par la dame Kaminoo entre Dôle et Vesoul.

Lien vers le dossier:

dossier TALP

Citation :

Votre Honneur, dame Kaminoo s'est rendue coupable de trouble à l'ordre public en brigandant dame Elisea. entre Dôle et vesoul dans la nuit du 10 au 11 mai 1458

De ce fait, l'accusée a violé la loi comtoise suivante : "
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal"

Accusée levez-vous pour répondre de vos actes !

* fait à Dole par le procureur ad interim Imladris Van Ansel en la date du 18 mai 1458 *

Toujours non présente en Franche Comté

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée. Seul le procureur pourra voir si c'est en Franche Comté ou pas

Kaminoo

Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], hier à 23h16.

Kaminoo :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], il y a 2 jours, 2010-6-14 à 12h44.

Apparemment il n'y a pas eu mise à jour à Genève mais la prévenue semble toujours y être.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h20.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Il faut tenter l'accusation igéique tous les jours.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Chambéry [Duché de Savoie], aujourd'hui à 8h48.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Belley [Duché de Savoie], aujourd'hui à 11h12.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bourg [Duché de Savoie], aujourd'hui à 5h46.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Mâcon [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 13h36.

Citation :

Votre Honneur, dame Kaminoo s'est rendue coupable de trouble à l'ordre public en brigandant dame Elisea. entre Dôle et vesoul dans la nuit du 10 au 11 mai 1458

De ce fait, l'accusée a violé la loi comtoise suivante : "
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

* fait à Dôle par le procureur Sam1974 le du 5 juillet 1458 *

Transmis au procureur de Bourgogne Frim

Citation :

Kaminoo sourit en entendant l'acte d'accusation

ridicule,

votre honneur,
pouvez-vous demander à votre procureur où sont les preuves, témoins etc etc

jamais je n'ai commis de tel acte, je suis fille d'un riche marchand, nul besoin de m'abaisser à du brigandage !

en plus ce sont des faits datant de presque 2 mois ???
c'est une blague !!

je puis vous assurer que je n'ai jamais mis les pieds du coté de Dole ou de Vessoul.

Réquisitoire transmis au Juge de Bourgogne

Pas eu de 2ème dépôt de plainte ? le juge me réclame le verdict

Verdict du juge

Citation :

Accusée Kaminoo,

Tenant compte de la plainte de Dame Elisea. que vous avez grièvement blessée et volée dans la nuit du 10 au 11 mai 1458 sur la route entre Luxeuil et Vesoul et qui a permis de vous identifier en vous décrivant avec précision avec portrait à l'appui et grâce à la diligence de nos gendarmes qui ont mené l'enquête et retrouver votre trace, que ces faits aient eu lieu il y a un an, deux mois ou hier, ne changerait rien au fait que votre acte est criminel et que la justice doit s'appliquer. Sachez que la victime a bien fourni toutes les preuves avec son témoignage.

Aussi, devant tant d'indifférence vis à vis de votre victime et dans l'espoir de vous faire éprouver des remords, je vous condamne à 6 jours de prison et 100 écus d'amende pour que vous méditiez sur le fait que le crime de brigandage est vil et lâche.

Fait à Dole, le 10 juillet de l'an de grâce 1458, par la juge Lysiane d'Ormerach

Transmis au juge Umondel de Bourgogne

Mais j'ai du tout de même rattrapé les erreurs faites à la demande de procédure.