probléme à la Justice/Didacticiel procureur

Alors je vous le dis tout net, va pas falloir qu'on nous les pompe beaucoup.

Suite au pillage du château on est venu me voir pour que je fasse l'acte d'accusation, car il le fallait très rapidement. Je l'ai donc fait au nom de la mairie puis le maire a ouvert le procès.

Ceci engendre actuellement des problème.

Monsieur le Procureur, vexé qu'on ne soit pas passé par lui refuse de continuer la procédure, à savoir faire le réquisitoire pour le donner au maire afin que le procès continu et me dit donc de le faire.

Je suis Juge moi, pas procureur, donc rendre service je veux bien mais faut pas pousser.

Si Monsieur le procureur ne veut pas faire son travail, qu'il laisse la place mais qu'il cesse de nous empêcher de travail ( la greffière et moi-même) et qu'il se calme sinon ça va vite chauffer, croyez moi.

J'ajoute que pour que Yde et moi soyons d'accord c'est qu'il y a une raison

Y aurait-il plus urgent comme dossier ?

Je ne pense pas qu'il soit opportun de faire un cas de principe sur cette affaire, parceque l'on a pas suivi la voie traditionelle ... allons monsieur le Procureur, l'intéret de la FC doit passer avant me semble t'il.

Un procureur qui refuse de faire son travail ?
Décidément ...

Ce n'est pas non plus normal qu'un juge fasse un acte d'accusation en passant...

A l'époque, il n'y avait ni juge ni procureur en passant aussi

Haaan c'est ça que ça traîne

Je me demandais pourquoi je n'avais pas encore reçu le réquisitoire

Bah si il glandouille, qu'on change de procureur et puis basta

Au fait, je pointe un problème en terme de procédure... c'est le juge qui a fait le réquisitoire et qui va juger sur un acte d'accusation qu'il a fait lui-même...

Je juge (qui ne l'était plus vu la chute du chateau) l'a mis en forme pour pouvoir mettre d'urgence en procès les pilleurs ... il n'a pas signé l'acte d'accusation, le maire en a pris la responsabilité.

je n'étais pas juge à l'époque ^^.

On m'a demandé de faire le réquisitoire pour qu'il soit fait vite et bien, mais je n'ai nullement signé de mon nom mais bien celui du maire, donc officiellement je n'ai rien fait.

Donc oui cela ne me gêne nullement de juger cette affaire.

De plus je tiens quand même a le redire, j'ai rien demandé moi, on est venu me voir pour me demander de faire le réquisitoire, je n'étais plus juge dont je l'ai fait.
Aprés la prochaine fois je dirai non, au moins il n'y aura pas de problème.

Moi j'ai toujours dit : les maires devraient être formé à faire des procès accusation + réquisitoire.

Derdekan a écrit:

Moi j'ai toujours dit : les maires devraient être formé à faire des procès accusation + réquisitoire.

je suis bien d'accord, et si ils veulent mon aide, je suis là.

Bah je peux le faire si il faut

Comme quoi, tout le monde est capable de se disputer, même Son Eminence suspendue

Par contre pour la formation des maires... Qui va s'occuper de former un maire tous les mois dans chaque village ? Parce que théoriquement, on peut changer de maire tous les mois. Donc 6 maires à former par moi Même si on voit toujours les mêmes ici...

Je me propose de m'auto former

Ah non, ça en fera un qui râlera encore plus !

On râle sur le juge là, mais je tiens à signaler qu'on a dit à Ecat sur un autre sujet qu'elle a lancé qu'on avait pas besoin d'un substitut.

Qu'on définisse une fois pour tout qui peut remplacer le procureur en cas d'absence de celui-ci. Car sinon on va encore avoir ce même problème.

Citation :

Donc 6 maires à former par moi

C'est qu'il donne la solution, bah ils seront formé par Jontas

finalement mon idée de substitut était pas idiote ^^

Debenja a écrit:

Jontas a écrit:

Donc 6 maires à former par moi

C'est qu'il donne la solution, bah ils seront formé par Jontas

J'allais le dire ... c'est qu'il est multi-fonction not'intendant

Ecaterina a écrit:

finalement mon idée de substitut était pas idiote ^^

non, pas du tout idiote^^

bah si je dois faire un réquisitoire parce que le proc boude, ça me dérange pas

Bah fait le alors ^^

Problème à la justice. Bonne idée.

Le maire de Poligny a bientôt terminé ses réquisitoires. Ayant demandé mon aide, je le lui ai accordé ce qui est tout à fait normal et prévu par la loi.

Monsieur le maire de dole, comment se fait il que vous soyez étonné ? La greffière ne vous a pas contacté ?
Heureusement, que je me suis chargé de faire les deux autres sinon on en serait encore au même point la semaine prochaine. C'est comme le suivi des dossiers, heureusement que je n'attends pas le greffier.

Maintenant passons aux linges sales.

La juge a fait les actes d'accusations, transmis à l'ancien proc pour les donner aux maires.
Le motif que l'on m'a soumis était que je n'étais pas présent ce jour là.
Après recherche, il s'avère que le Comte Jontas a su me trouver pour faire bailli. Que les dossiers à la salle ont su se monter durant cette période malgré ma soit disant absence.
La juge a voulu lancer les procès par les maires pour éviter qu'ils partent. Très bien.
La juge a voulu le faire pour éviter les erreurs. Soit.
La juge l'a fait sans mon avis, et bien continuez. Restez cohérent avec vous même ou avec la loi.

Un autre point puisque nous y sommes.
Le juge tarde à rendre ses jugements, ce que personne ne relève. J'ai cru comprendre que c'était pour éviter de faire des erreurs, ce qui est très bien. Cependant, des affaires simple comme bonjour, tarde à se clôturer. Elle a pourtant le temps de rendre ses verdicts puisqu'elle a le temps de faire procureur.
Je m'explique.

Sous l'avis éclair du greffier, le juge demande d'ouvrir les procès par les maires.
Deux minutes après l'ouverture d'une demande, la greffière a demandé de passer par un maire. Peut être que le juge veut encore faire les actes d'accusations.

Un autre point.

Des demandes de procès font leurs apparitions alors que les accusés ont quitté la FC. Évidemment, il est dit que c'est le procureur qui doit se dépêcher après la procédure de la prévôté que je conçois mais de là à y passer deux mois. C'est un peu normal que les accusés se soit sauvés.

Je pourrai en dire encore beaucoup mais j'ai des demandes plus intéressantes à faire que de perdre mon temps à ce jeu grotesque.

Ben monsieur le maire de Dole n'a pas été contacté

Mais monsieur le maire de Dole sait faire des réquisitoires car il a été procureur

Sinon monsieur le maire de Dole il veut pas entrer dans vos petits jeux politiciens

et enfin monsieur le maire de Dole est juste maire parce que vous le voulez bien car en réalité monsieur le maire de Dole IG c'est pendarric

Oui, c'est pour cela que je ne me suis pas inquiété plus que çà pour vous, connaissant votre passé.

vous vous foutez de moi.

La Justice est à jour.
Tous les verdicts ont été rendu ( les derniers ce matin). Les affaires en attentes sont celles dont le cours du procès est normal où celles dont j'attends le réquisitoire.........

J'ai tardé sur un procès ayant certaines craintes, ce que j'ai d'ailleurs dit à la justice. Alors cessez de raconter n'importe quoi.

Concernant les actes d'accusation, vous commencer à me chauffer sérieusement.

ON EST VENU ME LES DEMANDER, c'est pas moi qui me suis levé un matin en me disant tiens je m'ennuie si je faisais des actes d'accusations.

Concernant les temps de le prévôté je n'ai rien dit contre vous, je viens juste de vous appuyer sur l'autre sujet. De plus j'ai deja râler contre ses lenteurs auprés de yde qui a du transmettre. Nous avons discuté il n'y a pas longtemps.

Edit concernant les propos sur la greffière. concernant la décision éclair de la greffière, c'est que c'est la greffière qui en a eu l'idée mais qu'elle a demandé l'autorisation au comte qui lui a trouvé que c'était lumineux.

Bon bon bon, vu que ça commence à écrire tellement gros que je dois me reculer de plusieurs mètres pour voir, je vais verrouiller. Pour vos guéguerres, faites par mp ou allez vous plaindre au Franc Comte, c'est son boulot, pas celui des parlementaires.

Je verrouille.

Déverrouillé après demande d'Imladris

Merci Jontas

Comme je le disais à côté, nous avons eu plusieurs affaires ayant eu des relaxes alors qu'il n'y aurait pas du y avoir.

Au vu des jugements et à la lecture des dossiers, le juge a fait son boulot

par contre il y a comme un couac au niveau de la procure et / ou de la prévôté

et sérieusement cela m'inquiète et pas seulement même chez nos voisins ça jase

je m'en fous d'où vient la responsabilité de ce genre de faits.. je demande un peu plsu d'attention dans le traitement des affaires...

Bon

ça commence à me les gonfler vos histoires de justice...

Ecaterina, tu es venue me voir pour mettre en place certaines choses ça en est où?

Sinon je met en place une poste qui vérifiera les dossiers envoyés à la procure et le procureur devra validé son réquisitoire auprès de cette personne.

Yde et moi surveillons les dossiers à la prévôté.

Yde va faire un didacticiel prévôté et moi un didacticiel Procure /Juge

Normalement il ne devrait plus avoir de problème de relaxe, vu que nous surveillons. Si l'une a un doute elle demande à l'autre et inversement.

Ce n'est pas notre boulot, mais nous préférons faire ça plutôt que de devoir encore relaxer des coupables.

'va faire', c'est à dire dans combien de délais approximatif?

je ne peux parler pour Yde mais je pense , pour moi, que se sera fait dans 3 ou 4 jours.
Il s'agit d'un petit didacticiel disant ce qu'il faut obligatoirement mettre.

Espérons que ça résoudra les quelques soucis.

Mais je me demande si cela fonctionnera à long terme... Vous ne pensez pas être Juge ad vitam aeternam Eminence ?

Que se passera-t-il lorsque Juge et Greffier en auront marre de vérifier ?

en effet je ne pense pas être juge ad vitam......

La création d'un poste purement RP ( comme le rôle d'Eon par exemple) qui aura pour rôle de vérifier les dossiers

Je signale que le poste de greffier est déjà purement RP.

normalement le greffier doit déjà pour voir surveiller les dossiers je pense

c'est son rôle en partie non?

Bah elle le fait mais apparemment ce n'est pas dans ces charges.

donnons lui les moyens de faire ce travail

Bah les moyens elle les a. Sauf si tu parles de changer ces charges?

si on veut lui donner ça il faut le rajouter.

Par contre attention la greffiére ne sera pas toujours Yde, qui fait beaucoup de travail. Attention à ne pas surcharger un poste qui est deja lourd.

Il faudrait demander une modification de la charte du Greffier au BDD alors, mais sinon, créer un nouveau poste juste pour cela risque d'être un peu... inutile non ?

Ou permettre la possibilité d'avoir 2 greffiers ?

Je crois que c'est au trio de justice + la greffière de voir ça entre eux et de nous dire leur conclusion non?

deux greffiers je trouve pas ça utile.

Un greffier et un substitut du proc oui, car cela marque bien les postes et les charges de chacun.

infos; le petit didacticiel du proc est fait je commence celui du juge.

Si on met en place les procureurs municipaux, le procureur comtal aura un peu moins de boulot, hein.

Derdekan a écrit:

Si on met en place les procureurs municipaux, le procureur comtal aura un peu moins de boulot, hein.

non car le procureur municipal ne pourra intervenir que quand c'est les maires qui lancent le procès, or c'est pas souvent.

Le procureur municipal n'a nullement à se subordonner au proc, sauf en cas d'absence du proc comme c'est le cas quand on lance par les maires.

Ecaterina a écrit:

non car le procureur municipal ne pourra intervenir que quand c'est les maires qui lancent le procès, or c'est pas souvent.

Luxeuil : 10 des affaires sur 11 sont des viols de décrets municipaux

Par exemple

sur 36 affaires se trouvant encore au tribunal ( finies ou non) seul 5 ont été lancées par un maire. En sachant que 3 sont les pilleurs, donc c'est fort peu.

De plus, le maire ( ou son proc municipal selon votre idée) peut lancer un procés que si le proc est absent ou lent, donc je redis ce que j'ai dis plus haut.

Je parle des décrets municipaux brisés, surtout
pas des procès de maire.

le procureur municipal fait des procès sur les décrets municipaux violés hein

C'est pas ici la discussion sur les proc' municipaux

Voui pardon *retourne dans l'autre salle*

Vous avez des conclusions Proc et Juge ?