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 Constitution - Livre VII, VIII & IX : INSTITUTIONS & REVISION

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Debenja
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MessageSujet: Constitution - Livre VII, VIII & IX : INSTITUTIONS & REVISION    Lun 1 Fév 2010 - 21:25

Citation :
LIVRE VII - Institutions Administratives Franc-Comtoises

Les Institutions
7-1 Les institutions administratives sont autonomes et soumis à leur propre code, qui respecte la Constitution et les autres textes en vigueur.
7-2 Les Chartes sont modifiées par les institutions, citées ci-dessous, par l’ensemble de leurs membres.
7-3 La conformité des Chartes est vérifiée par le Parlement, qui a la possibilité de les faire annuler en cas de manquements graves à la Constitution ou à un autre texte en vigueur.

Armée
7-4 L'armée Franc-Comtoise à pour rôle de défendre la Franche-Comté et ses institutions.

Barreau de Franche-Comté
7-5 Il offre une aide judiciaire à toute personne faisant appel à son service.

Chancellerie
7-6 Le Corps Diplomatique a pour objectif de maintenir les relations entre la Franche-Comté et les provinces de l’Empire de même que les États étrangers et d’établir des traités bénéfiques pour le Comté.

Prévôté
7-7 La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’ordre au sein de la Franche-Comté.

Université
7-8 Le but de l'Université est de d'offrir des cours aux étudiants et s'assurer que ceux-ci se déroulent de manière optimale.
7-9 Un recteur de l'Université de Franche-Comté est nommé par les recteurs déjà en exercice.

LIVRE VIII - De la Reconnaissance des institutions nobiliaires comtoises
Assemblée Nobiliaire Comtoise
8-1 C'est un lieu de rassemblement permettant à la noblesse de respecter ses devoirs d'aide, de conseil et de service armé.
8-2 L'assemblée Nobiliaire Comtoise gère les intérêts des nobles Comtois et tous les aspects nobiliaires sans intrusion du parlement.

La Hérauderie Provinciale Comtoise
8-3 La Hérauderie Provinciale Comtoise régit les cinq aspects de la Héraldique : les sceaux, la généalogie, les testaments et successions, les joutes et les patentes nobiliaires
8-4 Les statuts de la Hérauderie Provinciale Comtoise sont décidés par l'Assemblée Nobiliaire Comtoise

LIVRE IX - RÉVISION

9-1 Tout comtois peut proposer une modification de la Constitution.  
9-2 Le Parlement débat du texte et propose des amendements.
9-3 Le Conseil vote le texte et les changements que la modification de la Constitution entraîne au niveau de la loi.
9-4 Le texte est adopté et la constitution modifiée s'il recueille les suffrages de 2/3 des votants au parlement.
9-5 Le Franc-Comte est responsable de l'intégralité de la révision de la Constitution.
9-6 Il doit s’assurer de la conformité de la Constitution avec les textes impériaux ainsi qu’avec le Concordat. Ce dernier ne pourra être modifié que s'il recueille les suffrages de 2/3 des votants au parlement et l'accord de Rome.

Voté le 28 mai 1461 sous le Franc Comte Imladris, publié le 15 juin 1461
Amendé sous la Franc Comtesse Jane Elizabeth Adala de Sparte le 16 février 1463, publié le jour même.



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