Le château de Dole
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 [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12

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Imladris
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MessageSujet: [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12   [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12 EmptyMar 22 Déc 2009 - 12:20

Je propose d'abroger le décret sur les prêts :

Citation :
Decret sur les prêts :

Citation :
Decret du 2 Octobre 1455

La mairie de Dole s'engage à fournir un prêt aux personnes susceptibles de devenir Artisan. Celui ci ne pourra dépasser la somme de 350 écus.

Pour se faire le candidat devra de remplir les critères suivants :
Disposer des prérequis pour devenir Artisan. (Niveau 1, Vêtements, Points de Réputations, Caractéristiques)
Accepter que la mairie décide du métier de l'Artisanat. (Boulanger, Forgeron, Tisserand etc...)
Accepter le calendrier de remboursement de son échoppe.
Avoir montré son implication dans la vie du village (Rp), jugement laissé au libre arbitre du conseil municipal.
Note : L'engagement dans l'armée est un point indéniable pour l'implication dans la vie du village.


L'obtention du prêt se fait selon la procédure suivante :
- Présenter sa demande soit par courrier privé au maire, soit sur la Halle de Dole.
- Après acceptation des termes du contrat, signé en public (sur la Halle de Dole) un contrat dans lequel seront définis les délais et intérêts de l'emprunt.
- Avant de recevoir son prêt, le paysan devra faire preuve d'activité le jour même.
- Suite à l'obtention du prêt la mairie vérifie (le lendemain) qui l'echoppe exigée est bien celle choisie par le paysan.

Note : Les prêts doivent se faire via mandats, tout comme les remboursements.
En cas de non respect d'une des clauses ci dessus le contrevenant est passible d'un procès pour trahison.
Sont visés essentiellement les cas de non-remboursements et de choix d'une autre échoppe que celle déterminée.

Signature : _Max, maire de la grande Dole.

Fait à Dole le 2 Octobre 1455
_Max

Maire de Dole

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Lysiane
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MessageSujet: Re: [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12   [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12 EmptyMar 22 Déc 2009 - 13:49

Pour [1] : Lysiane

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MessageSujet: Re: [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12   [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12 EmptyMar 22 Déc 2009 - 14:09

Pour [2] : Lysiane - Larrycool

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Mes amis, je vote Pour, la mort dans l'âme, pourquoi, parce-que lors de mon arrivée sur Dole, j'ai bénéficié de ce prêt (auquel je me suis bien entendu acquittée).
Mais les finances de la ville sont au plus bas, et c'est la vision de l'ensemble de nos concitoyens qu'il faut regarder.
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Quinlan
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MessageSujet: Re: [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12   [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12 EmptyMar 22 Déc 2009 - 15:08

Même interrogation que pour les aides aux champs. Quelles sont les raisons de cette abrogation ?
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Imladris
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MessageSujet: Re: [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12   [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12 EmptyMar 22 Déc 2009 - 15:15

Même remarque qu'à côté Mr. Green
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valaraukar
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MessageSujet: Re: [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12   [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12 EmptyMar 22 Déc 2009 - 15:34

Pour [3] : Lysiane - Larrycool - Valaraukar

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MessageSujet: Re: [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12   [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12 EmptyMer 23 Déc 2009 - 5:50

Pour [4] : Lysiane - Larrycool - Valaraukar - Misselyzya

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lothilde
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MessageSujet: Re: [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12   [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12 EmptyMer 23 Déc 2009 - 12:22

Citation :
Pour [5] : Lysiane - Larrycool - Valaraukar - Misselyzya - lothilde

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MessageSujet: Re: [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12   [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12 EmptyMer 23 Déc 2009 - 19:56

Citation :
Pour [6] : Lysiane - Larrycool - Valaraukar - Misselyzya - lothilde - Soeli

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koth
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MessageSujet: Re: [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12   [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12 EmptyVen 25 Déc 2009 - 14:40

Pour [7] : Lysiane - Larrycool - Valaraukar - Misselyzya - lothilde - Soeli - Koth

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MessageSujet: Re: [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12   [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12 EmptyVen 25 Déc 2009 - 17:53

je vote pour!

Pour [8] : Lysiane - Larrycool - Valaraukar - Misselyzya - lothilde - Soeli - Koth sorcor

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Lineluna
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MessageSujet: Re: [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12   [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12 EmptyMar 29 Déc 2009 - 1:12

Pour [9] : Lysiane - Larrycool - Valaraukar - Misselyzya - lothilde - Soeli - Koth - Sorcor - Lineluna

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MessageSujet: Re: [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12   [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12 EmptyMer 30 Déc 2009 - 12:37

Le texte a été abrogé par 9 voix pour le 30 décembre 1457
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MessageSujet: Re: [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12   [Votation]Abrogation du décret sur les prêts 22/12 au 29/12 Empty

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