Urnes du parlement : un lieu public ?

Sujet: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 1:54

Il existe ici dans ce château une salle appelée "Urnes du parlement" où les parlementaires doivent se rendre pour voter.
Le vote y est fait à main levée.

Parcontre, cette salle est privée et seul normalement le résultat du vote est publié.

Or, le dernier vote a vu une mise en public des votes de chacun, et même mieux que ça, on a pu voir fleurir les critiques sur ces votes.
C'est pour moi tout bonnement anti-démocratique, alors qu'un vote est le fondement même de la démocratie.

Non seulement je n'approuve pas que les parlementaires se servent du vote des autres pour aller leur faire la leçon sur ce qu'ils auraient dû voter ou non, mais je n'approuve encore moins une mise en public de ces votes.

Macricri a écrit:: [9] Pour : Imladris, Derdekan, Macricri, Sacrai, Pendarric, Epsonstylus, Leonin, Debenja, Valaraukar

[9] Contre : Shenkj, DanyTr (à la place de Samaelle), Elzebeth, Verania, Whilelmii, Jerome, Elfriede, Pegasine, Alban_Erwann

[0] Absention:

Si tout le monde trouve que c'est normal, ce qui ne m'étonnerait nullement, les urnes peuvent être mises en public.

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 2:03

Ce que je remarque en tout cas c'est que tout les pour sont des CATs et des VERTs en très grosse majorité et que les contres sont tous des MACDOs

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 2:19

Normalement les votants et même un vote du parlement est normalement secret et est annoncé à la fin du suffrage, n'importe quel loi , décret ou amendement qu'ils vote.

Donc encore dans le normalement le lieu ou les votes ont été vu doivent être enlevé , mais bon lcomme le mal est fait , ont va appeler cela une erreur.

Citation :: Ce que je remarque en tout cas c'est que tout les pour sont des CATs et des VERTs en très grosse majorité et que les contres sont tous des MACDOs Mr. Green

Ils sont pas MACDO , eux.

Citation :: Whilelmii
DanyTr
Alban_Erwann

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 2:21

Leif a écrit:

Citation :: Ce que je remarque en tout cas c'est que tout les pour sont des CATs et des VERTs en très grosse majorité et que les contres sont tous des MACDOs Mr. Green

Ils sont pas MACDO , eux.

Citation :: Whilelmii
DanyTr
Alban_Erwann

Bha en tout cas,la grande majorité Very Happy

Poète Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006

Les votes ne sont pas publics, et vous le savez bien...Mais ils le sont une fois que la loi est votée, et n'importe qui peut aller voir ce qu'a voté un parlementaire sur telle ou telle loi...C'est dans les archives publiques des votes...
Ce vote-là a été contesté, et comme à chaque contestation sur un vote, ou sur une loi qui nécessiterait des changements de terminologie pour être compréhensible, le vote est arrêté pour reprise des débats...et si le sujet n'est pas sensible, les débats sont publics...
Ce n'est pas une première, dans la vie de ce château...
Je ne vois pas tellement où est le problème...mais si vous pensez que vos voix doivent être cachées, demandez qu'il y ait débat, parce qu'ils ne l'ont jamais été...Allez voir aux archives...
Vous êtes bien placée, comme dit messire Devilefred qui nous fait un festival en ce moment...les MACDO soutiennent le franc-comte qui est tête de liste. Profitez-en pour faire passer toutes les lois que vous voulez...

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 2:45

Je ne fait point de favoritisme!Encore une fois retenez votre langue fourchue!J'ai beaucoup d'ami cher les CAT et jamais je n'ai favoriser les MACDO car le Franc-Comte qui est en tête de liste peut faire passer les loi comme ça!Cessez de dires des âneries!

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 3:08

Citation :: Je ne fait point de favoritisme!Encore une fois retenez votre langue fourchue!J'ai beaucoup d'ami cher les CAT et jamais je n'ai favoriser les MACDO car le Franc-Comte qui est en tête de liste peut faire passer les loi comme ça!Cessez de dires des âneries!

Moi je ne pense pas que Lothilde parlait dans ce sens la.

Poète Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006

Lève les yeux au ciel

Merci, messire Leif...je crois que messire Devillefred n'écoute pas, il saisit un mot au vol et organise sa pensée autour...Laissez tomber...

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 6:41

Les votes sont privés pendant la période de vote, ensuite comme le dit Lothilde, ils sont tous mis en public.
Il n'a été question que du vote de Dany, et la publication des votes n'a été faite qu'une fois que tout le monde a voté.
Le franc comte a clôture le vote un jour avant la fin tandis qu'il manquait un votant : Ecaterina.
Le fait qu'elle a vu son droit de vote bafoué a été révélé après la publication des votes, Shenkj refuse de le lui rendre sous prétexte qu'au moment du lancement des votes, il ne le savait pas.
Ce n'est pas anti démocratique ?

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 8:17

C'est non seulement anti démocratique mais aussi anti constitutionnel...

C'est pas faute de l'avoir dit et prévenu...

Pour le reste, bah ça n'a rien de choquant..; Le franc comte avait cloturé un jour plus tot c'est à dire le 17 novembre au matin alors que les votes se terminaient le 18 novembre à minuit...

En d'autres mots, la publication des votes dès le 17 novembre vers 10h (si mes souvenirs sont bons) étaient légal vu que l'autre avait clôturé...

Quand à votre remarque messire Devilfred, il me semblait qu'il n'y avait pas de parti au parlement Rolling Eyes

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 8:26

lothilde a écrit:: Je ne vois pas tellement où est le problème...mais si vous pensez que vos voix doivent être cachées, demandez qu'il y ait débat, parce qu'ils ne l'ont jamais été...Allez voir aux archives...

Entre être mis aux archives ou commenté et critiqué y'a une marge ...
Chacun vote en son âme et conscience et pour les raisons qui lui sont propres. Ca n'a pas à être commenté.

Et peu importe que le vote soit clos ou non : le débat doit porté sur le fond et non sur une démarche individuelle.

Vous si prompts à défendre la démocratie !!!

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 8:35

primo, il n'y a eu aucun commentaire durant les votes durant les votes aux urnes

secundo, le maire de Poligny souhaitait changer son vote : cela lui a été refusé

tertio, j'ai signalé au franc comte qu'il devait permettre à son éminence de voter suivant la consitution : refusé encore une fois

Je veux bien admettre que ce vote était difficille... Ce que je n'admet pas ce sont les deux refus comtal et l'affaire est loin d'être close...

Il aurait mieux valu annuler le vote et en rediscuter plutôt que s'arc-bouter comme il l'a fait...

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 9:06

Justement, nous défendons la démocratie : les droits des parlementaires !

J'ai lancé le sujet pour dénoncer le refus du franc comte sur la demande de Dany.
Il a maintenu son refusé le débat s'est poursuivi.
J'ai ré expliqué de façon neutre les tenants et aboutissants de la loi.
Il a été signalé le fait que Ecaterina avait droit à voter, il refuse.
Une fois que tous se sont prononcés, et en plus avec l'égalité, j'ai demandé ce qu'il comptait faire et j'ai montré les votes.
Un vote peut être cloturé avant la date si tout le monde s'est exprimé, or là Ecaterina qui a le droit de voter ne l'a pas fait, et il cloture. Est ce normal ? NON

Le débat sur le bois a été fait ici essentiellement grâce à ce débat, si on peut appeler cela débat.

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 9:12

Le franc comte est donc un dictateur qui bafoue volontairement les lois pour faire passer des lois qui l'arrange.

Qui veut un masque de dictateur ?
Soyez aussi verreux et horrible que lui !
Je les offre, c'est de bon coeur !

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 9:17

Clos le 17 novembre au matin vous dites Messire Imladris ?
Donc non public avant cette date ?

Alors expliquez moi ça :

Citation :

Sujet: Re: Encore un procès d'intention contre Saint Claude ? Lun 16 Nov - 20:39

Lothilde a écrit:: POURQUOI voulez-vous absolument maintenir cette loi et ce décret sur le commerce du bois. QUEL est VOTRE intérêt de la conserver. Car vous avez voté pour sa non abrogation, du moins votre successeur au poste de bourgmestre. POURQUOI

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 9:27

Je signale juste que Lothilde n'est pas parlementaire... C'était une question sans pour autant savoir l'orientation des votes...

De plusd sachant que le franc comte a toujours été un pro décret sur le bois, elle a certainement voulu lui demander pourquoi cet archarnement...

Enfin sortir des propos hors contexte ça ne signifie pas grand chose pour moi

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 9:34

Oui enfin demander pourquoi la mairesse de Saint Claude a voté de telle façon alors que le vote est sensé se dérouler en privé et qu'il est en cours ... ça montre certaines fuites non ?

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 9:36

Fuite ? Quelle fuite ?
Je n'ai rien demandé personnellement, et si un autre conseiller l'a fait, il a tout loisir de voir qui vote pour quoi.

S'il s'agit de quelqu'un d'autre, cela fait partie malheureusement des nombreuses fuites du parlement.

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 9:41

En parlant de fuite, il yen a encore eu une récemment... mais là c'est pire, c'est une information passée à l'étranger Rolling Eyes

entre nous, je préfère la fuite des urnes qui n'a aucune conséquence réelle qu'une trahison à l'étranger

faut savoir relativiser

Je suis surpris que personne ne réagisse à la violation par le franc comte du droit de deux parlementaires...

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 9:44

C'est marrant moi je ne suis pas surprise que dès que ça vous concerne ça n'ait aucune importance ...

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 10:05

Ce n'est pas cela, toute fuite est mauvaise, mais leurs conséquences ne sont pas les mêmes.

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 10:09

Savoir relativier en somme

Une fuite sur les urnes, est ce grave? oui! est ce un danger pour la sécurité comtoise, non!

Une fuite pour une affaire de sécurité, est ce grave? oui!, Est ce un danger pour la sécurité comtoise, oui!

Il faut savoir nuancer.

Et puis qu'est ce qui est dangereux pour la démocratie, une citoyenne qui s'inchurge contre une décision clairement orientée du franc comte ou un franc comte qui bafoue les doits des parlementaires?

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 10:21

Euh ... là elle s'insurge contre le choix de vote d'un maire ...

Et tant que j'y suis comment se fait-il que vous pensez soudainement à Son Eminence ?
Pourquoi ne pas s'être insurgé avant du fait qu'elle n'était pas invitée à voter ?
Sauriez-vous par hasard d'avance pour quoi elle voterait au sujet du bois ? scratch

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 10:47

et pourquoi elle ne voterai pas alors qu'elle à le droit de vote?

Le comte devrai être mit en procés pour violation de la constitution comtoise et ce dès ce jour

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 11:00

Le vote est clos et terminé depuis le 18 novembre, pourtant aucun resultat promulgué, cela reste en statu quo dans les oubliettes.

En general on réouvre le sujet pour tout reexpliquer, reformuler et ensuite on relance un vote une fois les difficultés applanies. Le soucis est que le sujet a été deja archivé sans que le vote ne soit terminé donc on ne peut plus reprendre la discussion.

De toute facon, il y a des sujets plus importants que ce texte, vu qu'il est en place, alors qu'on l'applique betement comme il devrait l'etre et basta, on en parle plus, a priori 50% des parlementaires souhaitent cela.

Le debat est public a partir de la, il me semble compliqué dans la mesure ou il faudra revoter de ne pas promulguer les resultats, dans tout les cas ce debat sera toujours a couteau tiré, pas la peine de rajouter de l'huile sur le feu ... d'autant que tete de pioche a l'intention d'enterrer le sujet vu la situation(vote clos, non promulgué, sujet archivé)

Invité

@ Pendarric : Le droit de vote de son Emminence a été enlevé au mandat précédent... et là se pose la question si les parlementaires doivent revoter tout ce qui a été fait sans elle... Est-ce que j'ai bien suivi?

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 11:18

Citation :: Et tant que j'y suis comment se fait-il que vous pensez soudainement à Son Eminence ?

C'est pour ma part un hasard. J'étais déjà contre qu'on lui retire le vote sur d'autres sujets . Pour moi tous les parlementaires ont droit de vote sans exception.
J'ai été lire un texte pour me renseigner sur une autre affaire et j'ai trouvé cela.

Citation :: Pourquoi ne pas s'être insurgé avant du fait qu'elle n'était pas invitée à voter ?

Je l'avais déjà dit auparavant... Pas ma faute si on m'écoute pas..; Et puis au mandat précédent, le Parlement n'a pas cherché à savoir...

Citation :: Sauriez-vous par hasard d'avance pour quoi elle voterait au sujet du bois ?

Désolé, mais je n'ai personnellement pas le don de prescience...

Citation :: @ Pendarric : Le droit de vote de son Emminence a été enlevé au mandat précédent... et là se pose la question si les parlementaires doivent revoter tout ce qui a été fait sans elle... Est-ce que j'ai bien suivi?

C'est une autre question qui se pose effectivement et Sa Grandeur a décidé qu'on ne revoterait pas...

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 11:35

Citation :

Citation :: @ Pendarric : Le droit de vote de son Emminence a été enlevé au mandat précédent... et là se pose la question si les parlementaires doivent revoter tout ce qui a été fait sans elle... Est-ce que j'ai bien suivi?

C'est une autre question qui se pose effectivement et Sa Grandeur a décidé qu'on ne revoterait pas...

mais le problème c'est qu'on c'est rendu compte qu'elle a encore le droit de vote (CF constitution comtoise) et qu'elle à donc le droit de voter pour ce vote ...

Mais lors de ce vote le comte à violer 3 fois la constitution:
- empêcher le maire de poligny de changer son vote
- empêcher son éminence de voté si elle le souhaite
- et il a fermer les urnes avant la date butoir

On peut en conclure, qu'il a fait sa délibérément pour pas que le "pour" l'emporte, sachant qu'en cas d'égalité c'est à lui de trancher

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 11:45

Il s'agit donc clairement d'une infraction du Franc Comte et que ce soit très clair, je dis ça en tant que Présidente du Bureau du Droit et non en tant que membre d'un parti. Les règles de loi sont à appliquer par tous y compris le Franc Comte.

Faut arrêter de mêler les partis à chaque fois que ça arrange certains pour faire planer un doute.

Voici le texte de loi promulgué en dernière date pour le 9 novembre 1457 dans la Salle du Droit où il est clairement noté que le représentant de l'EA peut voter sur tous les sujets donc son Eminence avait droit de vote sur le sujet se terminant le 18 novembre.

Spoiler:

Invité

Oui mais dans ce cas-ci le Comte au mandat précédent aussi était en infraction, non?

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 12:03

Oui c'est vrai mais doit on poursuivre quelqu'un pour une infraction par omission ou pas?

Nous avons proposé au franc comte de clarifier tout cela.

Il a préféré faire l'autruche.

Donc oui le précédent franc comte était en infraction. Oui la plainte pour violation de la constitution est recevable. Par contre l'indice de culmpabilité est moindre par rapport à l'actuel.

Invité

Concernant ce point de Messire Pendarric

Citation :: Mais lors de ce vote le comte à violer 3 fois la constitution:
- empêcher le maire de poligny de changer son vote

En regardant l'extrait de la constitution, il n'est marqué nul part la possibilité aux parlementaires de changer leur vote.
Donc peut-on dire que le Franc-comte viol la constitution sur cette partie?

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 12:10

Il peut si il en fait la demande, une erreur est toujours possible. Ca m'est arrivée de me tromper, mais comme on ne peut pas éditer en salle des urnes il faut demander au comte. Wink

C'est une question de respect pour les votants.

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 12:11

En fait c'est une erreur de Pendarric

Effectivement ce n'est pas dans la constitution ^^

Mais il est de coutume de permettre à un novice de changer son vote si il se rend compte de son erreur... N'oubliez pas que le maire en question était tout nouveau et c'était son premier vote...

Donc pour ce cas là, la coutume l'aurrait autorisé à le faire. Contrairement à moi qui ai l'habitude de participer à ce genre de scrutin

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 12:47

WOOOOOOO on va se calmer ici hein Very Happy

Pour commencer, lorsque le débat a été ouvert pour le vote de Ecat, il restait 2 personnes à voter, à savoir Vala et moi même. Donc aucune certitude sur le fait que le vote de Ecat serait utile. Vu que c'était 7 pour et 9 contre. Je votais contre et même si Ecat votait pour (comme certains le disent ici, en sous entendu, mais faut pas être un imbécile pour comprendre qu'on râle en disant ouai mais les CAT savaient que Ecat voterait pour la suppression) donc je disais donc je votais contre et s'en était fini, même le vote d'Ecat n'y changerait rien. Soit.

Il est certain qu'il y a beaucoup de chose à revoir. Tient en parlant de ça, aller revoir le vote pour la grille des salaires, voir si elle a voter ou pas ... car pour l'instant j'ai les gendarmes de ma bonne petite ville qui ne sont pas content Wink

Deuxièmement, pour le vote de Dany. Je ne sais pas, il y a surement eu des précédents, mais il n'y a rien dans la loi. Pour moi c'est au comte de décider. S'il est d'accord, la personne peut changer son vote sinon bah tant pis. Moi, il m'est arrivé de me tromper dans mes votes. Et bien tant pis, j'ai levé ma main, j'ai levé ma main.

Maintenant que le vote soit public. Alors la ca n'a rien de dérangeant. [HRP : à l'heure actuelle, les votes du sénat ou autres sont public ...]

Pour terminer et si je ne m'abuse pas, en cas d'égalité dans les votes c'est pas le comte qui a le dernier mot? Mais c'est peut être pas pour cette situation la, je ne sais plus maintenant.

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 12:51

Moi je suis calme pour une fois Very Happy

Citation :: Pour terminer et si je ne m'abuse pas, en cas d'égalité dans les votes c'est pas le comte qui a le dernier mot? Mais c'est peut être pas pour cette situation la, je ne sais plus maintenant.

Si en cas d'égalité des votes, le franc comte a le dernier mot

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 12:57

C'est déjà arrivé dans des mandats précédents que des personnes s'étant trompées dans leur vote fasse rectifier par le Franc Comte ou l'Intendant sur demande écrite. Cela n'est pas écrit dans le texte de loi mais pas interdit non plus et le choix du parlementaire doit être respecté, le vote étant définitif lorsqu'il est arrivé à terme.

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 13:00

lysiane a écrit:: C'est déjà arrivé dans des mandats précédents que des personnes s'étant trompées dans leur vote fasse rectifier par le Franc Comte ou l'Intendant sur demande écrite. Cela n'est pas écrit dans le texte de loi mais pas interdit non plus et le choix du parlementaire doit être respecté, le vote étant définitif lorsqu'il est arrivé à terme.

Mouai, je maintiens que c'est selon l'avis du Franc-Comte. Après c'est que mon avis hein Very Happy

on a plus qu'a légiférer la dessus Laughing

Sinon bah on attends la décision de M'sieur le Comte alors.

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 13:04

J'en avait discuté avec le bourgmestre de Poligny, chacun de nous avait exposé ses arguments. Par conséquent le débat était considéré comme clos, je lui avais fait part de ma décision.

D'après l'Article 5, Alinéa 5

Citation :: En cas d’égalité dans les votes, seul le Franc Comte sera habilité à prendre la décision finale.

C'est bien pour cela que j'ai annoncé qu'il me fallait un temps de réflexion.
Ma décision sera bientôt annoncée.

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 13:14

Deb, ce n'est pas au Franc Comte de décider du vote d'un parlementaire. Si celui ci fait un courrier écrit pour demander un changement, c'est le choix du parlementaire. Le Franc Comte n'a pas à choisir concernant le vote d'un parlementaire.
Le Franc Comte n'a un choix de décision qu'en cas d'égalité entre les Pour et les Contre.

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 13:17

Désolée, mais j'ai plusieurs fois eu ce cas de figure, même quand j'étais intendante.
Un vote trop rapide, ou on lève la main à cause d'une crampe et hop.

J'ignore pour les autres francs comtes, mais je l'ai accordé à chacun de mes mandats.

De toute façon, le vote est non valable : il manque Ecat.

Invité

Comtesse Macricri, vous dîtes que ce vote est non valable car son Éminence n'a pas votée, mais comme cela a été signalé par Dame fleur, lors du précédent mandat son Éminence n'a jamais votée non plus alors qu'elle aurait dût.
Ce qui revient donc a dire que tout les changements effectués ou décrets publiés n'est valide a ce jour et qu'il faudrait tout recommencé.

C'est bien ça?

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 13:29

Non, il est noté dans la loi que c'est un droit des parlementaires et non un devoir. Seul l'obligation d'un quorum minimum de 12 votants doit être respecté.
Cependant, son Eminence avait jusqu'au 18 novembre pour voter, donc le vote n'aurait pas du être clos avant la date limite. Le vote ne peut être clos avant que si tous les parlementaires se sont manifestés, sinon la date limite prévue est à respecter impérativement.

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 13:32

lysiane a écrit:: Deb, ce n'est pas au Franc Comte de décider du vote d'un parlementaire. Si celui ci fait un courrier écrit pour demander un changement, c'est le choix du parlementaire. Le Franc Comte n'a pas à choisir concernant le vote d'un parlementaire.
Le Franc Comte n'a un choix de décision qu'en cas d'égalité entre les Pour et les Contre.

Ok ca va. Je vais demander à changer mon vote à chaque fois alors, et demander à mes camarades aussi de le faire. Si je vois que les lois que je veux faire passer se plantent. Attends quand tu vote pour un maire ou pour une liste au comtal tu ne peux pas changer ton vote.

On vote pour quelques choses d'important, c'est pour une loi bon sang. C'est l'un des actes les plus important de notre comté. Tu te plante et bien tu te plante. Tu retiens la leçon et la prochaine fois bah tu fera attention. Tu retiens tes erreurs. Sinon c'est trop simple. Désolé.

Citation :: Ce qui revient donc a dire que tout les changements effectués ou décrets publiés n'est valide a ce jour et qu'il faudrait tout recommencé.

C'est bien ça?

Oui.

Citation :: Cependant, son Eminence avait jusqu'au 18 novembre pour voter, donc le vote n'aurait pas du être clos avant la date limite. Le vote ne peut être clos avant que si tous les parlementaires se sont manifestés, sinon la date limite prévue est à respecter impérativement.

Non car le droit de vote ne lui était pas accordé et ce pour tous les derniers votes.

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 13:41

Faux Deb pour ta dernière citation, tu n'as donc pas lu le texte de loi promulgué le 9 novembre ?

Ensuite, les changements de vote sont rares. C'est arrivé mais cela reste tout de même au maximum 1 à 2 fois par mandat sur le nombre de textes votés.

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 13:44

La différence est que lors du mandat précédent, le franc comte a retiré le droit de vote partout à Ecat.
Il a refusé de suivre la coutume.

Or il y avait la constitution qui la lui accordait, ou elle a été votée lors du mandat, c'est flou cette histoire.
Le refus de la faire voter n'était pas dans un esprit de ne pas suivre la constitution mais plutot sa mauvaise connaissance.

Donc oui les votes peuvent être constesté.

Par contre, pour le vote en cours, cela a été vu pendant le déroulement vote, là il y a sciemment non respect de la constitution. Le vote aurait du être annulé et refait pour la respecter, ça réglait aussi cette histoire de changement de vote.
Mais le franc comte ne l'a pas voulu.

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 14:20

pour le changement de vote, ce n'est pourtant pas un novice qui semble avoir voté, mais le représentant de la mairie ... Donc, le représentant vote, puis le maire arrive derrière pour changer ??? c'est tout de même un peu tiré par les cheveux votre histoire, là.

Par contre, si le vote devait durer jusqu'au 18, fallait laisser ouvert jusqu'au 18. Maintenant, peut être aussi que le Franc Comte ne voyant jamais voter son Eminence a-t-il pensé qu'elle ne voterait encore pas... je ne sais pas...

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 14:23

Sauf qu'on le lui a dit...
J'ai pas compris cette histoire de représentant.

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 14:28

Ah oui.. non, j'avais pas bien compris le truc, le maire a changé le nom car c'était celui du précédent...

Sujet: Re: Urnes du parlement : un lieu public ? Jeu 19 Nov 2009 - 14:29

Oui c'est ça

» débat public/séance public
» [Parlement] Ouverture du Parlement au Public
» "Débat parlement public sur l'éco"
» BIS REPETITA AUX URNES
» Les Nobles qui mégottent dans un ban public, ban public... (archivage ?)