Courriers Type

Escroquerie :

Citation :

Bonjour Messire/Dame ...,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie à un prix de écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de ... écus.
La mairie de Y a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme donc de me contacter en vue du rachat de ce que vous venez de me vendre au prix de ... écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, contactez le batonnier, Dame Yde.

Bien à vous

Gendarme XXX de Y

Esclavagisme, courrier au contrevenant

Citation :

Bonjour Messire/Dame ...,

Vous avez engagé Sieur X pour ... écus, ce qui est formellement interdit à Y.
Le salaire minimum est de ... écus de ... points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous, et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, contactez le batonnier, Dame Yde.


Bien à vous

Gendarme XXX de Y

Esclavagisme, courrier à la victime

Citation :

Bonjour Messire/Dame ...,

Vous avez été engagé X à .... écus, ce qui est formellement interdit à Y. Le salaire minimum est de ... écus pour ....points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
Affichage de la mairie http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Gendarme XXX de Y

Droit à un avovat

Courrier au prévenu au moment de la demande de procès :

Citation :

Objet: Droit à un avocat

Sieur ou Dame X,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous

Signature

Droit à un avocat :

Courrier au prévenu au moment de la demande de procès :

Citation :

Objet: Droit à un avocat

Sieur ou Dame X,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche-Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici la liste des avocats figurant au Barreau de Franche-Comté : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Bien à vous.

Signature