[AC][Mort le 04 Septembre] Escroquerie: Liviosasun (bois 15,05 écus,bois 15,95 écus)

Dame Liviosasun s''est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la Gendarmerie
2 steres de bois au prix de 15,05écus et 1 stere de bois à 15,95 écus,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (6 écus).

montant du Gain perçue: 19 écus

preuves:



missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la Gendarmerie 2 steres de bois à un prix de 15,05 écus et 15,95 écus,,ce qui est interdit
par la loi. Le prix maximum autorisé est de (6 écus.)
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ces steres de bois que vous venez de me vendre au prix de 15,05 écus et 15,95 écus,
et de retirer du marché les autres steres de bois non conforme.

Si lors de votre prochaine connexion vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté,
avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat
contacté moi pour convenir d'un rendez-vous

Isabelle2,Adjudant de Vesoul

fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 13 Août 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 0
Points de réputation : 6
Argent : 57

Dernière connexion le 18 Août 2009 à 18h29

Casier

missive envoyé au contrevenant (RELANCE):

Citation :

bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la Gendarmerie 2 steres de bois à un prix de 15,05 écus et 15,95 écus,,ce qui est interdit
par la loi. Le prix maximum autorisé est de (6 écus.)
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ces steres de bois que vous venez de me vendre au prix de 15,05 écus et 15,95 écus,
et de retirer du marché les autres steres de bois non conforme.

Si lors de votre prochaine connexion vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté,
avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat
a ce jour pas de reponse
contacté moi pour convenir d'un rendez-vous


Isabelle2,Adjudant de Vesoul

missive envoyé au contrevenant (DERNIERE RELANCE):

Citation :

bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la Gendarmerie 2 steres de bois à un prix de 15,05 écus et 15,95 écus,,ce qui est interdit
par la loi. Le prix maximum autorisé est de (6 écus.)
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ces steres de bois que vous venez de me vendre au prix de 15,05 écus et 15,95 écus,
et de retirer du marché les autres steres de bois non conforme.

Si lors de votre prochaine connexion vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté,
avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat
a ce jour pas de reponse
contacté moi pour convenir d'un rendez-vous


Isabelle2,Adjudant de Vesoul

Liviosasun est MORT.

Citation :

Dernière connexion le 04 Septembre 2009 à 17h24

Mise à jour le 10 Septembre 1457

Liviosasun est MORT.

Citation :

Dernière connexion le 04 Septembre 2009 à 17h24

Mise à jour le 12 Septembre 1457

Liviosasun est MORT.

Citation :

Dernière connexion le 04 Septembre 2009 à 17h24

Mise à jour le 15 Septembre 1457

Liviosasun est MORT.

Citation :

Dernière connexion le 04 Septembre 2009 à 17h24

Mise à jour le 17 Septembre 1457

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

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Affaire classé par déces definif du contrevenant