De la fiabilité de notre codex

Je trouve cela très grave de devoir se fier à la mémoire des anciens pour retrouver des textes de lois dans les archives des votes parce que ces textes non abrogés et toujours en cours ne sont plus dans le codex en cours de révisons.

De plus, ce travail à demi fait rend les recherches de textes de lois complexes;

Si nul n'est sensé ignoré la loi, encore faut-il qu'elle soit accessible et compréhensible.

Je demande au parlement de statuer comme tâche prioritaire au BDD de terminer la mise en place du codex.

C'était leur travail premier : ranger les lois dans les différents livres du codex et d'identifier les lois obsolètes à abroger ou à amender.
Ces lois devaient être présenter au parlement qui travaillerait dessus en conséquence.

La mise à jour des textes de style charte n'est de prime abord de la responsabilité du parlement, et en plus pas urgent du tout.

Effectivement, mais comme tu dois le savoir, j'étais été seul au BDD durant quelques semaines. Je rappelle également que les parlementaires peuvent venir aider au bdd...

On sera jamais trop...

Voici un premier travail qui avait été fait il y a quelques temps suite à une discussion sur un autre sujet concernant ce Codex à mettre en place et la recherche des textes "égarés".

https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-de-travail-sur-les-lois-f213/codex-structure-proposer-t23952.htm

Où en est-on ?

Et maintenant ?

il est vrai qu'il manque des textes, notamment sur les attaques physiques.

Pour une DP nous n'avions rien trouvé, la greffière et moi-même.

Oui mais là c'est au parlement de demander au BDD s'il veut un texte sur un sujet inexistant. Là nous parlons du classement. Cela a déjà bien avancé.
Dès que le chapitre des procédures judiciaires sera^placé dans le livre III du code pénal et judiciaire, le sujet "Procédures" posté par Duncan Idaho existant dans la salle du Droit pourra être archivé. J'ai vérifié qu'il ne contenait pas de lois non reportées dans un autre livre.
Par contre, pas eu le temps de vérifier encore les archives. Pas grand monde en ce moment au BDD pour bosser, du coup la présidente assume seule.

ah ok

Mais la présidente bosse bien.
Par contre, Ecat, n'oublie pas de te servir du droit coutumier, dans ce cas là.
C'est coutume de punir ceux qui frappent les autres.

Derdekan a écrit:

Mais la présidente bosse bien.
Par contre, Ecat, n'oublie pas de te servir du droit coutumier, dans ce cas là.
C'est coutume de punir ceux qui frappent les autres.

bien sur j'aurai utilisé le Dt C.

Demande au Franc Comte ou l'intendant de rectifier en Salle du Droit, la loi sur les non cumuls n'ayant pas été rectifiée suite au vote :

Sujet ouvert au BDD

https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-de-travail-sur-les-lois-f213/

Oui... mais je crois que ce n'est pas le seul vote qui n'ait pas fait l'objet d'une inscription.

Par contre ça me fait penser qu'on doit changer le vocabulaire faux de ce texte. Pas le fond, juste les termes facilement contournables.

Pour ce qui est de la constitution je vais la présenté bientôt écrit en une fois et avec des chiffres qui se suit...J'ai rien changé, juste mis de l'ordre...

Enfin. j'ai pas changer les écrits juste les chiffres...

Donc, on travaille actuellement sur le codex, j'archive.