Dénonciation des traités

Texte de dénonciation

Citation :

Nous, Imladris Van Ansel, suite au vote du Parlement, déclarons le traité sur les coopérations judiciaires entre nos deux nations comme étant caduc. La franche-Comté, par la voix de ses représentants élus, ne comptent plus appliqués ce traité.

Fait ce jour à Dole le 11 juin 1457

Pour la Franche-Comté et son Parlement
Pour la Chancellerie
Imladris van Ansel

Pour le traité maathys d'abord

Citation :

Nous, Imladris Van Ansel, suite au vote du Parlement, déclarons le traité de coopération judiciaire dict de "Maathys" comme étant caduc. La franche-Comté, par la voix de ses représentants élus, ne comptent plus appliqués ce traité.

Fait ce jour à Dole le 11 juin 1457

Pour la Franche-Comté et son Parlement
Pour la Chancellerie
Imladris van Ansel

- Lausanne --> dénoncer
- Artois --> dénoncer
- Languedoc --> dénoncer
- Normandie --> dénoncer
- Béarn --> dénoncer
- Flandres --> dénoncer
- Modène --> dénoncer
- Milan --> dénoncer

A faire : Touraine, Poitou, Alençon, Bourbonnais-Auvergne et le royaume germanique

Bon me faut un texte de ta part, pour confirmer la rupture du dit traité. La languedonc refuse tant qu'il y a pas ton sceau

Je vais devoir refaire tout le travail à cause du Languedoc

Citation :

Nous, Franc Comtesse Macricri, suite aux votes du Parlement et avec mon accord, souhaitons nous retirer du traité de coopération judiciaire entre nos deux nations.

Néanmoins, cela ne signifie pas pour autant que la Franche-Comté n'est pas ouverte à des coopérations exceptionnelles suivant les cas qui lui seront demandés mais cela se fera dans le cadre de ses lois.

La Franche-Comté continuera à oeuvrer pour des relations cordiales entre nos deux nations.

Pour la Franche-Comté
Franc Comtesse Macricri


Témoin
Imladris van Ansel
Chancelier

Citation :

Nous, Franc Comtesse Macricri, suite aux votes du Parlement et avec mon accord, souhaitons nous retirer du traité de coopération judiciaire dict de Maathy.

Néanmoins, cela ne signifie pas pour autant que la Franche-Comté n'est pas ouverte à des coopérations exceptionnelles suivant les cas qui lui seront demandés mais cela se fera dans le cadre de ses lois.

La Franche-Comté continuera à œuvrer pour des relations cordiales.

Pour la Franche-Comté
Franc Comtesse Macricri


Témoin
Imladris van Ansel
Chancelier

Complétant les déclarations, et apposant son sceau, Macricri rendit les 2 parchemins au chancelier.

Citation :

Nous, Franc Comtesse Macricri Adams de Mélincour, suite aux votes du Parlement et avec mon accord, souhaitons nous retirer du traité de coopération judiciaire entre nos deux Provinces.

Après analyse de l'application dudit traité, force est de reconnaitre son inutilité de par le non respect chronique dont il est fait l'objet partout. Toutes nos institutions concernées, Prévôté et la Cour de Justice en particulier soutiennent la suppression des traités de Coopération des traités susceptibles d'être contractés avec la Franche Comté.

Néanmoins, cela ne signifie pas pour autant que la Franche-Comté n'est pas ouverte à des coopérations exceptionnelles suivant les cas qui lui seront demandés et en particulier la motivation des services juridiques de la province demandeuse. Ces cas seront traités dans le cadre des lois comtoises.

La Franche-Comté continuera à œuvrer pour des relations cordiales, la dénonciation de ce traité n'ayant aucune incidence dans le relationnel qu'entretiennent nos Provinces respectives.


Faict à Dole, le 13 juin 1457

Pour la Franche-Comté

Franc Comtesse Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy




Témoin
Imladris van Ansel
Vicomte de Voiteur
Chancelier

Citation :

Nous, Franc Comtesse Macricri Adams de Mélincour, suite aux votes du Parlement et avec mon accord, souhaitons nous retirer du traité de coopération judiciaire dict de Maathy.

Après analyse de l'application dudit traité, force est de reconnaitre son inutilité de par le non respect chronique dont il est fait l'objet partout. Toutes nos institutions concernées, Prévôté et la Cour de Justice en particulier soutiennent la suppression des traités de Coopération des traités susceptibles d'être contractés avec la Franche Comté.

Néanmoins, cela ne signifie pas pour autant que la Franche-Comté n'est pas ouverte à des coopérations exceptionnelles suivant les cas qui lui seront demandés et en particulier la motivation des services juridiques de la province demandeuse. Ces cas seront traités dans le cadre des lois comtoises.

La Franche-Comté continuera à œuvrer pour des relations cordiales, la dénonciation de ce traité n'ayant aucune incidence dans le relationnel qu'entretiennent nos Provinces respectives.


Faict à Dole, le 13 juin 1457

Pour la Franche-Comté
Franc Comtesse Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy




Témoin
Imladris van Ansel
Vicomte de Voiteur
Chancelier

Envoyé à al chancellerie

Les dénonciations avancent lentement mais surement

Bien, tiens nous informé.. que je sache quand annoncer cela.

Tu peux annoncer que les traités de coopération judiciaire avec
- Béarn
- Flandres
- Languedoc
- Artois
- le traité de maathys

en cours :
- Touraine
- Poitou

Pour les coopérations judiciaires, cela a normalement été fait partout

Sauf pour nos alliés lorrain, savoyard et bourguignon.
ainsi que pour les germains.

Je demande la suppression des clauses de coopération judiciaire dans nos alliances.

Vu comment les bourguignons se permettent de relâcher une traitresse, je ne vois pas pourquoi on doit les appliquer de notre côté.

Sachez que personnellement, je refuserais toutes les coopérations judiciaires qui me sont soumises

Doucement quand même ils nous doivent encore de l'argent non ?

ben que les bourguignons nous rendent notre dû.

je dénonce pas la coopération économique, juste la coopération judiciaire.

Imladris, je sens que tu en fais une affaire de cœur ...

Tu as vu les minutes du procès c'est insultant pour nous et surtout pour moi.

De toute façon, ce sera nada pour les coopérations avec la Bourgogne sauf si ile ma ramène la tête de la traitresse

Hum... Permettez que ce soit la chancellerie et le Franc Comte qui dénonce, s'il vous plait...

Je propose là je dénonce pas

ah ok... Néanmoins, vos propos en séances publiques sont quelques peu délicats... Vous auriez pu vous abstenir, histoire de ne pas compliquer la chose !

Bah je ne fais que geler la coopération avec la Bourgogne.

C'est français pourtant. ils font un petit effort judiciaire et je reprend

Ils m'agacent à ne pas respecter notre constitution, je les agacerais aussi à ne pas coopérer

Vous devez en référer au Franc Comte à mon avis. Je sais ce que vous en pensez, néanmoins, c'est comme cela qu'il aurait fallu procéder avant toute annonce tonitruante !

Est-ce que les traités de coopérations judiciaires qui été dénoncé ont été revus?

non, mais celui de la Bourgogne n'a pas été dénoncé !

Messire le procureur Imladris,

Je viens de prendre connaissance de la missive que vous avez envoyé au procureur de Bourgogne.
J'aurais apprécié que l'on en parle ensemble avant l'envoi d'un tel courrier.
L'avis du Chancelier est tout aussi importante.

Certes la décision prise par la procureur de Bourgogne ne plaît pas à tous, néanmoins ce n'est pas une raison pour rompre les relations existantes.
Vous savez aussi bien que moi que les liens sont difficiles à nouer et il est encore plus difficile de les préserver.

Nous n'avons pas à imposer nos exigences si nous voulons travailler ultérieurement avec eux, en parfaite entente.
Je vous demanderais donc à l'avenir que vous nous en informiez.

Je vous transmettrais la réponse

Néanmoins, sachez plusieurs choses :
1) la Bourgogne a fait un mauvais jugement qui est insultante envers la constitution
2) on ne peut pas m'accuser de vouloir détruire nos relations envers la Bourgogne car je les ai maintenue pendant des mois...
3) La province la plus redevable envers l'autre c'est la Bourgogne et non la Franche-Comté... Ils auraient pu faire un effort
4) Vous avez tous du mal avec le français : j'ai dit geler, je n'ai pas dit dénoncer... Si cela n'avait tenu qu'à moi, je l'aurais envoyé aussi à la Lorraine et la Savoie mais je l'ai pas fait alors calmez vous un peu...

Néanmoins, cela ne m'empèche pas de demander l'appel de ce jugement.

J'ai bien choisi mes mots : je n'ai pas "exigé".

Néanmoins, je vous l'accorde que je prend cette affaire très à coeur...

On verra ce qu'ils diront

Je réfléchis

A la limite, nous ne sommes pas obligé de dénoncer mais faire une lettre de protestation.

Après tout, on se demande qui est sur le banc des accusés... Quand on lit les minutes de procès, j'ai plus l'impression que c'est le conseil comtois qui est mis sur le banc de l'accusation...

Nous devrions montrer que nous sommes pas content...C'ets vrai que j'ai été un peu fort mais ne pas réagir n'est pas une bonne chose non plus

Pensez-vous qu'une lettre de protestation officielle puisse changer quelque chose ?

En ce qui les concerne, la décision prise est certainement la bonne. Je les vois difficilement faire marche arrière et reconnaître qu'ils ont eu tort.

Cela n'empèche qu'ils sont nos obligés plus que nous le sommes vis à vis d'eux

Est-il normal que ce soit toujours la Franche-Comté qui leur rende service? Je ne crois pas!

Une alliance c'est dans les deux sens et pas le contraire.

On ne peut pas me reprocher de mettre un froid avec eux vu tout le travail que j'ai accomplit pour renforcer notre alliance mais je n'aime pas d'avoir une alliance à sens unique