Suite à la réforme

(HRP : Je suis en train de travailler à tout ça, donc j\'éditerai souvent, toute aide est bienvenue. Des choses vont virer comme les articles sur les terrains etc)

Suite à la réforme, des choses sont à revoir et le fait que l\'ont est un nouvel agencement et une nouvelle organisation me donne l\'espoir qu\'on va enfin terminer le code.

Donc je propose en tenant compte de tout ce qui a été dit ici par le passé :

Citation :

CODEX LIVRE III : CODE MILITAIRE

Chapitre 1 - L\'armée de Franche Comté
Préambule :
Rôle de l\'armée
L\'armée Franc-Comtoise à pour rôle de défendre le peuple comtois ainsi que ses intérêts. Elle est la seule armée officielle reconnue par le parlement. Elle réside obligatoirement à Dole, dans les locaux prévus à cet effet, sous les ordres du Capitaine, désigné par le Comte.

La neutralité de l\'armée
En cas de révoltes citoyennes ou de prise de château par un et/ou des groupes amis ou ennemis à la Franche-Comté, les membres de l’État-Major, sous l’égide du sénéchal et/ou de l’aide de camp, seconds au capitaine désigné du parlement, et qui demeurent officiers permanent au conseil de sécurité, veilleront à assurer le maintien de la paix intérieure, la souveraineté et l’intégrité des frontières et ce, dans l’intérêt de tous les Comtois. Si l’EM jugeait nécessaire d’installer un conseil militaire pour assurer le maintien et le fonctionnement du parlement, il le ferait de façon provisoire et veillerait à remettre au plus vite un conseil civil en place.
Sauf en cas de preuves évidentes, les officiers de l’EM et les militaires ne pourront être tenus individuellement responsables des actions de l’armée en l’absence de parlement élu, mais devront devoir faire face à la cour martiale en cas de désertion ou de refus d’agir aux ordres votés à la majorité de l’EM.
En aucun cas, un officier ne pourra invoquer la neutralité comme justification à une inaction et devra répondre de sa décision de faire volte dans son engagement à défendre et à protéger la population.
Rien n’empêche cependant l’EM de décréter une neutralité de l’armée s’il considère que l’intégrité du territoire, la paix intérieure, la sécurité des citoyens et les activités de parlements ne sont nullement affectés par des événements survenus ou à venir.

Partie 1.1 : Structure de l\'armée

Article 1.1.1 : Fonctionnement
Alinéa 1 : Le comte
Le Franc-Comte est le chef des armées. En collaboration avec le Capitaine, le Prévôt et le Connétable il dirige les armées provinciales.

Alinéa 2 : Le capitaine
Gallon :

Le Capitaine est chargé de la gestion des armées. Il nomme les Lieutenants de Garnisons à raison d\'un par ville ainsi que le Grand intendant, le Lieutenant Maitre d\'Arme et l\'Aide de Camp. Il demande l’avis de l’Etat Major pour toutes les questions internes.
Il donne son verdict quand à l’acceptation d’un soldat, celui ci est sans appel.

Alinéa 3 : Le connétable
Gallon :

Le Connétable alloue des crédits au prévôt des maréchaux et gère la logistique des armées. Il peut acheter et vendre à la foire de la province, mais uniquement des armes (y compris les armes par destination comme les bâtons). Il peut allouer des mandats avec des armes et/ou de l’argent. Il a accès à l’inventaire des armes de la province. Il gère aussi Les Services de renseignement du Comté.


Partie 1.1 : Obligations et discipline
Article 1.1.1 : Obligations

Article 1.1.2 : La hiérarchie

Article 1.1.3 : Les visites médicales

Article 1.1.4 : Règles de vie

Article 1.1.5 : L\'assiduité


Partie 1.2 : La solde
Article 1.2.1 : Montant de la solde
Article 1.2.2 : Modalités de versement

Partie 1.3 : La Cour martiale


Ce chapitre I est commune à tous : militaires, gendarmes et réservistes.

Chapitre 2 - l\'armée de régulière et les armées
Partie 2.1 Organigramme de l\'armée régulière :
Article 2.1.1 : L\'état major

Article 2.1.2 : Les officiers supérieurs
Alinéa 1 : Capitaine.
Alinéa 2 : Connétable.
Alinéa 3 : Aide de camp.
Alinéa 4 : Sénéchal. (?, devrait remplacer le poste de Lt MA comme le Grand intendant remplace le Lt intendant. Donc le Lt MA serait le Sénéchal.)
Alinéa 5 : Grand intendant.

Article 2.1.3 : Les officiers
Alinéa 1 : Lieutenant de garnison.
Alinéa 2 : Aspirant de garnison.
Alinéa 3 : Aspirant intendant. (?, assistant du grand intendant)
Alinéa 4 : Aspirant MA. (?, assistant du sénéchal)

Article 2.1.4 : Les sous officiers et hommes du rang.
Chaque lieutenant d'une OST organise avec son gouverneur, la hiérarchie qu'il souhaite voir établie au sein de son OST concernant les sous officiers et les hommes du rang.

Article 2.1.5 : Les hommes de rang

Article 2.1.6 : Les statuts spéciaux
(Gouverneur ?, trésorier, logisticien et chef de section)

Article 2.1.7 : Le cumul de grade, Loi sur le double statut dite \"Amania\" :
Il est interdit à tous fantassins, archers, sapeurs artilleurs, arbalétriers, gendarmes et autres soldats d\'exercer une seconde fonction militaire, comme il est interdit à tous les membres de l\'intendance d\'exercer une seconde fonction à l\'intendance.
Il est interdit de cumuler deux des fonctions gradés (garnison et terrains).
En revanche il est possible aux membres de l\'intendance d\'exercer une fonction militaire et aux militaires d\'exercer une fonction à l\'intendance tant qu\'ils ne sont pas officiers ou sous officiers. Dans le cas échéant, un cumul est strictement interdit.
Les missions étant peu nombreuses pour les corps des cavaliers et des éclaireurs, ils pourront cumuler avec un corps d\'arme et en garnison jusqu\'au grade de sergent.
Les bénéficiaires de cette loi devront utiliser la même procédure que pour leur première inscription, en ajoutant en haut du bulletin la mention \"Sous le régime de la Loi Amania\".


Partie 2.2 : L\'armée régulière

Article 2.2.1 Les garnisons des villages
Alinéa 1 : Organisation
Une garnison est placée sous le commandement d’un lieutenant nommé par le capitaine. Ce dernier nomme, avec approbation du capitaine, un aspirant lieutenant qui sera son second.

Alinéa 2 : Recrutement
Le recrutement est de la responsabilité de chacun. Un militaire quelque soit son grade doit penser au recrutement et être actif dans ce domaine.

Article 2.2.2 : Les armées
Alinéa 1 : Le gouverneur
Alinéa 2 : Organisation
Le gouverneur est le chef de son armée, il a sous son commandement des chefs de sections qui à leur tour commande un groupe de militaires.
Un logisticien ainsi qu’un trésorier est également présent dans les armées, ils sont nommés par le gouverneur. Le logisticien est en charge de l’approvisionnement des stocks de l’armés et des hommes en vivres. Le trésorier est responsable de la paie des salaires et de récupérer l’argent des mandats pour le verser sur le trésor de l’armée.
Alinéa 3 : Recrutement
Alinéa 4 : Les armées franches

Article 2.2.3 : Les réservistes
Alinéa 1 : Particularité de leur statut
Alinéa 2 : Organisation
Alinéa 3 : Recrutement

Article 2.2.4 : La transmission des ordres
Alinéa 1 : A l\'EM
Le capitaine est en charge de faire le lien entre le parlement, la SI et l’EM quant à la transmission des ordres.

Alinéa 2 : En garnison
Les lieutenants doivent transmettre les ordres depuis l’EM à leur garnison.

Alinéa 3 : En armée
Les gouverneurs ont la responsabilité de transmettre aux membres de leur armée les ordres depuis l’EM. Ils peuvent transmettre uniquement aux chefs de sections qui transmettront à leurs hommes, cependant la transmission directe est préférable.

Article 2.2.5 : Procédure de recrutement
Alinéa 1 : Démarche
Un candidat à l’Armée de Franche-Comté doit se présenter au bureau de recrutement du château de Dole et y remplir et signer le formulaire d’engagement. Les vagabonds (niveau 0) seront refusés d’office pour la raison qu’ils ne peuvent se déplacer.
Tout candidat dont le casier judiciaire contient un crime ne sera pas accepté. Le capitaine donne la décision finale quant à l’acceptation ou non d’une candidature et sa décision est sans appel.

Alinéa 2 : Paquetage
https://chateau-de-dole.forumactif.com/bureau-de-recrutement-f77/le-paquetage-t24036.htm

Alinéa 3 : Droits, devoirs et sanctions
Chaque militaire est soumis à des contraintes de par sa nouvelle vie. Ainsi, un militaire ne peut quitter sa garnison (son village) sans l’autorisation du lieutenant. Une présence minimum de trois passages par semaine est exigée sur le terrain d’entrainements et en garnison. Toutes fois, un passage quotidien est souhaité.
Les sanctions sont prévues dans le tableau des règles de disciplines du château, elles vont de l’avertissement oral au procès en cour martiale.

Article 2.2.6 : Les missions

Partie 2.3. : L\'armée irrégulière
Article 2.3.1 : Définition
Article 2.3.2 : Conditions à la reconnaissance

Citation :

Chapitre 3 - Les entrainements
Ils ont lieu sur le terrain d'entrainement de l'OST auquel est attaché le soldat et sont sous la direction du maitre d'arme de l'OST nommé par les officiers de l'OST concernée. La maitre d'armes est libre, sauf contre ordre de ses supérieurs, de donner les exercices de son choix aux soldat de son OST, de même il peut définir ses propres règles tant qu'elles ne vont pas à l'encontre des règles déjà établies dans le cadre de l'Armée.
Ils ont lieu par corps d’armes sur les terrains de la cour de la caserne. En temps de paix, les soldats doivent s’y entraîner au moins 3 fois par semaine.

Partie 3.1 : Hiérarchie en terrains d'entrainements
L’ensemble des terrains d’entraînement est placé sous l’autorité du lieutenant maître d’arme, nommé par le capitaine.
Le lieutenant maître d’armes nomme un sergent-instructeur par corps d’armes, qui peut lui-même se faire assister d’un ou plusieurs sergents-instructeurs adjoints pour assurer les entraînements en cas d’absence.

Partie 3.2 : Les corps d'armes
Article 3.2.1 : Les fantassins
Alinéa 1 : Fonction et équipement
En temps de guerre ils sont placés en première ligne.
Le corps d'infanterie a trois dispositifs de combats : en ligne de front sur quelques rangs formant une sorte de rempart ; en cercle ; en bloc comme la bataille en forme de quadrilatère, auquel s'ajoute un triangle d'hommes faisant face à l'adversaire. Une telle formation de 10 000 hommes occupe une surface de 60 m sur 60.
Leur équipement est constitué d’une cotte de maille de bonne qualité, d’une épée longue et d’un bouclier frappé aux armes de Franche-Comté.
Au combat, l'équipement est composé d'un armet (le heaume), d'une visière, d'un plastron, de tassettes (couvrant l'intermédiaire entre les cuisses et la taille), de Cuissards(couvrant les cuisses), de Spallières (couvrant les épaules), de Brassards (couvrant les bras de l'épaule au poignet), de Cubitières (couvrant les coudes), du canon d'avant-bras(couvrant les avants bras), de Gantelets (couvrant les mains) et de Grenouillères à Ailettes (couvrant les genoux). Et bien sur d’une épée longue et d’un bouclier frappé aux armes de Franche-Comté.
En temps de paix, pour les entrainements, L'épée en bois est utilisée la plupart du temps. La tenue d'entrainement est composé d'une cotte de mailles complétée de chausses et de gantelets, d'un surcot, et d'un heaume cylindrique.

Alinéa 2 : Conditions d'intégration : Ouvert à tous.

Article 3.2.2 : Les archers
Alinéa 1 : Fonction et équipement
En temps de guerre ils formeront de petites escouades de tirailleurs chargés de faire tomber une pluie de flèche sur les unités ennemies peu protégées tels que les fantassins. Chez les archers est aussi disponible le poste de facteur d'arcs. Il confectionne et répare les arcs qu'utiliseront ses camarades.
Lors des entrainements, les archers devront tirer sur des cibles plus ou moins éloignées. Un tir de 6 flèches consécutives est obligatoire pour valider un entrainement et suivre la progression de la précision Leur équipement standard est constitué d’une besantine renforcée, d’un arc long avec un carquois de bonnes flèches et d’une épée courte.
Equipement de protection : Palette ou gantier protège les doigts). Protection du bras d’arc : Bracelet court ou long. Protection de la poitrine : Plastron.

Alinéa 2 : Conditions d’intégration : Ouvert à tous.

Article 3.2.3 : Les arbalétriers.
Alinéa 1 : Fonction et équipement.
En temps de guerre ils formeront de petites escouades de tirailleurs chargés d’abattre à distance les unités ennemies bien protégées tels que les cavaliers.
Un Tireur d’élite a besoin de patience et de vivacité à la fois. Les deux plus graves erreurs stratégiques sont : agir avant l’heure et laisser passer l’occasion. Pour éviter cela, le tireur traite chaque situation comme si elle était unique. Il n’applique ni formules, ni recettes, et ne se fie pas à l’avis des autres.
Leur équipement standard est constitué d’une besantine renforcée, d’une arbalète lourde avec un carquois de carreaux et d’une épée courte.

Alinéa 2 : Conditions d’intégration : Ouvert à tous.

Article 3.2.4 : Les sapeurs – artilleurs
Alinéa 1 : Fonction et équipement
En temps de guerre ils sont chargés d’abattre les murailles et les édifices ennemis, de creuser des tranchées, des fortifications ou de mettre en pièce les unités ennemies lourdement protégées.
La sape est une méthode de siège qui consiste à détruire une fortification ennemie en attaquant les fondations d'une muraille, d'une forteresse ou d'un château.
Les méthodes sont diverses. Les sapeurs peuvent construire un tunnel, on peut aussi utiliser de la poudre, où des explosifs qui donnent aussi de très bons résultats.
Le travail de l’artillerie consiste surtout à affaiblir les protections de l’ennemi pour permettre l’assaut d’une place forte, voir même la détruire. Dans bien des cas, les machines de l’artillerie sont surtout dissuasives. Les artilleurs prennent place généralement sous la couverture des archers et des arbalétriers qui leurs permettront d’installer leur engins sans être atteints par les tireurs aux murailles, meurtrières et remparts.
Leur équipement standard est constitué d’une besantine renforcée et d’une épée courte. Le casque (salade) doit faire partie de l'équipement de base d'un Sapeur Artilleur, en mission et sur le terrain d'entrainement et pendant toutes les opérations de guerre.

Alinéa 2 : Conditions d'intégration : ouvert à tous

Article 3.2.5 : Les éclaireurs.
Alinéa 1 : Fonction et équipement
En temps de guerre, ils sont chargés de l’espionnage, de l’ouverture de voies… Leur entraînement, dispensé par un expert, sera à base de camouflage, de déplacement furtif et d'apprentissage de codes de langage. Leur équipement est laissé à leur initiative, sachant que les ingénieurs-chercheurs de l'armée peuvent leur fournir et créer du matériel sur demande en priorité.

Alinéa 2 : Conditions d'intégration : ouvert à tous sauf les lieutenants et les sergents-instructeurs.
Exception faite pour les aspirants: Ils seront suspendus de toute mission IG en l'absence de leurs Lieutenants et devront donc donner priorité à leurs garnisons respectives. Seul l'entrainement sera maintenu, s'ils le souhaitent.
Pré-requis :
Force : 100
- régularité : passer une fois tous les deux jours
- Avoir 3 mois d’ancienneté dans l’armée
- avoir un bon RP (cohérent, minimum 10 lignes)
- Épée et bouclier obligatoires
- Epreuve de passage: qui sera déterminée par l'instructeur

En Mission :
- fournir une fiche médicale :
- Moral : "très heureux"
- passer tous les jours au château/Ingame
Si refus : conséquence RP... il pourrait faire malgré tout la mission mais à son retour il devra passer au gnouf. Pour refus d’obéissance à un
ordre d’un supérieur

Article 3.2.6 : Les cavaliers.
Alinéa 1 : Fonction et équipement
Les cavaliers sont la fierté de l’armée. Ils seront les premiers sollicités, du fait de leurs caractéristiques, pour des patrouilles et missions dangereuses. Les cavaliers subiront donc un entraînement spécial à base de techniques de combat à cheval. Leur équipement est un cheval appartenant à l’Armée, un bouclier frappé aux armes de Franche-Comté, une épée longue et une armure intégrale.

Alinéa 2 : Conditions d'intégration : ouvert à tous sauf les lieutenants et les sergents-instructeurs.
Exception faite pour les aspirants: Ils seront suspendus de toute mission IG en l'absence de leurs Lieutenants et devront donc donner priorité à leurs garnisons respectives. Seul l'entrainement sera maintenu, s'ils le souhaitent.
Pré-requis :
Force : 150
- régularité : passer une fois tous les deux jours
- Avoir 3 mois d’ancienneté dans l’armée
- avoir un bon RP (minimum 10 lignes, cohérent)
- Épée et bouclier obligatoires
- Épreuve de passage: qui sera déterminée par l'instructeur
- Avoir un avis favorable du Capitaine et de l'instructeur.

En Mission :
- fournir une fiche médicale
- Moral : "très heureux"
- passer tous les jours au château/Ingame

Article 3.2.7 : Missions :
Tous les soldats, tous corps d’armes confondus, doivent être prêts à répondre à toute demande de mission ou patrouille ( RP) demandée par ses supérieurs et ce à n'importe quel moment. Cependant, les ordres de missions et patrouilles (IG) provenant de leurs supérieurs de garnisons sont prioritaires.

Article 3.2.8 : Règles et disciplines des terrains d'entrainement
Alinéa 1 : Des règles de disciplines au Château
- Respecter ses supérieurs et l'armée :
Tout militaire se doit de présenter ses respects à ses supérieurs lorsqu’il les rencontre, quelque soit le lieu au château. Et le supérieur se doit au minimum de lui répondre.
- Effectuer les ordres reçus par ses supérieurs :
Un militaire doit toujours effectuer les ordres qu'il a reçu de ses supérieurs, cela même si la tâche ne lui plait pas. Un ordre est un ordre.
- Afficher son grade en tout temps :
Un militaire doit toujours être en tenue au château. Cela signifie qu’il doit y avoir son grade dans sa signature ainsi que son écusson d’arme quand il doit en posséder un.
- Se présenter dans les bureaux :
Tout militaire pénétrant dans un bureau se doit de se présenter (nom, grade) et attendre qu’on l’invite a y entrer.

Alinéa 2 : Des sanctions relatives à la discipline au Château :
- Ne pas saluer un supérieur :
1 jour de trou ou de corvée
- Désobéir sciemment à un ordre donné :
1 à 3 jours de trou
Avertissement éventuel
- Manquer de respect à un supérieur ou un subordonné :
3 à 5 jours de trou
1 à 3 jours de corvée
Avertissement
- Tenir des propos irrespectueux envers l’armée :
2 à 3 jours de trous
1 jour de corvée
Avertissement éventuel
- Tenir des propos déplacés ou injurieux :
2 à 5 jours de trou
Rétrogradation éventuelle
Avertissement éventuel
- Tromper la confiance de ses chefs ou supérieurs :
3 à 5 jours de trou
Rétrogradation éventuelle
Avertissement éventuel
- Rater un départ en mission ou en patrouille :
1 jours de corvée ( par durée de la mission)
- Non port de l'uniforme règlementaire (après plus de 9 jours suivant l'acceptation de recrutement) :
2 jours de corvée
- Absence non signalée:
Avertissement
- Absence(s) non signalée(s) répétées:
Blâme
1 jour de trou par jour d'absence
Rétrogradation éventuelle
- Désertion en temps de guerre :
Renvoi de l'armée à vie
Procès pour non respect du contrat signé (ou cour martiale)


Chapitre 4 - La gendarmerie

La gendarmerie a son propre code.

Chapitre 5 - La sécurité : état l'alerte et procédures
Partie 5.1 De la sécurité intérieure

Partie 5.2 Etat d'alerte
Article 5.2.1 : Déclenchement
Article 5.2.2 : Les niveaux
Le capitaine, ou la personne en charge du commandement de l'Armée en son absence ont à leur disposition trois niveaux d'alerte qui impliquent chacun des précautions.

Alinéa 1 : Etat de paix, dit niveaux vert.
Les conditions sont normales, pas d'obligations autres que les obligations habituelles pour les soldats.
Travail libre.

Alinéa 2 : Etat d'alerte, dit niveaux orange.
Une guerre est peut-être sur le point d'éclater, les soldats doivent venir fréquemment aux nouvelles et aux ordres, les absents non prévus à ce moment peuvent passer en cours martiale. Les soldats doivent commencer à s'organiser (argent, nourriture...) pour être prêt à partir en guerre. Des brigands peuvent rôder en Franche-Comté et les garnisons doivent mettre leur sens en éveil pour être les plus réactives possible.
Pas de travail avant 16h.

Alinéa 3 : Etat de guerre, dit niveau rouge.
La guerre est déclarée, tous les soldats doivent être disponible, des déplacements sont organisés, les militaires doivent tous être attentifs et prêts à réagir à tout moment, ils savent qu'ils peuvent être envoyés à tout moment sur le front.
Pas de travail avant 20h. Il y avait une ébauche de débat concernant un changement des états d'alerte il me semble. Macricri y était. Mais aucune conclusion officielle n'a été donné et donc aucun changement des états d'alertes opérés. Donc j'imagine que ce sont toujours ceux que je viens de noter au dessus...

Article 5.2.3 : Loi martiale

Citation :

Codex livre III, Article 6 : La loi martiale
Alinéa 1
La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.

Alinéa 2
La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.

Alinéa 3
La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Alinéa 4
La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
- Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
- Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
- Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Alinéa 5
La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Chapitre 6 : Des récompenses

Partie 6.1 Galons
Article 6.1.1 L'ancienneté
Article 6.1.2 Les campagnes

Partie 6.2 Médailles militaires
Partie 6.3 Médailles spécifique à l'armée
Partie 6.4 Médailles spécifique à la gendarmerie

Chapitre 7 : La révision

Citation :

HRP

Mémo perso :
- Incoporer une partie sur les uniformes. (chaque OST est libre de son uniforme mais les uniformes des officiers supérieurs, des lieutenants et des aspirants restent ceux de "l'armée centralisé", càd, les actuels.

Le problème est que tout est chamboulé puisque la liberté d'entraînement est laissée à chaque Ost...comme les uniformes, les grades etc...Mais vous avez raison, il va falloir refaire le code, y adjoindre ce qui concerne les contrats d'armées, les conditions d'intégration des membres des ordres en cas de conflit, la suppression des réservistes, qui sont assimilés aux "civils volontaires" etc...
Mais on va repartir sur cette base, oui...Des nuits de travail en perspective...

Bon courage.

Ben j'ai essayé et finalement, je ratiboiserais tout pour simplifier comme ça :
(c'est une ébauche, je suis juste repartie de ce qui existe, sans entrer dans des tas de détails. Il manque les galons, et la partie des "médailles" décernées au titre de l'état major, puisque chaque Ost sera autonome pour ce qui concerne leurs grades etc...)

Citation :

CODEX LIVRE III : CODE MILITAIRE


Chapitre 1 - L\'armée de Franche Comté

Préambule :
Rôle de l\'armée
L\'armée Franc-Comtoise à pour rôle de défendre le peuple comtois ainsi que ses intérêts.

La neutralité de l\'armée

En cas de révoltes citoyennes ou de prise de château par un et/ou des groupes amis ou ennemis à la Franche-Comté, et sauf en cas de preuves évidentes, les officiers de l’EM et les militaires ne pourront être tenus individuellement responsables des actions de l’armée en l’absence de parlement élu, mais devront devoir faire face à la cour martiale en cas de désertion ou de refus d’agir aux ordres votés à la majorité de l’EM. (ça limite le pouvoir d'un capitaine, par exemple, ou d'un gouverneur devenu fou)
En aucun cas, un officier ne pourra invoquer la neutralité comme justification à une inaction et devra répondre de sa décision de faire volte dans son engagement à défendre et à protéger la population.
Rien n’empêche cependant l’EM de décréter une neutralité de l’armée s’il considère que l’intégrité du territoire, la paix intérieure, la sécurité des citoyens et les activités de parlements ne sont nullement affectés par des événements survenus ou à venir.



Chapitre 2 : Structure de l\'armée
L'armée de FC est la réunion de 4 OSTS placés sous le commandement du capitaine de Franche-Comté assisté de son état major

1.les OSTS
- OST DU NORD, VESOUL/LUXEUIL
- OST DE PONTARLIER
- OST DE DOLE
- OST DU SUD, POLIGNY/SAINT CLAUDE

1.1 - ORGANISATION DES OSTS
- L'OST est dirigé par un lieutenant, assisté d'un aspirant, nommés par le capitaine de FC
- Le gouverneur, sous contrat avec le Parlement de FC, assure la conduite de l'armée IG attachée à l'Ost sous le commandement du capitaine et du lieutenant de l'Ost
- Le Maître d'armes désigné par le lieutenant en accord avec l'état major, assure la responsabilité des entraînements

1.2 - ROLE DE L' OST
Sur ordre du capitaine et de l'état major,il a pour responsabilité :
- la Surveillance du territoire affecté à l'Ost
- la réunion en armée IG des militaires de l'ost en cas de conflit

1.3 - FONCTIONNEMENT INTERNE
- les fonctions administratives de : trésorier, logisticien, et chefs de section de l'armée IG sont attribuées par le lieutenant en accord avec le gouverneur de l'Ost, en fonction de la disponibilité et de la compétence des soldats qui en assumeront la charge
- le maître d'armes désigné par le lieutenant a la responsabilité de l'entraînement et de l'organisation des manoeuvres pour l'ensemble des soldats de son Ost.
En cas de conflit impliquant plusieurs Osts, il peut être appelé par l'état major à occuper la fonction de Sénéchal,c'est à dire responsable du déploiement de l'ensemble des armées sur le terrain du conflit [MJ]
- l'infirmier nommé par le lieutenant /ou/ maître d'armes a la responsabilité de la bonne santé des militaires. la visite médicale n'est obligatoire que lors de l'intégration dans l'armée IG.
- la hiérarchie interne, grades, uniformes, décorations propres à l'Ost et respect de la discipline militaire sont laissés à l'entière initiative du lieutenant de l'ost, assisté de son aspirant et de son maître d'armes.



2. L'ETAT MAJOR
Centre décisionnel de l'armée de FC, il est situé au château de Dole et placé sous l'autorité du capitaine de FC assisté du lieutenant ADC

2.1 - ROLE DE L'ETAT MAJOR
Les grands officiers qui le composent ont pour tâche de prendre toutes les décisions stratégiques en cas de conflit, ainsi que la demande de patrouilles de reconnaissance aux différents Osts constituant l'armée de FC

2.2 - COMPOSITION DE L'ETAT MAJOR
- le franc-comte
- la connétable
- le prévôt
- le capitaine et le lieutenant ADC
- les 6 lieutenants d'Osts
- les 4 gouverneurs
- le grand intendant
et en cas de manœuvres ou de conflit , le sénéchal choisi parmi les maîtres d'armes des Osts, pour assurer la cohésion des combats [MJ]



3. BÂTIMENTS COMMUNS A TOUS LES OSTS CONSTITUANT L'ARMEE DE FC

Citation :

Les responsables de ces bâtiments collectifs à tous les Osts sont nommés par le capitaine, sur avis de l'état-major.
Chaque responsable peut recruter un ou plusieurs soldats pour l'aider à assumer sa tâche, après en avoir fait la demande au capitaine ou au lieutenant aide de camp, et respecter la procédure habituelle d'appel à candidature. Le recrutement ne sera officiel qu'après accord de l'état major.

3.1 - L'INTENDANCE
placée sous l'autorité du grand intendant assisté de son aspirant, nommés par le capitaine avec accord du franc-comte.
Il a l'entière responsabilité de la logistique et des soldes (voir comment détailler)

3.2 - L'HOSPICE
placé sous la responsabilité du médecin de l'armée. Il accueille les cas désespérés (^^) et est centre de formation pour les infirmiers des Osts

3.3 - LA CHAPELLE
Placée sous la responsabilité de l'aumônier

3.4 - LA BIBLIOTHEQUE (à voir)

3.5 - L'ESPLANADE DES TOURNOIS (voir)

3.6 - LA PLACE DES CEREMONIES ET LA SALLE COMMUNE DES MILITAIRES COMTOIS


ET EN CHAPITRE 4, description des grades des grands officiers et des statuts particuliers (MA, Medecin, aspirant intendant

ET EN ANNEXE, pour pouvoir faire des amendements sans tout chambouler :
- tarif des soldes en vigueur à telle ou telle date
- contrat-type des gouverneurs (les contrats devant, eux, être conservés au parlement)

et c'est tout...fin des pages et des pages de galons, d'organigrammes, de grades de sous-instructeurs-chefs-adjoints de ceci ou cela, qui est du ressort de l'organisation interne à chaque Ost...simplifions, simplifions , aucun conseiller ne lit jamais le code et j'ai bien l'impression qu'aucun militaire non plus...

Décisions prises à l'état major, en vue de la poursuite de l'écriture du code

(ne sachant pas si tous ont accès à ce bureau, je reporte ces remarques en salle de débats)

Concernant la procédure de recrutement :

- le bureau de recrutement est conservé de la même manière, et l'accueil des recrues reste la fonction du lieutenant ADC
- le dossier est soumis pour enquête comme précédemment avant acceptation
- les recrues sont dirigées vers le quartier de formation qui leur est réservé, et accèdent aux bâtiments de leur ost, sauf à la partie administrative, dont elles auront les clefs à leur sortie de formation.
- les réservistes disparaissent, car non différenciés des civils volontaires, recrutés occasionnellement en cas de conflit. Il n'y a donc pas lieu d'avoir un formulaire de recrutement spécial, mais les lieutenants d'osts peuvent avoir une liste de ces civils, à contacter par leur soin en cas d'urgence
- en cas de conflit, les civils volontaires auront les clefs des bâtiments de l'ost de leur village, à l'exception de celle des bâtiments administratifs
NB : il en sera de même pour les membres des Ordres (mais mention particulière à faire dans le code général car à voir les modalités au niveau du parlement)

Formulaire de recrutement proposé par le lieutenant Franchesco (j'ai supprimé ce qui concerne la réserve, donc)

Citation :

Je soussigné ....... m’engage par la présente dans la Grande Armée de Franche-Comté.
Je jure obéissance et protection au peuple Franc-Comtois par l’intermédiaire de ses représentants.
Je me déclare prêt à donner ma vie si nécessaire pour la défense de la région et de son peuple. Je serai disponible à tout moment pour tout type de mission que l’on jugera bon de me confier, ce bien sûr contre une juste rétribution.
Je me soumets à une période de formation d’un mois à l’issu de laquelle je devrais confirmer mon engagement.
Je confirme être informé que je peux, à ma demande ou sur proposition du capitaine ,rompre mon engagement sans encourir de poursuites.
Je certifie avoir pris connaissance du code militaire.
Fait à ....., le ....
Signature du capitaine : [signature du capitaine]
Signature du volontaire : ......

Concernant les statuts spéciaux

- médecin, aumônier, instructeur du quartier des recrues, bibliothécaire, assument des fonctions dans les bâtiments collectifs situés à Dole. Ils portent un titre (et non un grade, afin de ne pas faire d'interférence avec les grades qu'ils peuvent avoir dans leurs osts. Ils ne peuvent donc se prévaloir de ces titres pour imposer une quelconque supériorité hiérarchique au sein de leur ost )
- même chose à l'intérieur des Osts, pour les fonctions de gouverneur, trésorier, logisticien de l'armée IG de rattachement, ainsi que celle de maître d'armes de l'Ost
- les statuts spéciaux porteront l'insigne attachés à leur fonction sur l'uniforme de leur ost respectif, quel que soit leur grade au sein de leur ost ou à l'état major (un grand intendant peut assumer la fonction de logisticien dans l'armée de rattachement de son Ost. Son grade est inchangé. Idem pour le lieutenant ADC, ou même...le capitaine, hein ! ^^ Il importe donc de bien faire la différence entre fonction et grade ! )
- les militaires officiant dans les bâtiments collectifs sont TOUS placés sous l'autorité directe du capitaine (et aide de camp)
je rajoute qu'il est bien évident que sortis des bâtiments collectifs, ils sont sous l'autorité de leur lieutenant d'ost !

proposition pour le code

Citation :

Du médecin.
Le médecin a pour rôle de gérer administrativement l'hospice de l'armée centrale, d'y accueillir et traiter les blessés qui y sont envoyés. Il a aussi pour rôle d'assurer la formation médicale des femmes et hommes qui lui sont envoyés dans ce but par les officiers des différents OST.
Il est placé sous l'autorité du capitaine et porte le titre de médecin de l'armée de FC

(Pour information :

Seul ceux qui ont demandé ont les accès ici, tous les membres de l'EM n'ont donc pas les clefs, encore moins tous les militaires.)

bien ce qu'il me semblait. Remarquez, c'est aussi bien, ça évite les réponses ici, qui nous obligeraient à faire le tri avant l'écriture du code...En revanche je pense qu'il n'y a pas d'opposition à ce que je fasse copie en salle de débat ? ça peut aider à la compréhension pour tous...Non ?

Concernant les bâtiments communautaires

- La bibliothéque de l'Armée,
- Le Foyer de l'armée
- L'Hospice
- La Chapelle

Citation :

Les responsables de ces bâtiments collectifs à tous les Osts sont nommés par le capitaine, sur avis de l'état-major.
Chaque responsable peut recruter un ou plusieurs soldats pour l'aider à assumer sa tâche, après en avoir fait la demande au capitaine ou au lieutenant aide de camp, et respecter la procédure habituelle d'appel à candidature [prévoir un bureau pour ça. Dans le recrutement ? ] . Le recrutement ne sera officiel qu'après accord de l'état major.

Pour le Chapitre 4 :

Citation :

Chapitre 4 : Des grands officiers et statuts spéciaux.

1 : Des grands officiers.

1.1. Le capitaine.
Le Capitaine est chargé de la gestion des armées. Il nomme les Lieutenants de Garnisons à raison d'un par ville ainsi que le Grand intendant et l'Aide de Camp. Il demande l’avis de l’Etat Major pour toutes les questions internes.
Il donne son verdict quand à l’acceptation d’un soldat, celui ci est sans appel.

1.2. Le connétable.
Le Connétable alloue des crédits au prévôt des maréchaux et gère la logistique des armées. Il peut acheter et vendre à la foire de la province, mais uniquement des armes (y compris les armes par destination comme les bâtons). Il peut allouer des mandats avec des armes et/ou de l’argent. Il a accès à l’inventaire des armes de la province. Il gère aussi Les Services de renseignement du Comté.

1.3. Le grand intendant.
Il est chargé du contrôle de toute la logistique telle que les stocks de munitions, de vivres, et d’équipement. Il doit gérer tout ce qui concerne les soldes et prendre contact avec le CaC pour la rémunération des armées. Il a sous ses ordres un logisticien et un Trésorier par armée.

1.4. L'aide de camp.
L'aide de camp aide le capitaine dans ses fonctions. Il le déleste de certaines tâches lorsque celui-ci est submergé par le travail. Ces tâches sont le plus souvent administratives mais l'aide de camp est aussi choisi pour ses compétences et la confiance que le capitaine porte en lui. Son rôle principal est de s'occuper de l'engagement des hommes et de la vérification des accès, il est le bras droit du capitaine.

Sont ils des "grands officiers", ou bien des "officiers" ? > 1.5. Les lieutenants d'OST.

2. Des statuts spéciaux.

- médecin, aumônier, instructeur du quartier des recrues, bibliothécaire, assument des fonctions dans les bâtiments collectifs situés à Dole. Ils portent un titre (et non un grade, afin de ne pas faire d'interférence avec les grades qu'ils peuvent avoir dans leurs osts. Ils ne peuvent donc se prévaloir de ces titres pour imposer une quelconque supériorité hiérarchique au sein de leur ost )
- même chose à l'intérieur des Osts, pour les fonctions de gouverneur, trésorier, logisticien de l'armée IG de rattachement, ainsi que celle de maître d'armes de l'Ost
- les statuts spéciaux porteront l'insigne attachés à leur fonction sur l'uniforme de leur ost respectif, quel que soit leur grade au sein de leur ost ou à l'état major (un grand intendant peut assumer la fonction de logisticien dans l'armée de rattachement de son Ost. Son grade est inchangé. Idem pour le lieutenant ADC, ou même le capitaine. Il importe donc de bien faire la différence entre fonction et grade ! )
- les militaires officiant dans les bâtiments collectifs sont TOUS placés sous l'autorité directe du capitaine (et aide de camp)
Il est bien évident que sortis des bâtiments collectifs, ils sont sous l'autorité de leur lieutenant d'ost !


2.1. Les trésoriers.
Ils sont responsables de la distribution de la paie et de la gestion des soldes des soldats, ils sont 1 par armée et sont sous les ordres du Grand Intendant.

2.2. Les logisticiens.
Ils sont responsables de la distribution de la nourriture auprès des soldats, ils sont 1 par armée et sont sous les ordres du Grand Intendant.

2.3. Le médecin.
Le médecin a pour rôle de gérer administrativement l'hospice de l'armée centrale, d'y accueillir et traiter les blessés qui y sont envoyés. Il a aussi pour rôle d'assurer la formation médicale des femmes et hommes qui lui sont envoyés dans ce but par les officiers des différents OST.
Il est placé sous l'autorité du capitaine et porte le titre de médecin de l'armée de FC.

? > (2.4. Les infirmiers.
Leur rôle est de soigner les bobos et surtout de réaliser toutes les visites médicales ! Ces derniers sont nommés par les lieutenants d'OST.)

2.4. L'aumônier.
L'aumônier est nommé par le capitaine avec accord du représentant de l'Église Aristotélicienne présent au conseil comtal. L'aumônier est en charge de la chapelle de l'armée où il officie pour les messes, confessions et autres tâches en relation avec la religion.

2.5. L'instructeur du quartier des recrues.
Nommé par le capitaine, il est responsable de l'entrainement et de la formation des recrues au sein du quartier des recrues.

2.6. Le bibliothécaire.
Il est nommé par le capitaine et est en charge de la bibliothèque de l'armée, c'est à dire de la rédaction d'articles et du classement de ces derniers.

2.7. Le gouverneur.
A rédiger, je suis loin d'être un spécialiste :/

Citation :

Chapitre 4 : Des grands officiers et statuts spéciaux.

1 : Des grands officiers.

1.1. Le capitaine.
Le Capitaine est chargé de la gestion des armées. Il nomme les Lieutenants de Garnisons à raison d'un par ville ainsi que le Grand intendant et l'Aide de Camp. Il demande l’avis de l’Etat Major pour toutes les questions internes.
Il donne son verdict quand à l’acceptation d’un soldat, celui ci est sans appel. c'est le connétable, en fait.

il faudrait sans doute modifier le texte : aujourd'hui, les lieutenants, intendants, aide de camps, gouverneurs, devraient tous faire l'objet d'un accord du trio de sécurité et du franc-comte. Ce sont des postes qui doivent être pris au sérieux, donc si on veut éviter le fameux copinage avec un capitaine...on doit avoir des garde-fous...

1.2. Le connétable.
Le Connétable alloue des crédits au prévôt des maréchaux et gère la logistique des armées. Il peut acheter et vendre à la foire de la province, mais uniquement des armes (y compris les armes par destination comme les bâtons). Il peut allouer des mandats avec des armes et/ou de l’argent. Il a accès à l’inventaire des armes de la province. Il gère aussi Les Services de renseignement du Comté.

on supprime le blablabla, non ?

1.3. Le grand intendant.
Il est chargé du contrôle de toute la logistique telle que les stocks de munitions, de vivres, et d’équipement. Il doit gérer tout ce qui concerne les soldes et prendre contact avec le CaC pour la rémunération des armées. Il a sous ses ordres un logisticien et un Trésorier par armée.

1.4. L'aide de camp.
L'aide de camp aide le capitaine dans ses fonctions. Il le déleste de certaines tâches lorsque celui-ci est submergé par le travail . Ces tâches sont le plus souvent administratives mais l'aide de camp est aussiD'ABORD ! choisi pour ses compétences et la confiance que le capitaine porte en lui. Son rôle principal est de s'occuper de l'engagement des hommes et de la vérification des accès, il est le bras droit du capitaine. et a de ce fait accès à toutes les informations concernant la sécurité afin de pouvoir remplacer le capitaine en cas de nécessité

la définition était celle de Bralic. valable peut être à une époque où il n'y avait pas d'action IG, mais aujourd'hui il y a risque d'avoir UNE seule personne au courant. [tout le monde peut avoir un empêchement irl. Il faut pouvoir remplacer au pied levé. On ne peut pas si on ne sait rien..voir absence de LJ Dina, et de tant d'autres. On est obligé de bricoler un "code militaire RP" qui tienne compte des contraintes irl de celui qui joue le rôle de capitaine]

Sont ils des "grands officiers", ou bien des "officiers" ? > 1.5. Les lieutenants d'OST.

officiers, je dirais.

2. Des statuts spéciaux.

- médecin, aumônier, instructeur du quartier des recrues, bibliothécaire, assument des fonctions dans les bâtiments collectifs situés à Dole. Ils portent un titre (et non un grade, afin de ne pas faire d'interférence avec les grades qu'ils peuvent avoir dans leurs osts. Ils ne peuvent donc se prévaloir de ces titres pour imposer une quelconque supériorité hiérarchique au sein de leur ost )
- même chose à l'intérieur des Osts, pour les fonctions de gouverneur, trésorier, logisticien de l'armée IG de rattachement, ainsi que celle de maître d'armes de l'Ost
- les statuts spéciaux porteront l'insigne attachés à leur fonction sur l'uniforme de leur ost respectif, quel que soit leur grade au sein de leur ost ou à l'état major (un grand intendant peut assumer la fonction de logisticien dans l'armée de rattachement de son Ost. Son grade est inchangé. Idem pour le lieutenant ADC, ou même le capitaine. Il importe donc de bien faire la différence entre fonction et grade ! )
- les militaires officiant dans les bâtiments collectifs sont TOUS placés sous l'autorité directe du capitaine (et aide de camp)
Il est bien évident que sortis des bâtiments collectifs, ils sont sous l'autorité de leur lieutenant d'ost !


2.1. Les trésoriers.
Ils sont responsables de la distribution de la paie et de la gestion des soldes des soldats, ils sont 1 par armée et sont sous les ordres du Grand Intendant.

2.2. Les logisticiens.
Ils sont responsables de la distribution de la nourriture auprès des soldats, ils sont 1 par armée et sont sous les ordres du Grand Intendant.

2.3. Le médecin.
Le médecin a pour rôle de gérer administrativement l'hospice de l'armée centrale, d'y accueillir et traiter les blessés qui y sont envoyés. Il a aussi pour rôle d'assurer la formation médicale des femmes et hommes qui lui sont envoyés dans ce but par les officiers des différents OST.
Il est placé sous l'autorité du capitaine et porte le titre de médecin de l'armée de FC.

? > (2.4. Les infirmiers.
ce sont des fonctions qui dépendent de chaque Ost, donc ça n'entre pas dans les statuts spéciaux...
même chose à la rigueur pour les trésoriers et logisticiens. Il faudrait sans doute les mentionner dans le chapitre réservé aux OSTS;
Leur rôle est de soigner les bobos et surtout de réaliser toutes les visites médicales ! Ces derniers sont nommés par les lieutenants d'OST.)

2.4. L'aumônier.
L'aumônier est nommé par le capitaine avec accord du représentant de l'Église Aristotélicienne présent au conseil comtal. L'aumônier est en charge de la chapelle de l'armée où il officie pour les messes, confessions et autres tâches en relation avec la religion.

2.5. L'instructeur du quartier des recrues.
Nommé par le capitaine, il est responsable de l'entrainement et de la formation des recrues au sein du quartier des recrues.

2.6. Le bibliothécaire.
Il est nommé par le capitaine et est en charge de la bibliothèque de l'armée, c'est à dire de la rédaction d'articles et du classement de ces derniers.

2.7. Le gouverneur.
A rédiger, je suis loin d'être un spécialiste :/

je rédigerai pour le gouverneur...là aussi, il y a des contraintes, notamment qu'ils doivent avoir l'accord du parlement etc...

A réfléchir de plus près, je construirais le code différemment.
en faisant par exemple :
- une partie générale descriptive de l'armée de FC
qui est la réunion des 4 Osts, etc....

- une partie descriptive des Osts avec les points qui sont incontournables pour chacun, et soumis à droit de regard de l'EM (lieutenants, obligation du MA, de l'infirmier, des fonctions de logisticiens et trésoriers)

- une partie descriptive des bâtiments collectifs
Em, hospice, etc..avec la mention des fonctions et des obligations

Ou alors on divise le chapitre IV en 2 parties :
- les grades
- les fonctions

et ça donnerait ça :

Chapitre 4 : Des grades et fonctions dans l'armée de FC

1 : Du grade de grands officiers

1.1. Le capitaine.

1.2. Le connétable.

1.3. Le grand intendant.

1.4. L'aide de camp.

2 : Du grade d'officier

2.1. Les lieutenants d'OST.

3. Des fonctions dans l'armée de FC

3.1 des fonctions dans les Osts de FC
- MA
- Infirmier
- Trésorier
- Logisticien
En précisant qu'ils sont sous hiérarchie du lieutenant d'Ost

3.2 des fonctions dans les bâtiments collectifs de l'armée de FC
- médecin
- aumônier
etc....
et là je préciserais en début de paragraphe qu'ils sont sous hiérarchie de l'état major.

se tape la tête contre les murs pour essayer de tuer le pic-vert qui est revenu et regarde, désespérée, le lieutenant Franchesco

Oui, c'est vrai...suis en train de me dire que je perds la boule...je pense juste qu'il faut qu'on sépare les grades et les fonctions dans le chapitre 4, pour pouvoir y caser ce qu'on veut y mettre...à cause de ce que vous savez...sur la hiérarchie !
Vous savez que dans quelques heures, je ne serai plus capitaine. Si le nouveau accepte que je travaille avec lui sur le code, j'aurai le temps de le faire, comme je sais à quoi correspond la réforme amenant à sa ré-écriture. Si vous êtes capitaine, vous êtes au courant de tout, c'est juste si c'est pas vous...et ni vous ni moi ne feront plus partie de l'armée ! c'est plutôt ça le souci !...
On verra bien !
en attendant, il va falloir qu'on pense à préciser le port de l'uniforme. Donc pendant que le vote est encore frais, je le note ^^

je viens d'aller déterrer ce dossier là qui nous sera bien utile, je crois...pour l'instant, on peut laisser le dossier ici ? il y a beaucoup de choses obsolètes du fait des grades et uniformes, mais il y a une mine de renseignements...

Mais je SUIS une méchante, vous ne le saviez pas ?

se met à rire

enfin du moins, c'est la réputation qu'on m'a faite, et je la laisse courir, parce qu'au fond, il vaut mieux avoir des ennemis, ça occupe...Avouez que vous m'avez vue approcher d'un mauvais oeil, lieutenant !
Remarquez j'ai de la chance, on n'a pas eu à se battre...sinon vous auriez pu constater que j'étais vraiment une méchante...
je viendrai travailler à ce code, je crois que vous et moi sommes les mieux placés pour le faire, puisqu'on a travaillé ensemble à la réforme. Non ?
Vous verrez, la méchante a une grande capacité d'adaptation...dès qu'elle n'a plus d'obligation, elle est très respectueuse de la hiérarchie ! salut, et tout et tout !

Pendant que j'y pense :

Citation :

remettre en chantier les discussions au parlement au sujet des modifications à apporter aux contrats des gouverneurs, et à l'amendement à faire quand l'armée est reprise à la suite de blessure du gouverneur créateur
(le sujet de discussion existe déjà au parlement, pratiquement achevé dans sa conceptions)
édit : ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/sances-publiques-f91/arme-rvision-des-contrats-de-gouverneur-t24938.htm

Citation :

de la même façon, la Place des Ordres qui viennent aider à la défense. Il avait été conclu lors des discussions au parlement que les membres de ordres auraient un ost de rattachement (la capitale) mais que pouvant être appelés dans d'autres osts, ils se verraient accueillis dans les bâtiments de l'ost dans lequel ils sont affectés, et pouvaient utiliser les bâtiments collectifs de l'armée.
La place du maître dans les discussions de l'état major était aussi en cours de discussion
(même chose : un dossier existe déjà au parlement. Autant partir de ce qui a été travaillé pour finaliser)
édit : ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/sances-publiques-f91/arme-la-place-des-ordres-t25099.htm

ces deux questions devront figurer au code militaire (sans doute en annexe, du moins pour ce qui concerne les contrats, qui devront, eux, être enregistrés au parlement et pas...on ne sait pas trop où ^^. Je les ai cherchés trois ou quatre fois