Le château de Dole
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 Réforme constitutionnelle

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Wojciech
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MessageSujet: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyVen 20 Juil 2007 - 0:57

Wojciech passa en sifflotant. Après avoir apprécié le spectacle un certain moment, il commençait sévèrement à se lasser.

En fait je fais partie de la liste Simplicité, dans notre programme figure la réforme de la Constitution. En somme une refonte majeure donnant plus de pouvoir au Parlement... je passais juste comme ça me disant que ça pourrait divertir un peu. J'ai pensé mettre à disposition de la FC mes connaissances de juristes, peut-être que c'est n'est pas le bon moment finalement ?!
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Eldorach
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyVen 20 Juil 2007 - 8:58

La réforme institutionnelle était effectivement au programme de la liste simplicité.

Une loi a été votée pour la création des pôles, sorte de petit morceau de constitution. Elle n'est pas appliquée.

Pour ce qui est du moment, ben c'est pas la joie donc c'est pas non plus l'efficacité qui nous étouffe.

J'ai fait des propositions concrètes qui sont restées lettres mortes. J'ai notamment proposé la création de commissions spéciales pour remplir une mission bien définie.

La première commission spéciale que j'ai proposé était la suivante :

-Commission spéciale à la réforme constitutionnelle
-Objectif : rédiger sous les 2 mois un texte constitutionnel complet
-Membres : juristes patentés et pas forcément conseillers

Une fois le texte rédigés, discussions publiques au Parlement et ici à la Cour des débats publics.

Pour moi c'est le seul moyen d'avoir une constit. On peut d'ailleurs s'appuyer sur la salle de travail ouverte par Lluna où un gros traail a été fourni.

C'est simple mais pour le faire, il faut :

-une bonne ambiance de travail
-une volonté politique d'aboutir
-du courage et du temps

Force est d constater que ces ingrédients sont loin d'être réunis
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Daresha
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyVen 20 Juil 2007 - 11:06

Je n'oublie pas cette réorganisation constitutionnelle Messire Wojciech.

La comission dont fait allusion Eldo, j'y ai songé. Malheureusement vu les crises de ce moment, il n'est guère évident de s'y pencher. Et j'en suis la première navrée. J'espère pouvoir y remédier au plus vite.

Quant aux poles, ils vont etre installés dans la journée.
Mais des problemes de constructions, nous imposent certaines limites.
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Wojciech
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyVen 20 Juil 2007 - 16:33

Je vous remercie tous les deux de m'avoir répondu dans des délais très courts. Compte tenu de l'ambiance actuelle pensez-vous que cette législature pourra mettre en place une nouvelle Consitution ?

Wojciech se dit qu'il connaît déjà la réponse mais préfère se l'entendre dire pour en être vraiment sûr.

De plus si par malheur vous renonciez à vous présenter à nouveau aux élections comtales, ce projet tombera-t-il aux oubliettes ?

Wojciech espère que toutes les rumeurs entendues ne sont que des ramassis de mensonges.
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valaraukar
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyVen 20 Juil 2007 - 16:37

Je pense que ce genre de projet ne doit pas etre baclé et par conséquent peut se dérouler sur plusieurs mandats.
La salle de réunion reunira des experts dans ce domaine qui travailleront conjointement avec certains parlementaires, mais vu les qualités qu'il faut reunir pour travailler sur ces sujets, cela ne pourra etre le seul fait de parlementaires.

Sans trop m'avancer, je peux affirmer que ce projet tient a coeur de nombreuses personnes, toutes listes confondues et que ce projet de longue haleine ne sera pas enterré, tout au plus un peu d'hibernation de temps en temps Mr.Red
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Wojciech
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyVen 20 Juil 2007 - 17:50

La salle de réunion existe déjà Very Happy Comment je le sais ? J'en ai les clefs, si tant est que je puisse les retrouver et croiser quelqu'un là bas.

La Constitution peut être élaborée très vite, c'est une affaire de disponibilité et de motivation. Elaborer qqch rapidement ne signifie pas systématiquement que cela soit bâclé.

Cependant un changement, une refonte de constitution nécessite une impulsion politique au départ et par là une vision relative à la séparation des pouvoirs préalable à son élaboration. Il me paraît donc totalement inapproprié d'étaler dans le temps l'élaboration aussi bien que l'adoption. En effet c'est dans ce genre de situation que l'on s'attache à la place de la virgule, que l'on perd de vue les objectifs initiaux et au final on pond une constitution totalement diluée, sans portée aucune, qui n'a pour seule ambition que de corriger ce qui ne l'avait pas encore été.

Pour faire simple, je ne participerais pas à ce type de projet s'il devait prendre cette forme. Par ailleurs, je m'inquiète grandement du départ annoncé de Sire Eldorach, personne qui réunit tout à la fois les qualités techniques, une vision et la motivation nécessaire à la mise en place d'un tel projet. Visiblement la motivation n'y est plus Sad
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valaraukar
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyVen 20 Juil 2007 - 17:53

Sieur Eldo peut parfaitement continuer a travailler sur ce sujet.

En fait, sur la question de la consitution, une fois que l'idée de base sera définie, ca ira effectivement vite, mais chacun a des idées différentes sur ce que doit regrouper cette consitution Mr. Green
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Wojciech
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyVen 20 Juil 2007 - 18:06

valaraukar a écrit:
Sieur Eldo peut parfaitement continuer a travailler sur ce sujet.
Je doute franchement qu'après cette expérience, surtout si elle se termine sur une démission, il est une quelconque envie de continuer un travail qui risque de terminer le travail. Mais je ne suis pas là pour présumer des intentions d'Eldorach.

valaraukar a écrit:
En fait, sur la question de la consitution, une fois que l'idée de base sera définie, ca ira effectivement vite, mais chacun a des idées différentes sur ce que doit regrouper cette consitution Mr. Green
Le projet doit être porté par une liste qui doit elle-même avoir une situation politique favorable pour le voter. S'il doit y avoir une discussion préalable sur ce que l'on doit y mettre dedans, ça veut dire de longs mois perdus pour un consensus mou et donc autant en rester là.

Franchement vu l'ambiance générale dans laquelle se déroule actuellement les débats et surtout l'importance des querelles historiques entre les différents partis et personnes en FC, je vois mal comment un compromis peut être trouvé.

Wojciech lève les yeux au ciel et se demande s'il ne serait pas temps pour lui d'émigrer vers d'autres cieux.
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Eldorach
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyVen 20 Juil 2007 - 18:10

Messire Wojcieh, c'est avec des gens comme vous que je souhaiterais travailler. j'ai déjà écrit 3 chapitres sur 6 de la constitution. Je n'ai pas eu le temps de m'investir.

En revanche je suis toujours motivé. Simplement je ne continuerais le projet qu'à condition d'avoir les mains libres, c'est à dire de travailler dans les conditions énoncées ci-dessus : une commission spéciale.

Je veux être nommé président de la commission et choisir moi même les personnes avec qui je souhaite travailler. Il y en aura vraisemblablement peu (4 ou 5 maximum) pour être efficace

Ce sont mes conditions. Si quelqu'un a envie d'une constit qu'il m'offre ce que je demande. Je pondrais un texte avec mon équipe dans un délai d'un mois max. Après on discutera des détails.

Après on peut toujours prendre des petits bouts comme ça été fait avec les poles. Mais une fois de plus je crois pas que ce soit la bonne méthode.


Ne voyez pas d'orgueil dans mes propos, c'est juste que je ne crois plus au Parlement pour avancer dans la situation actuelle et que vous avez raison il y a qu'un problème de motivation et d'investissement, rien d'insurmontable
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Wojciech
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyVen 20 Juil 2007 - 18:25

Eldorach a écrit:
Messire Wojcieh, c'est avec des gens comme vous que je souhaiterais travailler. j'ai déjà écrit 3 chapitres sur 6 de la constitution. Je n'ai pas eu le temps de m'investir.
Messire Eldorach, vous me voyez flatté par ce compliment. Je sais le travail que vous avez fourni pour l'avoir relu et y avoir adjoint des rectifications, la numérotation et des propositions.

Eldorach a écrit:
Ne voyez pas d'orgueil dans mes propos, c'est juste que je ne crois plus au Parlement pour avancer dans la situation actuelle et que vous avez raison il y a qu'un problème de motivation et d'investissement, rien d'insurmontable.
Je suis tout à la fois heureux de vous entendre dire que votre situation personnelle n'est pas insumrontable, mais je reste également circonspect sur la mise en application de la Constitution, voir même tout simplement sur la probabilité de son adoption.

Vous remettriez-vous du choc de voir un mois de travail dilué, pour ne pas dire anéanti, par des joutes parlementaires qui pourraient se révéler stériles ? Avez-vous des solutions à cette éventualité ?
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Wojciech
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyLun 23 Juil 2007 - 19:18

C'est marrant ça, je lance le sujet, Eldo quitte le Conseil et une salle se crée. Je suis bien curieux de voir ce qu'il y a à l'intérieur sachant qu'il existe éjà une salle de travail à ce sujet.

Wojciech lève les yeux au ciel et songe de plus en plus à émigrer.
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyLun 23 Juil 2007 - 19:23

https://chateau-de-dole.forumactif.com/groupcp.forum?g=1309

Apparemment, vous pouvez postuler au groupe de la commission de réforme. Mais bon, chuis pas vraiment sûr, puisqu'il y a pas eu d'info à ce sujet de la part de notre porte-parole débordée, donc j'ai demandé comment ça se passait à la comtesse.
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Wojciech
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyLun 23 Juil 2007 - 19:54

Merci pour ta réponse Pinss, j'ai postulé.

Mais bon une commission sur la réforme sans Eldo...
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyMar 24 Juil 2007 - 16:57

Par pitié, soit vous mettez la nouvelle salle de travail sur la réforme en accès furtif, soit vous corrigez la faute (2 M a commission) ... mais faites quelque chose, j'ai les poils qui se dressent a chaque fois Mr.Red
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyMar 24 Juil 2007 - 17:03

Mr. Green Pas faux.
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyMer 25 Juil 2007 - 18:18

(Ca a du etre corrigé ^^)

C'est en effet un travail qui se déroulera certainement sur plusieurs mandats.
Pour le reste ceux qui le veulent auront les acces. Et je viens de vous les donner Messire Wojciech
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Wojciech
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MessageSujet: Re: Réforme constitutionnelle   Réforme constitutionnelle EmptyMer 25 Juil 2007 - 18:33

Je vous en remercie Comtesse !
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