[vote du 11/09 au 16/09] réforme RG

1.Du rôle et des missions du FCI
Les Renseignements Généraux ont pour but de fournir les informations nécessaires à la protection et à la défense de la Franche-Comté.
Leur but est d’infiltrer des armées, des Etats, des clans, des familles, des ordres ou toute autre organisation susceptibles de représenter un danger pour la Franche-Comté.
Ils doivent aussi obtenir des informations sur certaines personnes afin d’assurer leur parfaite mission de renseignement.

2. De la structure du FCI
Les Renseignements Généraux (FCI pour Franche-Comté d’Investigation) sont placés sous les ordres directs du Connétable, supervisé lui-même par le Franc-Comte.

2.1. Bureau Central.
Y sont accrédités : le Franc-Comte, le Connétable, le Capitaine, le Prévôt et Z. Toute personne accréditée y a droit de parole.
C’est là que sont décidées les missions et les actions à exécuter par le FCI.

2.1.1. Toute personne accréditée au Bureau Central peut y déposer une demande de mission.
2.1.2. Toute demande de mission doit être approuvée par le Connétable.
2.1.3. Toute mission entreprise par le FCI doit avoir été annoncée au Bureau Central.
2.1.4. Après chaque mission, un débriefing exposant les résultats de la mission doit être fait au Bureau Central.

2.2. La Salle des Opérations
Y sont accrédités : le Connétable, Z et les agents concernés par les missions qui y sont préparées et coordonnées. Toute personne accréditée y a droit de parole.
C’est dans cette salle que sont coordonnées, en temps réel, les missions impliquant plusieurs agents.

2.3. La Division « Contre-espionnage »
Y sont accrédités : le Connétable, le Prévôt, Z et tous les agents. Le Connétable, Z et le Prévôt y ont droit de parole. Les agents n’y ont que pouvoir de consultation.
Ici sont synthétisés les missions touchant à la sécurité intérieure de la Franche-Comté.
• Recherche et identification des agents étrangers.
• Fournir des informations sur les familles et clans possédant au moins un représentant en Franche-Comté
• Fournir des informations sur les religions non-autorisées sévissant en Franche-Comté
• Identifier les ordres divers et en identifier les membres franc-comtois
• Inventorier les brigands et groupes de brigands présents en Franche-Comté.

2.4. La Division « Affaires extérieures »
Y sont accrédités : le Connétable, Z et tous les agents. Le Connétable et Z y ont droit de parole. Les agents n’y ont que pouvoir de consultation.
Ici sont synthétisées les missions touchant aux renseignements extérieurs
• Evaluation et renseignements sur les forces armées étrangères.
• Renseignements sur des situations politiques particulières.
• Renseignements sur les familles, ordres et clans étrangers.
• Renseignements sur les brigands et groupes de brigands étrangers.

2.5. La Division « Action »
Y sont accrédités : le Connétable, Z, le Capitaine et les agents concernés. Toute personne accréditée y a droit de parole.
Cette division, dont l’existence doit rester ultra-confidentielle, est destinée aux opérations secrètes que la Franche-Comté serait amenée à exécuter à l’étranger. Ces opérations peuvent être confiées à des agents du FCI ou à des militaires, en fonction de la nature de la mission.

2.6. La Section Documentation
Y sont accrédités : le Connétable, Z et les agents. Le Connétable et Z peuvent y archiver des informations. Les agents n’ont qu’un droit consultatif.

Y sont fichés :
- tout individu sur lequel la FCI aura été amenée à investiguer
- toute organisation sur laquelle la FCI aura été amenée à investiguer

Y sont répertoriés (uniquement Z et Connétable)
- les dossiers des agents du FCI (missions, résultats, problèmes éventuels)

3. De l’anonymat des agents
3.1. Chaque agent (00) possédera un bureau où seuls le Connétable, Z et lui-même auront accès. Ce bureau lui servira à poster ses rapports et communiquer sur sa mission auprès de ses supérieurs. Ces bureaux seront utilisés lors de missions très particulières où la sécurité de l’agent devra être parfaitement assurée.
3.2. Les agents ne devront pas parler des missions sur lesquelles ils sont positionnés entre eux.
3.3. L’agent de liaison Z sera le seul garant de l’identité réelle des agents. Il sera de sa responsabilité de conserver ces identités secrètes.
3.4. Le Connétable et le Franc-Comte (dans le cas où il nomme « Z » ou dans le cas où il procède à son renvoi) sont les seules personnes à connaître de la réelle identité de « Z ».

4. Du secret
4.1. Toute information provenant du F.C.I. est classée, par défaut, « secrète ».
4.2. Le Connétable et Z peuvent procéder à une modification de cette information. Il existe quatre stades de classification :
- « source publique » : exploitable en dehors de la F.C.I.
- « secrète » : peuvent être lues par toute personne accréditée
- « confidentielle » : ne peuvent être lues car par Connétable, Z et agent concerné
- « ultra-confidentielle » : Connétable et Z uniquement.
4.3. Seuls le Connétable et Z peuvent décider de la transmission d’informations aux personnes ou institutions concernées.
4.4. Toute personne contrevenant à l’article 4.3. du présent texte se verra traduire en Justice pour « haute-trahison ».
4.5. Tout agent qui viendrait à être démasqué ou capturé par l’ennemi devra nier appartenir au F.C.I. ou agir pour le compte de la Franche-Comté. La Franche-Comté et le F.C.I. nieront toute appartenance de cet agent à une de leur institution.

5. Des compétences
5.1. Le Franc-Comte
En tant que Franc-Comte, il est le supérieur suprême du FCI. Il peut donner des ordres de mission au Connétable.
Le Franc-Comte nomme Z, sur proposition du Connétable.
Le Franc-Comte a le pouvoir de démettre Z de ses fonctions, de sa propre initiative ou sur recommandation du Connétable.
De ses accréditations : le Franc-Comte a accès au Bureau Central.

5.2. Le Connétable
Il est le directeur du FCI. Il a le pouvoir de présenter de nouvelles candidatures pour étoffer les effectifs.
Il propose la nomination de Z au Franc-Comte.
Il peut proposer au Franc-Comte de démettre Z de ses fonctions.
De ses accréditations : le Connétable a accès à tout.

5.3. Z
Z est le chef opérationnel du FCI. C’est lui, et lui seul, qui connaît les identités des agents.
Z n’est pas un agent. Il ne doit pas s’exposer sur le terrain.
Z est nommé par le Franc-Comte sur proposition du Connétable et peut être démis par le Franc-Comte.
De ses accréditations : Z a accès à tout et détient les clés des lieux. Il a également accès au bureau de la S.I. à Dôle.

5.4. Le Capitaine
Siégeant au Bureau Central, le Capitaine a le pouvoir de demander des renseignements au FCI, et de facto de demander le commencement d’une mission. Demande devant toujours être approuvée par le Connétable.
Le Capitaine a également accès à la Division « Action » et peut éventuellement être amené à fournir des effectifs en vue d’une mission de cette Division.
De ses accréditations : le Capitaine a accès au Bureau Central, et à la Division « Action ».

5.5. Le Prévôt des maréchaux
Siégeant au Bureau Central, le Prévôt des Maréchaux a le pouvoir de demander des renseignements au FCI et, de facto, de demander le commencement d’une mission. Demande devant toujours être approuvée par le Connétable.
Le Prévôt des maréchaux a également accès à la Division « Contre-espionnage », afin de prendre facilement connaissance des informations touchant à la sécurité intérieure de la Franche-Comté.
De ses accréditations : le Prévôt a accès au Bureau Central et à la Division Contre-espionnage.

5.6. Les agents
Chaque agent peut se voir confier une mission par Z. Cette mission est annoncée dans le Bureau de l’agent.
Chaque agent qui aurait connaissance d’une information qui pourrait se révéler utile à la sécurité de la Franche-Comté doit en faire part à Z.

6. Des méthodes du F.C.I.
6.1. Toute méthode illégale employée par un agent du FCI (brigandage, assassinat, etc…) doit au préalablement été approuvée par le Connétable, qui en aura, lui-même, fait la demande au Franc-Comte.
6.2. Si un agent venait à tomber aux mains de l’ennemi ou serait démasqué au cours d’une mission, le F.C.I. et la Franche-Comté dans son ensemble nierait l’appartenance de cet agent à une organisation quelconque impliquant la Franche-Comté.

7. De la rémunération et des frais
7.1. Les agents opérant pour le FCI ne sont pas rémunérés.
7.2. Toutefois, chaque agent peut, suite à une mission ayant engendré des frais importants, soumettre une demande de remboursement à Z. Z étudie le dossier et rend un avis au Connétable. C’est le Connétable qui, en dernier recours, décide du remboursement ou non des frais.
7.3. Dans le cas d’un remboursement, le Connétable transmet la paie par Z qui la transmet à l’agent. L’utilisation du mandat est interdite à cette fin.

8. Du recrutement des agents
8.1. Chaque Connétable pourra proposer un nouvel agent pour intégrer l’équipe déjà en place. Cet agent pourra venir de l’armée ou de la gendarmerie ou encore de l’extérieur de ces organes. Cependant, dans tous les cas, une enquête approfondie sera dilligentée sur cette personne afin de s’assurer de sa parfaite loyauté.
8.2. Une fois l’enquête terminée, seul Z décidea de l’acceptation ou non de la candidature. Il n'est pas tenu d'en informer le Connétable.
8.3. Une fois accepté, l’agent se verra remettre un nom de code « 00 » et ne devra utiliser que ce code pour s’identifier.
8.4. Tout agent qui dévoilerait son identité se verrait renvoyé de la FCI avec aucune possibilité de retour.

9. De la nomination de « Z »
9.1. Z est nommée par le Franc-Comte, sur proposition du Connétable.
9.2. Seul le Franc-Comte a le pouvoir, de sa propre initiative ou sur proposition du Connétable, de démettre Z de ses fonctions.

10. Des archives
Les archives de la FCI sont entreposées à la « Section Archives » du F.C.I. mais le Connétable a le devoir de s’assurer qu’elles sont dupliquées et entreposées dans un lieu tenu secret. Cela afin d’éviter qu’un incendie ne détruise ces documents essentiels à la sécurité de la Franche-Comté.