loi sur les cultes

J'ai pas encore vraiment constater un trouble à l'ordre public de leurs parts.

De plus, s'ils n'ont pas été contacté comme le stipule la loi, le procés serait caduque pour vice de procédure.

Citation :

Article 1. Nous tenons pour primordial que nul ne soit jamais inquiété pour ses opinions religieuses ; tant que celles ci ne sont ni blasphématoires ni injurieuses de par son dogme ou ses paroles ou tant qu'elles ne portent pas atteinte à l'ordre public.

N'ayant pas participer à l'élaboration du concordat, je n'en saisi pas toute les nuances...

Mais par "blasphématoires", je suppose que c'est à l'encontre de l'Eglise ?

Si oui, le mirarisme l'est, en pronant un culte polythéiste et en affirmant que le Créateur n'est pas Dieu.

Si non, il faudrait qu'on éclaircisse ce point...

Proposition de 6ème article :

Citation :

Article 6 : Tout appel à la violence par un culte ainsi officialisé ou non est proscrit, et sera passible de procès pour les membres du culte faisant cet appel, le tout pouvant mener à une interdiction de pratique si les autorités compétentes du culte concerné ne réagissent pas promptement pour stopper tout conflit.

Non pas que je sois d'accord avec Norv mais :

Concordat a écrit:

Article 9. Participer a une croisade est le droit le plus strict de tout chrétien Franc Comtois , mis a part s'il détient un poste à responsabilité : Dans ce cas , il doit immédiatement en démissioner ormi le Franc-comte et l'évêque, ceux-ci pouvant, de par leur statut, guider les fidèles chrétiens franc-comtois à une croisade lançée par le Saint père.

Par contre si on veut interdire les appels a la violence contre l'Eglise, je suis pas contre

Je contre-propose :

Citation :

Article 6 : Tout appel à la violence au sein de la Franche-Comté par un culte ainsi officialisé ou non est proscrit, et sera passible de procès pour les membres du culte faisant cet appel, le tout pouvant mener à une interdiction de pratique si les autorités compétentes du culte concerné ne réagissent pas promptement pour stopper tout conflit. Tout acte illégal en dehors de Franche-Comté commis au nom d'un culte sera considéré comme n'importe quel autre acte illégal aux yeux de la Justice Franc-Comtoise.

L'interprêtation à donner à l'article 9 du Concordat face à cet article est :
Oui, il est du droit de chaque chrétien franc-comtois de participer à une croisade, mais si cela lui fait commettre des actes illégaux en FC ou ailleurs, ils seront condamnables, il faudra les assumer. Si ailleurs = chez un de nos alliés, le traité de justice commune d'applique, si ailleurs = pas chez un de nos alliés, on traite au cas par cas.

Si c'est à cause de Norv que vous vous inquieté, voila quelles seront ses armes :

Citation :

Nous venons lutter avec nos mots, nos paroles pour que l’hérésie ne se développe pas en ce royaume..
Je promets que nous ne ferons aucun mal à quiconque, cela n’est pas notre but…

Il a certe appelé à la Croisade, mais en aucun cas à la violence.

Ps : De plus, je pense que normalement il ne devrait pas appeler ca une croisade, car seul le pape et la curie peuvent en lancer une (mais je ne suis pas sur...)

Dans ce cas, si la croisade n'est que morale, Norv n'a pas lieu d'être inquiété. Cependant, le problème reste pour le jour où qq'un appellera à une croisade de violence, ou assimilé.

J'invite donc le conseil à se prononcer sur cet article, pour qu'ensuite nous le votions.

Mon fils,
je peux vous dire qu'une vraie croisade se prépare, afin de reprendre Constantinople des mains des turcs, voir de pousser jusqu'à la Cité Sainte.

Hors, cette proposition permettrait à tout les croisés Franc-Comtois d'être jugé pour avoir combatut pour Dieu.

Je comprend votre désir de protéger notre province de toute guerre de religion, mais ne pourions nous pas plutot adopter ca :

Citation :

Article 6 : Tout appel à la violence visant la Franche-Comté, ou tout organisme Franc Comtois, par un culte ainsi officialisé ou non est proscrit, et sera passible de procès pour les membres du culte faisant cet appel, le tout pouvant mener à une interdiction de pratique si les autorités compétentes du culte concerné ne réagissent pas promptement pour stopper tout conflit. Tout acte illégal commis au nom d'un culte, chez nos alliés, sera considéré comme n'importe quel autre acte illégal aux yeux de la Justice Franc-Comtoise.

Ainsi, nous protegeons la Franche Comté de toute guerre de religion, mais laissons les croisé combatrent en Orient sans crainte d'être poursuivit pour avoir suivit l'Eglise.

Citation :

Article 6 : Tout appel à la violence visant la Franche-Comté, tout organisme Franc-Comtois ou un allié de la Franche-Comté, par un culte ainsi officialisé ou non est proscrit, et sera passible de procès pour les membres du culte faisant cet appel, le tout pouvant mener à une interdiction de pratique si les autorités compétentes du culte concerné ne réagissent pas promptement pour stopper tout conflit. Tout acte illégal commis au nom d'un culte, chez nous ou chez un de nos alliés, sera considéré comme n'importe quel autre acte illégal aux yeux de la Justice Franc-Comtoise. De toute manière, tout acte respectant ces principes n'engagera que le culte concerné, et non la Franche-Comté, jusqu'à ce que le Conseil ait décidé de se prononcer dessus.

Ainsi une croisade pour reprendre Constantinople est parfaitement envisageable. Une croisade contre la Champagne par exemple, non.

Miantenant je suis d'accord avec cette proposition.

C'est pas mal

Je voie mal l'Eglise attaquer la (Saint-) Champagne qui est très chrétienne

Puisque personne ne s'est opposé à la proposition d'article, je pense que la Comtesse peut entériner ?

Je vote pour. Bon travail Duncan et Abysmo

Tu veux de la terrine ?? J'ai pas encore ça en stock...


Bon, si d'autres personnes sont ok, je l'ajoute