Le château de Dole
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 [armée] révision des contrats de gouverneur

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Derdekan
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AuteurMessage
Franchesco
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Franchesco


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MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   [armée] révision des contrats de gouverneur - Page 2 EmptyLun 29 Juin 2009 - 20:36

Bon, au vote ?
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Macricri
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Macricri


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MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   [armée] révision des contrats de gouverneur - Page 2 EmptyLun 29 Juin 2009 - 20:57

Oui Smile
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pendarric
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pendarric


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MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   [armée] révision des contrats de gouverneur - Page 2 EmptyLun 29 Juin 2009 - 21:06

thumright
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Elaessya
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MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   [armée] révision des contrats de gouverneur - Page 2 EmptyLun 29 Juin 2009 - 21:52

Pardon je prenais le temps de réfléchir à QUOI ajouter ou modifier. Macricri a été plus rapide que moi. Je pense en effet que la durée de temps n'a pas sa place, car on ne sait quelles situations exceptionnelles peuvent avoir lieu parfois...

J'avais pensé suggérer une obligation de refaire le point avec le Capitaine ou Franc Comte. Mais y'a déjà ça :

Citation :
Le gouverneur pourra reconstruire son armée seulement avec accord du Capitaine ou du Franc-comte, le contrat redevient actif, sauf cas particulier pour les compagnies franches qui bénéficient de conditions particulières contractées par leur propre contrat.

Toute mise en sommeil du contrat devra se faire par lettre de préavis et le gouverneur est soumis aux conditions liés au préavis.
Un contrat en sommeil peut être dénoncer automatiquement par le Franc comte après un an d'inactivité.

Donc ma proposition n'est que redondante, donc je ne la fais pas ^^

Je suis pour l'adoption de ce contrat précis.
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Franchesco
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MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   [armée] révision des contrats de gouverneur - Page 2 EmptyMar 30 Juin 2009 - 9:37

Vote relancé ici.
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Franchesco
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MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   [armée] révision des contrats de gouverneur - Page 2 EmptyMer 8 Juil 2009 - 9:54

Révision des contrats adoptée par le parlement le 05 juillet 1457.
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MessageSujet: Re: [armée] révision des contrats de gouverneur   [armée] révision des contrats de gouverneur - Page 2 Empty

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