Imladris
Franc-Comte
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Pseudo IG: Imladris
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 | | Sujet: Normandie Mar 14 Avr 2009 - 20:30 | |
| - Citation :
Traité portant sur le Statut des Ambassadeurs de Normandie et de Franche-Comté
Article I:
L'ambassade du duché de Normandie en Franche-Comté n'est pas considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Normandie.
L'ambassade de Franche-Comté en Normandie n'est pas considérée comme faisant partie du territoire souverain de Franche-Comté .
Article II-1:
L'ambassadeur du duché de Normandie dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Franche-Comté .
L'ambassadeur de Franche-Comté dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Normandie.
Article II-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du duché de Normandie en Franche-Comté , le Conseil du duché de Normandie peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois de Franche-Comté, sur les terres comtoises .
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Franche-Comté dans le duché de Normandie, le Conseil de Franche-Comté peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du Duché de Normandie, sur les terres normandes.
NB:La faute est reconnue grave dès transgressions des textes de lois ou assimilés, dans les duchés ou comtés du Domaine royal, lors de missions diplomatiques. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave.
Article III:
En cas de nécessité imminente, le Duc/Duchesse du duché de Normandie peut exiger le départ de l'ambassade de Franche-Comté . L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Normandie.
En cas de nécessité imminente, le Franc-Comte peut exiger le départ de l'ambassade de Normandie. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Franche-Comté .
Article IV:
Le duché de Normandie autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Franche-Comté.
La Franche-Comté autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Normandie.
Article V:
Le duché de Normandie s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Franche-Comté sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
La Franche-Comté s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Normandie sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Article VI:
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.
Fait au Mont Saint Michel, le treizième jour de l'an 1457
Pour le Duché de Normandie, Sa Grâce Alcalnn Blackney, Duc de Normandie, Vicomte du Mont Saint Michel, Baron de Saint Paer, Sire de la Harengère.
Avec pour témoin, le Chambellan de Normandie, Dame Nennya Blackney, Duchesse consort de Normandie, Chambellan de Normandie, Vicomtesse du Mont Saint Michel, Baronne de Saint Paer, Dame de la Harengère
Pour la Franche-Comté,
le Franc-Comte _Max de Mazière,
Avec pour témoin :
Vice-Chancelier de Franche-Comté,
Imladris Van Ansel, Baron de Voiteur
Ambassadeur Franc-Comtois,
Fenixum_aklvruzar
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