proposition de la normandie

En tant qu'ambassadrice en Normandie, le chancelier Angel, m'autorise à vous soumettre une proposition provenant du Sieur Miki54, grand commandeur des ambassadeurs normands.

Citation :

Accord d'extradition Normandie - Franche comté

Après la signature de cette accord, les deux duchés s'engagent à respecter la directive suivante :

Chaques signataires de ce document pourront demander à l'autre la mise en accusation d'une personne ayant commis des actes réprehensibles au sein de son duché
La justice demandeuse devra alors fournir l'ensemble des preuves à l'autre pour permettre la mise en accusation. Mais elle pourra etre refuser si il les preuves sont insufisantes

100 % pour

moi aussi.

moi aussi

Y a bon pour moi

idem ^^

pour

Je suis pas d'accord sur le pourront, parce que c'est pourra, sinon, ca me va.

pour egalement, 8 pour se sont prononcés, on peut dire que ce texte est accepté.
J'avertirai les autorités normandes demain.

J'attend la reponse du conseil Normand, apres il faudra que le duc et le comte signe pour que l'accord devienne valable.

Citation :

l'accord a etais accepté par le conseil et notre duc a signé le document nous attendons la siganture de votre duc et la votre pour annoncer l'accord.

Accord d'extradition Normandie - Franche comté

Après la signature de cette accord, les deux duchés s'engagent à respecter la directive suivante :

Chaques signataires de ce document pourront demander à l'autre la mise en accusation d'une personne ayant commis des actes réprehensibles au sein de son duché
La justice demandeuse devra alors fournir l'ensemble des preuves à l'autre pour permettre la mise en accusation. Mais elle pourra etre refuser si il les preuves sont insufisantes

Pour le duché de Normandie : Sieur, duc de Normandie

Temoins :
miki54, grand commandeur des ambassadeurs normands

L'accord a été signé par les autoritées normandes, il ne manque plus que celle de notre Comte Hellbrother.

( au passage tu as le bonjour d'amoulesolo )

Citation :

Accord d'extradition Normandie - Franche comté

Après la signature de cet accord, les deux duchés s'engagent à respecter la directive suivante :

Chaque signataire de ce document pourra demander à l'autre la mise en accusation d'une personne ayant commis des actes réprehensibles au sein de son duché.
La justice demandeuse devra alors fournir l'ensemble des preuves à l'autre pour permettre la mise en accusation. Mais elle pourra etre refuser si il les preuves sont insufisantes.

Pour le duché de Normandie : Sieur, duc de Normandie

Pour la Franche-Comté: Hellbrother, Comte de Franche-Comté (fait à Dole, le 20 septembre 1453)

Temoins :
miki54, grand commandeur des ambassadeurs normands

Si vous l'acceptez, Juhanna, j'aimerais que vous signiez également, en qualité d'ambassadrice.

Citation :

Accord d'extradition Normandie - Franche comté

Après la signature de cet accord, les deux duchés s'engagent à respecter la directive suivante :

Chaque signataire de ce document pourra demander à l'autre la mise en accusation d'une personne ayant commis des actes réprehensibles au sein de son duché.
La justice demandeuse devra alors fournir l'ensemble des preuves à l'autre pour permettre la mise en accusation. Mais elle pourra etre refuser si il les preuves sont insufisantes.

Pour le duché de Normandie : Sieur, duc de Normandie

Pour la Franche-Comté: Hellbrother, Comte de Franche-Comté (fait à Dole, le 20 septembre 1453)
Juhanna, ambassadrice de Franche-Comté(fait à Dole, le 20 septembre 1453)
Temoins :
miki54, grand commandeur des ambassadeurs normands
le conseil de Franche Comté.

Je vous remercie.

Je transmets immediatement au conseil normand.