Annulation de traité (doublons)

Le titre fait peur, mais il en est rien!

Traité de Coopération Judiciaire
Traité de Maathis (Global)

Je soumets se texte...
Le Lyonnais Dauphiné est prêt à annulé le traité que suit...

Citation :

Nous, XXX, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Nous, XXX, Franc-Comte

Dans la grande sagesse qui nous habite, désirons annuler le traité de Coopération Judiciaire qui nous lie depuis le 24 Juin 1454. Cette annulation fait suite à un consentement commun. La raison étant l'entrée du Lyonnais-Dauphiné, le 2 Septembre 1454, parmi les signataires du Traité de Maathis (Global), dont est également signataire la Franche-Comté.

Cette annulation de traité n'a d'autre effet que l'annulation du dit traité.

Fait à Dole le XXX,

Pour la Franche-Comté,
XXX

Pour le Lyonnais-Dauphiné,
XXX

Citation :

Traité de Coopération Judiciaire entre
la Franche-Comté et le Lyonnais-Dauphiné

Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et du Comté de Franche-Comté,

A tous ceux qui verront cette présente lettre,

Dans leur sagesse, les sires Duncan_Idaho, Comte de Franche-Comté et Anthony de Massigny, dit le Wulfen, Gouverneur du grand Lyonnais-Dauphiné, conscient et de Raison selon l'esprit d'Aristote, mette, ici et présentement, exprimer leur volonté respective d'établir ce traité de coopération judiciaire liant les peuples de Franche-Comté et du Lyonnais-Dauphiné.

La Justice étant la première fonction des différents conseils, ce traité apportera souci au mécréant qui oserait se soustraire à la Justice des signataires.
Les différents conseils signataires, en tant que représentant respectifs de leur Duché/Comté renouvellent leurs voeux d'amitié et de respects réciproques.

Article I:
1. En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à la Justice du Duché/Comté.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.


Article II- Procédure judiciaire relatif à ce traité.

II-I-A. Une personne tentant de se soustraire à la Justice du territoire de l'une des parties signant ce traité , il sera soit extradé, soit jugé en accord par les autorités judiciaires compétentes du pays où il aura été arrêté.
II-I-B. Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des 2 comtés.
II-I-C. L'accusé aura droit à une juste défense.

II-II. La procedure sera la suivante :
II-II-A. Accusation sur demande du Comté/Duché tenant juridiction pour le crime commis. Le procureur du Comté/Duché saisi devra suivre scrupuleusement l'acte d'accusation et le réquisitoire du procureur du Comté/Duché requerrant, et produire les témoignages demandés de celui-ci à son procès. Il devra en outre transmettre tous les détails du procès au Comté/Duché requerrant.
II-II-B. L'entière procédure sera sous la juridiction du Comté/Duché requerrant. Le Juge requis devra reproduire scrupuleusement la sentence du Juge du Comté/Duché requerrant.
II-II-C. Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 comtés.

II-III. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

Article III:
III-I. Les différents conseils, représentants leur Duché/Comté ainsi que leur successeurs, dès la signature de ce-dit traité, engagent légalement et pleinement leur Duché/Comté à respecter ce traité.
III-II. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse etre trouvé.
III-III. Ce traité n'a d'incidence que sur le stricte domaine de la Justice.

Artcile IV: L'annulation du présent traité
IV-I. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante.
IV-II. Pour annuler: Une missive du Comte sera adressée a l'autre Comte . Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades.
IV-III. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu.
IV-IV. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel.

Signé au Château de Lyon, Le 24 Juin 1454

Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné, signés par
Anthony de Massigny, dit le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais-Dauphiné
et Alynerion, Vice-Chambellan du Lyonnais-Dauphiné.

Au nom du Comté de la Franche-Comté, signés par
Duncan_Idaho, Franc Comte
Bigmetal, Chancelier

Il fait peur surtout au capitaine ce titre.

L'Ambassadeur Dauphinois à insérer une ligne...

Citation :

Nous, Nynaeve87, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Nous, Leconquerant, Franc-Comte

Dans la grande sagesse qui nous habite, désirons annuler le traité de Coopération Judiciaire qui nous lie depuis le 24 Juin 1454. Cette annulation fait suite à un consentement commun. La raison étant l'entrée du Lyonnais-Dauphiné, le 2 Septembre 1454, parmi les signataires du Traité de Maathis (Global), dont est également signataire la Franche-Comté.

Le traité de Maathis rend donc l'ancien traité de Coopération Judiciaire obsolète et redondant.

Cette annulation du traité superflu n'a d'autre effet que l'annulation du dit traité.

Fait à Dole le XXX,

Pour la Franche-Comté,
XXX

Pour le Lyonnais-Dauphiné,
XXX

Ou comment ajouter une ligne pour ajouter une ligne.
Pour.

Nous, Nynaeve87, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Nous, Leconquerant, Franc-Comte

Dans la grande sagesse qui nous habite, désirons annuler le traité de Coopération Judiciaire qui nous lie depuis le 24 Juin 1454. Cette annulation fait suite à un consentement commun. La raison étant l'entrée du Lyonnais-Dauphiné, le 2 Septembre 1454, parmi les signataires du Traité de Maathis (Global), dont est également signataire la Franche-Comté.

Le traité de Maathis rend donc l'ancien traité de Coopération Judiciaire obsolète et redondant.

Cette annulation du traité superflu n'a d'autre effet que l'annulation du dit traité.

Fait à Dole le 30 janvier 1457

Pour la Franche-Comté,

Franc Comte Leconquerant



Pour le Lyonnais-Dauphiné,
XXX

Citation :

Nous, Marjolainne Réaumont Von Frayner, Duchesse de Lorraine
Nous, XXX, Franc-Comte

Dans la grande sagesse qui nous habite, désirons annuler le traité de Coopération Judiciaire qui nous lie depuis le 29 Janvier 1455. Cette annulation fait suite à un consentement commun. La raison étant l'entrée de la Lorraine, le 8 Février 1457, parmi les signataires du Traité de Maathis (Global), dont est également signataire la Franche-Comté.

Le traité de Maathis rend donc l'ancien traité de coopération judiciaire obsolète et redondant.

Cette annulation du traité superflu n'a d'autre effet que l'annulation du dit traité.


Faict à Nancy, le 8 février 1457



Faict à Dole, le ...

Citation :

Nous, Marjolainne Réaumont Von Frayner, Duchesse de Lorraine
Nous, Leconquerant, Franc-Comte

Dans la grande sagesse qui nous habite, désirons annuler le traité de Coopération Judiciaire qui nous lie depuis le 29 Janvier 1455. Cette annulation fait suite à un consentement commun. La raison étant l'entrée de la Lorraine, le 8 Février 1457, parmi les signataires du Traité de Maathis (Global), dont est également signataire la Franche-Comté.

Le traité de Maathis rend donc l'ancien traité de coopération judiciaire obsolète et redondant.

Cette annulation du traité superflu n'a d'autre effet que l'annulation du dit traité.


Faict à Nancy, le 8 février 1457



Faict à Dole, le 9 février 1457

Citation :

Par la présente nous annoncons que le traité de Coopération Judiciaire entre le comté des Flandres, et la Franche-Comté qui date du 23 décembre 1453 a été remplacer par le traité datant du 18 juin 1456. En conséquence le traité de Coopération Judiciaire datant du 23 décembre 1453 est annulé.

Fait à Bruges le

Le Franc-Comte

Témoin pour la Franche-Comté

Le Comte des Flandres

Témoin pour les Flandres

Citation :

Par la présente nous annoncons que le traité de Coopération Judiciaire entre le comté des Flandres, et la Franche-Comté qui date du 23 décembre 1453 a été remplacer par le traité datant du 18 juin 1456. En conséquence le traité de Coopération Judiciaire datant du 23 décembre 1453 est annulé.

Fait à Bruges le

Le Franc-Comte Leconquerant



Témoin pour la Franche-Comté

Le Comte des Flandres

Témoin pour les Flandres

Franchesco a écrit:

Le vice chancelière du Prérigord souhaite apparemment éviter la paperasse pour la résiliation et compte le faire d'une autre façon, voici ces propos :

Elaynedetroy a écrit:

J'annonce dès ce jour à notre conseil que le traité de 1454 est considéré comme non valable de par l'absence de sceaux et est remplacé par le traité de Maathis.

Je ne pense pas qu'une procédure spécifique soit nécessaire.

Je me plie au souhait du Périgord et ne réclame aucune annonce officielle.

Le traité en question:

Citation :

Traité Juridique et d'amitié entre
le Périgord et la Franche-Comté

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries , Comte Tyrael de Franche-Comté et Héraklius, Comte du Périgord ont souhaité mettre par écrit l’amitié et un traité juridique qui lie les peuples du Périgord et de Franche-Comté, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article 1
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

Article 2
1. Si un accusé fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
2. La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Comté sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur du Comté requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera rendu pas le procureur du Comté requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires duComté requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du Comté requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du Comté requérant

Article 3
1. Les représentants de la justice (Lieutenant de Police, Sergent de Police, Prévôt, Procureur, Juge) du Comté collaboreront ensemble afin de créer un registre des casiers judiciaires entre les deux provinces.
2. Tout délit commis dans le Comté, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

Article 4
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance à leur Roy et/ou Empereur.
2. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.

Article 5
1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
3. Un message du Comte sera envoyé à l'autre Comte puis une Déclaration officielle et solennelle sera publiée à la gargotte de l'autre Comté.
4. Les affaires entre les deux Comtés en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction.
5. Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
6. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Article 6 Récapitulatif
1. Au niveau militaire, il s'agit de ne pas avoir de frontière, des patrouilles communes pour ainsi neutraliser les brigands

2. Au niveau juridique, les brigands qui quittent nos terres peuvent être arrêtés dans leur nouveau duché/comté et ainsi jugé pour le crime qu'ils ont commis dans notre Duché.

3. Au niveau commercial, nous ne sommes pas tenus de faire du commerce mais nous pouvons apporter l'aide aux autres duchés/comtés et eux aussi peuvent le faire avec nous afin de renforcer notre alliance et notre économie

Signé à l'Ambassade du Château de Dole
le 16 fevrier de l'an de grace 1454

Au nom du Comté de Franche-Comté
Au nom du Comté de Périgord

Témoins:
Bigmetal, chancelier de FC
Tyrael, comte de FC
Kesius, Chambellan du Périgord
Heraklius Comte du Périgord

J'ai proposé au Périgord de renouveler notre amitié avec notre Traité d'entente et d'amitié. en attente de réponse...