Amandement pour les Chevaliers Franc

Citation :

Amendement au traité entree la Franche-Comté et l'Ordre des Chevaliers francs du 12 juiller 1456.


Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre des Chevaliers Francs les terres situées à Châtenoy-les-Forges, pour y héberger leur commanderie.

Article 3.1. Le commandeur, gérant de la commanderiede l'OCF en Franche-Comté, porte le titre de baron et a le droit de disposer des armes aux couleurs de la commanderie comme il l'entend.

Fait à Dôle le 25 novembre de l'An de Grâce 1456

Sabotin de la Marche Di Césarini

Grand Maistre de l' OCF

Sceau :

Euh j'ai un souci moi avec ca ...

Il me semble que au parlement on a voté contre tous les ordres pour le porte de titre de Baron et de blason.

Donc si c'est le cas, on ne fera pas exception à la régle. Mais à 99% je sais que on l'a resufé à Germania et l'OT donc si c'est le cas. C'est la même pour eux...

Car avant d'amender, il me semble que nous aussi on doit voter. C'est un concordat si je ne m'abuse ou un traité. Moi et les termes tsss.

Mais ceci étant, si ils veulent modifier le traité ou autre avec nous. Il faut que le parlement vote, mais si pas l'un pas l'autre pour moi ...

Ca n'a aucune valeur actuellement n'étant pas valider par le parlement

Oui il faut voter c'est pour cela que je le met ici

Oui on a refusé pour l'OT et pour Germania. On a failli accepté pour l'OT mais Germania a fait que vous aviez voté contre.

Enfin oui, je l'ai mis ici pour que vous votiez.

Et je suis pas sur qu'on a voté une loi contre tout changement à un concordat

Je préfère qu'on accorde pas le titre de barn au commandeur. par contre, le port du blason pour la commanderie, je ne suis pas contre

Ils ont déjà le port du blason

Je suis contre le port du titre de baron pour les mêmes raisons que la dernière fois.

On a refusé à tous les autres donc en simple logique, il faut refuser pour eux aussi.

Je ressort se sujet archivé car il n'est pas clos...

Epsonstylus a écrit:

Ecoutez, vous pouvez proposer si vous le souhaitez, mais si le titre de baron gêne alors nous nous contenterons de Seigneur, faîtes le savoir.

Je pense qu'accorder le titre de Baron à la terre n'est pas un problème mais le titre doit être attaché à la terre pas à la personne dans le cadre d'un ordre.

JE comprends pas très bien ce que tu veux dire Imladris (marmotte réveille toi peut-être ? )

Sinon, si on a refusé à d'autres par le passé je vois pas pourquoi on ferait exception à la règle

Justement on a accordé des terres aux autres ordres avec titre de noblesse, je pense

Oui, mais il me semble qu'à ce niveau, il n'était pas question de titre particulier... Vu que ce n'est pas un octroi ad vitam aeternam...

On a octroyé une terre pour qu'ils mettent leur commanderie.
En tant que Prime Capitaine, et avec le Haut Connétable, nous avions interpelé l'hérauderie sur le fait que le port du blason pourrait être toléré par celui qui gère la commanderie au sein de l'ordre, et encore... Mais que nullement on devra permettre le port du titre.
L'Hérauderie n'avait pas voulu se prononcer dessus à son niveau, disant qu'on devrait gérer cela en local.
Il faut donc se positionner une fois pour toute et appliquer la même chose à tout le monde.

Dans ce cas, comme pour les autres concordats, on refuse le port du titre.

on ajoute un petit alinéa a notre constitution pour se fixer définitivement ?

Heu non rien à voir avec la constitution (déjà que c'est le bordel)

Il suffit que de se fixer cette ligne politique claire.
Il faut que je regarde dans nos traités sur les ordres pour voir ce qu'on a fait

Le problème de se fixer une ligne politique, c'est qu'à chaque changement de conseil, on peut changer de ligne...

Je ne pense pas, on a souvent des francs comtes qui n'en ont rien à faire, il y a qu'à voir comment ça a évolué ces derniers temps....

Citation :

Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre des Chevaliers Francs les terres situées à Châtenoy-les-Forges, pour y héberger leur commanderie. Le port du blason de Châtenoy-les-Forges leur est également accordé.

Article 3.1. Le commandeur, gérant de la commanderie de l'OCF en Franche-Comté, a le droit de disposer des armes aux couleurs de la commanderie comme il l'entend.

Si je propose ceci, sa nous conviendrait?

Pour moi ça va, et si ils demandent une précision quant au port du titre, on dit que y a pas de baron ou de seigneur représentant un Ordre étranger possédant des terres en Franche Comté

Le texte est clair, tu peux leur transmettre je pense

Voici la proposition que nous avons fait à l'OCF à leur demande d'amendement. Ils acceptent cette proposition. Si personne n'y vois d'inconvénient, j'aimerais que cette ceci puisse passer au vote...

Citation :

Amendement au traité entree la Franche-Comté et l'Ordre des Chevaliers francs du 12 juillet 1456.

Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre des Chevaliers Francs les terres situées à Châtenoy-les-Forges, pour y héberger leur commanderie. Le port des armoiries de Châtenoy-les-Forges leur est également accordé.

Article 3.1. Le commandeur, gérant de la commanderie de l'OCF en Franche-Comté, a le droit de disposer des armes aux couleurs de la commanderie comme il l'entend.

Vu que tu m'as demandé, voici signature et sceau :

Citation :

Je ne sais si tu veux accoler au seul amendement, ou remplacer l'ancien seau sur le traité entier, édité avec l'amendement, du coup.

On peut cloturer et archiver le sujet