[Clos] Madoucalire - Esclavagisme

Ville de Pontarlier

Le 9 juillet 1456, Dame Madoucalire s'est rendu coupable d'Esclavagisme en embauchant Dame Lorena pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum fixé par la mairie pour 0 à 4 points de compétance est de 15 écus. C'est la deuxieme fois qu'il est pris à faire ce délit, la derniere fois, il avait rembourser, cette fois ci aucune réponse de sa part.
Etant donné que c'est une récidiviste et comme dit à l'Agora, nous demandons le procès directement.

Gain frauduleux : 3.00 écus.

Dossier.

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Dame Madoucalire est accusée d'esclavagisme suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Pontarlier.
Elle a embauchée Dame Lorena, le 09 juillet 1456, pour un salaire de 12 écus. Le décret comtal en vigeur stipule un salaire minimum de 15 écus. Je tiens à préciser que l'accusée n'en est pas à son premier esclavagisme

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/dp-esclavagisme-madoucalire-lorena-t19986.htm

Le casier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/madoucalire-multi-delits-t6440.htm?highlight=madoucalire

Le Decret :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/les-decrets-comtaux-t15756.htm

L'accusée a le droit de se faire représenté par un avocat.

Accusée, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole le 10 août 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge

Je reconnais les faits et déclare avoir simplement fait une erreur de manipulation
J'ai de suite accepter de réparer les tords causer à mon employer
Seul le différence entre nos emploie du temps et votre gendarme font que cette affaire n'est pas terminée
J'espère attirer votre clémence pour mon étourderie

Madou

Réquisitoire de l'accusation

*Le Procureur se tourna vers l'accusée*

Dame, je vous laisse 48 heures pour vous mettre en relation avec la gendarmerie et rembourser votre délit.

*Puis il s'approcha du bureau du Juge*

Votre Honneur,

L'accusée ici devant nous me paraît de bonne fois, c'est pourquoi si elle rembourse son délit dans le délai autorisé je demande la relaxe. Si elle ne respecte pas la proposition, je vous demande, votre Honneur, de reconnaître l'accusée Madoucalire coupable d'escroquerie et de la condamner à 6 écus.

A Dole, le 13 août 1456
Par le Procureur Bobyzz

Elle a remboursée. Si Msieur le Juge accepte, il peut la relaxer

Verdict

Citation :

Vous avez donc remboursé.

De part votre attitude, je proclame ainsi la relaxe.

En espérant que ce genre d'erreur de votre part soit la dernière.


*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 17 août 1456*

Verdict mis à la prévoté.
Affaire classée.