[Proces Clos] Esclavagisme : Madoucalire / Lorena

Dame Madoucalire s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Dame Lorena pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Pontarlier (salaire dû pour 0 point de caractéristique : 15 écus)

Gains perçus : 3 écus

Preuves :



les missives types ont été envoyées au contrevenant et la victime...

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 07 Octobre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 3
Points de réputation : 157
Argent : 14
Madoucalire est meunier.
Madoucalire cultive du blé, des légumes.
Dernière connexion le 09 Août 2008 à 17h35

Casier

Dans ce dossier nous sommes en présence d'une multirécidiviste. Donc même en cas d'arrangement à l'amiable demandé à laPrévôt de la mettre en procès pour récidive. C'est la réponse à une question posées sur l'agora AGORA

Citation :

Il y a une seule solution a votre problème : mettre en procès les personnes pour lesquels vous constatez une récidive malgré des accords à l'amiable, rien n'interdit de poursuivre un contrevenant même s'il la victime est remboursée.

Je le répète, les seuls qui peuvent décider d'une amende, c'est le Juge sur la demande du Procureur en aucun cas nous n'avons un système qui permet de délivrer des amendes "administratives".

Utilisez les outils a votre disposition pour régler ce problème reccurent, foutez les récidivistes qui se moquent de vous en procès ... la première fois ils clameront leur bonne foi et seront peut etre relaxés mais après les avoir vu passer 2-3 fois, je vous assure que la Justice règlera et répondra à votre soucis, car en général le Juge n'aime pas qu'on se moque de lui, et il a les moyens de le faire comprendre.
_________________
Valaraukar Adams de Mélincour
Comte de Bletterans

Ok très bien

J'avais demandé à la contrevenante d'enlever son offre avant qu'elle ne soit prise. Sa réponse montre sa mauvaise foi alors qu'ellea déjà été prise pour esclavagisme notamment.

Citation :

oui je sais
c'est une erreur de manipulation

Madou

Effectivement, j'avais moi aussi demandé à la contrevenante d'enlever son offre avant que qqlun accepte l'emploi et voila ce qu'elle m'a répondu :

Reçu courrier de Dame Lorena :



Celle-ci ne souhaite pas être remboursée

Dame Madoucalire m'a racheté une miche de pain à 6.40 écus à la base, majorée de 3 écus, soit à 9.40 écus.

Preuve :



Dame Lorena ne souhaitant pas être remboursée, l'affaire est terminée pour moi

Merci de m'avoir prévenu par pigeon

Verdict :

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
Vous avez donc remboursé.

De part votre attitude, je proclame ainsi la relaxe.

En espérant que ce genre d'erreur de votre part soit la dernière.


*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 17 août 1456*

Procès Clos : Relaxé.
A remboursé le trop perçu.