récidivistes

Je souhaiterais savoir s'il est possible d'affliger une amende aux récidivistes. En effet, celui qui est pris en flagrant délit d'esclavagiste ou d'escroquerie, n'a pas d'ennui s'il rembourse la victime. Le risque est faible donc cela peut être rentable. Par contre, si en plus du remboursement de la victime il doit payer une amende au gendarme par exemple 2 écus la premier fois puis 5 ensuite 10 écus cela les feraient réfléchir. Qu'en pensez-vous ?
Brigadier Jean de Bien ( brigade mobile de la la gendarmerie)

Ce sujet te tiens vraiment à coeur t'a posté deux fois...

Ouais c'est bien les amendes à chaque de degré de récidive... je trouve même cette idée excellente... surtout pour les esclavagistes.

Toujours aussi subtile mon pauvre ami...

Bon je crois mon petit Jean que personne ne s'intéresse à ton débat, c'est dommage parce que c'est vrai que ce serait bien ce système d'amendes, en plus d'être un bon moyen de faire la justice c'est très dissuasif, je connais qui passerai leur vie à payer, alors le risque un engorgement du tribunal...

Dis Epson, laisse le temps aux personnes de prendre connaissance!

L'idée est à réfléchir et n'est pas bête du tout... Mais à proposer dans le travail sur la justice qui est en cours je crois

En fait, ce sujet revient souvent, au moins une fois par an

Quand un contrevenant est recidiviste et meme s'il rembourse sa victime, on peut quand meme l'envoyer en procès : ca sera à la Justice de décider si oui ou non ces infractions méritent sanction par une amende.
L'arrangement amiable est la pour permettre a ceux qui ignoraient la loi de réparer leur erreur sans frais, mais en aucun cas ce n'est un moyen pour échapper à la Justice.

En ce qui concerne l'amende majorée, cela n'a jamais été mis en place, car les seuls aptes a juger si un infraction mérite une sanction, c'est la Justice.

Ah oui c'est Vala a raison (comme toujours ) je l'ai apperçu plusieurs fois dans les archives, à la commission justice aussi il me semble.
Mais je crois qu'on avait dit que ça pouvait dégouter les gens...

Et envoyer quelqu'un qui rembourse sa victime, ça reste ennuyeux quand même. Normalement si il a remboursé il a payé sa dette envers la justice...
(haussement d'épaules)

Avec le tableau des peines je crois qu'en plus il serait difficile de donner un montant à l'infraction, puisque c'est laissé à l'appréciation du juge, et qu'il faut tenir compte des états financier de la personne. Il y a beaucoup de pauvres paysans qui embauchent pour de faibles salaires ou spéculent ou escroquent... par soucis financiers. Si on met des amendes graduées, ça risque de frapper fort dans les bourses de certains (pas de sous-entendu merci !!!)

Pour moi l'amende serait une amende standard et disons "administrative". De cette manière il n'y a pas de saturation des tribunaux

Disons qu'a partir du moment ou l'on choppe plusieurs fois la meme personne pour une infraction, cela signifie qu'on loupe x fois d'autres infractions de sa part (pour les escroqueries, les esclavagistes c'est plus dur sauf si c'est un emploi de 19 caracs a 15 écus) et si le gars continue, c'est que l'un dans l'autre il y trouve son compte.

En gros, quand il se fait chopper, il rembourse et quand il ne se fait pas chopper il esr gagnant ... sans condamnation pour rompre ce cercle, les gendarmes sont condamnés a revoir passer encore et encore la meme personne, avec l'effet que l'on voit sur l'un d'eux actuellement.

C'est pas faux.

Enfin il reste le TALP. La récidive, si mes souvenirs sont bons est considérée comme un TALP (trouble à l'ordre publique), et l'amende qui va avec de 5 à 16 écus, me semble-t-il, laissée à la libre appréciaton du juge et compte-tenu des antécédents et de la réputation de l'accusé.

On pourrait faire un essai sur une période donnée et voir si les cas d'infractions diminuent

Il y a une seule solution a votre problème : mettre en procès les personnes pour lesquels vous constatez une récidive malgré des accords à l'amiable, rien n'interdit de poursuivre un contrevenant même s'il la victime est remboursée.

Je le répète, les seuls qui peuvent décider d'une amende, c'est le Juge sur la demande du Procureur en aucun cas nous n'avons un système qui permet de délivrer des amendes "administratives".

Utilisez les outils a votre disposition pour régler ce problème reccurent, foutez les récidivistes qui se moquent de vous en procès ... la première fois ils clameront leur bonne foi et seront peut etre relaxés mais après les avoir vu passer 2-3 fois, je vous assure que la Justice règlera et répondra à votre soucis, car en général le Juge n'aime pas qu'on se moque de lui, et il a les moyens de le faire comprendre.

Il suffit de modifier la loi et introduire les amendes administratives. Sinon je suis d'accord avec la voie judiciaire mais cela risque d'engorger les tribunaux

Les tribunaux sont faits pour ça et en général les recidivistes se calment vite à la fin. Cela ne sert à rien de modifier la loi alors que les solutiosn existent et qu'elles ont prouvé leur efficacité depuis 3-4 ans, il faut juste les rappeler.
Je suis sur que si vous demandez un proces au procureur il se fera un plaisir de poursuivre le ou les individus.

En tout cas, votre solution a depuis plus de 3 ans était repoussé car le choix a été fait de laisser les amendes dans les seuls mains de la Justice, de la même façon en cour d'appel, on risquerait de payer tres cher le fait de donner des amendes sans aucun jugement.

Pour ça faut appliquer la mise en procès pour les récidivistes car pour le moment ce n'est pas le cas et comme le dit Jean, les procès vont doubler en nombre (au moins)

Ce qui est marrant, c'est que sans me tromper j'ai déja parlé de ceci il y a pile 1 an

Je sais pas pourquoi cela revient pile poil à la meme date, en tout cas il y a des périodes ou les récidivistes, quand manifestement ils poussent le bouchon trop loin, sont poursuivis et au cours du temps cela s'oublie et on en reste sur l'arrangement amiable qui exonère de tout proces.

Si cela double, alors que cela double, mais cela sera transitoire, vous ne les reverrez plus les récidivistes et que je sache cela ne concerne pas la gendarmerie que les procès augmentent ou non L'essentiel est que les fautifs soit poursuivis et condamnés.

Artifice a écrit:

Pour ça faut appliquer la mise en procès pour les récidivistes car pour le moment ce n'est pas le cas et comme le dit Jean, les procès vont doubler en nombre (au moins)

ça va engorger le tribunal ! Mais bon si c'est le seul moyen pour les calmer. Et puis si on fait du bruit en parlant de procès pour les cas de récidives, ça va clamer les autres en principe.

Vala, c'est toujours à cette période parce que nos chers contrevenants pensent que les gendarmes sont en vacances, ce qui n'est pas le cas.

Exact les gendarmes sont toujours actifs ils ne dorment que d'un oeil

valaraukar a écrit:

Ila première fois ils clameront leur bonne foi et seront peut etre relaxés mais après les avoir vu passer 2-3 fois, je vous assure que la Justice règlera et répondra à votre soucis, car en général le Juge n'aime pas qu'on se moque de lui, et il a les moyens de le faire comprendre.

D'accord ! Généralement les récidivistes, même à l'amiable, au bout de quelques affaires se prennent des amendes un peu salées par rapport à leur petit gain frauduleux.

Et qui parle d'engorger le Tribunal ? Enfin la période est mal choisie pour dire cela maintenant car à la Justice, on est pas trop mal à jours. Cela changera surement en septembre mais bon c'est comme ca.

De plus, on vient de mettre un système d'amendes minorées qui tomberont dans les poches du Comté et non celles de l'Empire. Minorée ? Pour inciter les accusés à opter pour cette solution alors bon majorer les amendes......

Tout cela pour dire que l'on ne peut pas appliquer une telle règle générale parce que chaque dossier est unique (acte, casier, bourse, plaidoirie) et que le Juge se doit de respecter sa Charte.

La récidive, c'est déjà du droit penal, donc un procés ou il est reconnu coupable. Si la personne rembourse toujours en amont de l'acte d'accusation, elle ne récidive pas mais vous prend du temps.

Car il me semble que notre cour de Justice, s'adapte réelement à ce genre de cas et lorsque ceci nous est explicité dans la demande de procès ou que je peux le trouver dans ma petite enquéte, alors je prends ce critère en compte et je demande au Juge plus que prévu.

Notre Juge s'adapte également à ce genre de circonstence. Donc je ne comprends pas vraiment le principe de récidive sans procès et de faire payer une personne en amont d'une inculpation et ceci accompagné d'une taxe.

Pour ma part, ca me paraît plus logique d'envoyer la personne en procès, en expliquant qu'il a plusieurs fois escroqués en remboursant. Je me rapelle de l'affaire concernant Momodescapucines, lui est exactement dans le profil dont on parle. Et bien je peux vous assurer qu'il a payé aussi pour ses erreurs passés.

Il me parait plus simple d'envoyer en procès, s'en arrangement à l'amiable, les personnes qui ont ce profils, plutôt que de courrir après 2 écus

On a qu'à dire qu'au bout de 4 affaires, peine planchée avec amende pour tout le monde. Ce n'est plus une question de posssibilité pour le contrevenant de payer, mais une question de nombre d'affaires dont la personne est responsable. Les récidives nous coute cher en temps (gendarmes). Bonne journée, je ne repasserai pas avant demain ou après demain.

Ok bah je fais passer le mot à la Prévoté et on envoi tous les récidivistes en procès... ON verra la différence!

Ok moi je vais appliquer ce principe à Ponta

En fait, on en arrive toujours a cette conclusion, mais je sais pas pourquoi, au fil du temps elle est oubliée

De toute façon, quand les récidivistes se seront plus quelques procès bien sentis, ils ne feront plus d'infractions (sauf les cas irrecupérables) et cela fera beaucoup moins d'affaires a suivre pour la gendarmerie, meme si ca va faire un pic là, vu qu'il faudra traiter en une seule fois des récidivistes qui sévissent depuis assez longtemps.

Tout le monde est gagnant

Vala, faire un procès c'est moins de travail pour les gendarmes! C'est côté juge et proc que ça devra suivre...

On a qu'à tous les faire passer en même temps comme à la boucherie... tant qu'on y est...