[clos] Qqq - Esclavagisme

Voici le cas d'un esclavagiste refusant de payer:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=88949#88949

Suite à un problème d'archives, nous venons de découvrir qu'il est en fait récidiviste.

Citation :

Madame la juge,
Nous sommes ici pour suivre le cas de Qqq qui s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Laspal pour 15 écus, salaire non autorisé par la grille des salaires en vigueur à Pontarlier.

Le gain frauduleux s'élève à 1 écu.

A signaler que l’accusé fait preuve de désinvolture vis-à-vis de cette affaire.

Le dossier de cette affaire est consultable ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=88949#88949

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le mercredi 11 octobre 1454.

Citation :

Messire Qqq,

Le problème n’est pas de savoir si vous l’avez fait exprès ou pas, mais de rembourser la gendarmerie quand celle-ci vous le demande. Faire des erreurs arrive mais vous pouvez au moins les rattraper pour que d’autres n’en subissent pas les conséquences. Etant donné le manque d’intérêt à vouloir rattraper ses erreurs, mais en accordant le bénéfice du doute quant à la possibilité que cela soit involontaire, je sollicite de la Cour la condamnation pour escroquerie à l’encontre de Qqq et réclame une amende de 1 écu, équivalent au gain frauduleux.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole le samedi 14 octobre 1454.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* OYEZ OYEZ En ce jour du 29 octobre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *


L'accusé avouant le délit, je ne peux qu'aller en son sens.
Sieur Qqq, vous n'êtes toutefois pas à votre coup d'essai, et j'aimerai vous rappeler au bon respect des lois.

Ainsi, à l'avenir, je vous demanderai de répondre avec plus de respect à l'officier de gendarmerie aui aurait à vous contacter, et même encore mieux, de ne plus commettre de délits !

Je vous condamne donc à 3 ecus d'amende (et ce car vos liquidités sont au plus bas !) en espérant ne plus vous revoir dans mon tribunal !

* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *

Justice est rendue !
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.

Affaire classée !