Du rôle du Vice-Chancelier

Et celui avec les Helvétes

Ah super merci on pourra voir un tit bout quand même étant dans la justice ou pas

-"Oui bien sûr ça n'a rien de secret "

Citation :

TRAITE D’ENTRAIDE ET DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE FRANCHE COMTE ET HELVETIE


Les hautes instances gouvernementales de Franche-Comté et de Confédération Helvétique:
Désireuses d’établir une coopération judiciaire toujours plus efficace dans le domaine de la justice,
Ont décidé de conclure un traité d’entraide et de coopération judiciaire.

Article Préliminaire
Nul individu ne peut-être jugé et condamné deux fois pour les mêmes faits.

Article 1: Portée de l’entraide et de la coopération
I. Les institutions judiciaires et policières des parties s'offrent une coopération mutuelle totale dans la poursuite des enquêtes et la résolution des forfaits perpétrés sur leur territoire.
II. Toute personne suspectée d'avoir commis un forfait sur le territoire de l'une ou des 2 parties au présent traité, peut-être poursuivie pour ses actes indifféremment par l'une ou l'autre instance judiciaire.

Article 2: Modalités de mise en oeuvre

I. La coopération dans la poursuite d'une enquête se fait sans formalisme entre les institutions des 2 provinces. Les parties peuvent échanger au besoin leurs casiers judiciaires, dossiers d'enquêtes, et comptes rendus d'audience, pour la résolution d'une affaire.

II.Les demandes de poursuite doivent être présentées par écrit au procureur de la province requise par le procureur de la province requérante. La demande contient les informations suivantes:

- Une description des faits
- Les textes visés
- La procédure engagée
- L'identité de l'accusé et son casier judiciaire
- Le dossier de l'enquête
- Les éléments de preuve appuyant la demande de poursuite

Article 3 Clause de réserve

I. Le Comté/Duché requis peut refuser l’entraide judiciaire ou la demande de poursuites s’il considère:
- Que l’infraction invoquée est de nature politique
- Que l’exécution de la demande risque de porter atteinte à sa souveraineté, à sa sécurité, à son ordre public où à d’autres intérêts essentiels.

II. Le Procureur des institutions requises informera les institutions requérantes de la décision prise par le Conseil.

Article 4. Procédure

I. La cour de justice saisie applique à l'accusé le droit de la Province dans laquelle a été commis le forfait qui lui est imputé.Toutefois, cette règle s'applique dans la limite du respect des principes fondamentaux de la justice de la province requise.

II. Le procureur doit consulter son homologue requérant avant de proposer une peine. Le juge de la province requise doit consulter son homologue avant de rendre son verdict.

III. Le juge de la province requise rend son verdict de manière souverraine. Par conséquent, ce verdit ne saurait faire l'objet d'aucune réclamation de la part de la province requérante. La province requérante a toutefois le droit d'informer le Parlement de la province requise de ce verdict et faire part de sa réprobation.

IV. Une partie de l’amende versée au Comté/Duché requis pourra être reversée au Comté/Duché requérant, à sa demande.

Article 5.
Le présent traité sera soumis à un vote au sein de chaque conseil en vue de sa ratification. Il entrera en vigueur lors d’une annonce officielle conjointe sur chaque gargote faite par les Comte et Chancelier de Franche-Comté et d'Helvétie.
Le présent traité est valable tant qu'il n'a pas été dénoncé conjointement ou par l'une ou l'autre partie.

Quoi avec les Helvètes J’aurais tout entendu.

Rougail a quand même sont mot à dire même si ce n’est pas le chef non plus mais je pense qu’il a ses raison pour dire non.

je vous remets tout dans le contexte:

je me suis absenté 5 jours.
avant cela, je donne des conseils, des orientations, des tuyaux pour notre boulot de Chancelier/Vice-Chancelier, bref, j'essaye de former Icono pour ne pas qu'il soit perdu pendant mon absence.
je lui donne la responsabilité de la négociation d'un traité d'amitié et de coopération judiciaire avec la Champagne.
il m'accompagne en CH.

pendant cette absence, j'ai l'occasion de passer quelques instants à la Chancellerie samedi.
et là, je m'apperçois qu'Icono a profité de mon absence pour refaire entièrement la Chancellerie, alors que nous en avions discuté pendant sa "formation", et cela sans mon accord.
je me ballade dans les couloirs, et là, pire:
il casse les discussions pour une Alliance avec la Lorraine, il propose un traité de coopération judiciaire à un duché avec lequel nous sommes en discussion pour l'intégration dans le traité Maathis (il était pourtant au courant...), je m'apperçois qu'il ne lit pas le traité avec les champennois et qu'il le propose à votre vote sans avoir mon aval ou mon avis, bref, tout part en vrille.
mon temps était compté, j'ai agis en toute vitesse.

tout cela met en lumière qu'il ne m'a pas écouté alors qu'il me disait "oui-oui", je me suis usé pendant des jours et il n'a pas tenu compte de mes conseils, pire, il a mis son nez dans des dossiers qu'il ne maîtrisait pas du tout, donnant des orientations personnelles à la diplomatie franc comtoise.

si Icono veut tout faire à la Chancellerie, qu'il le dise.
mais les textes de loi ne le lui permettent pas.

je suis une personne patiente, disposée à la discussion et tous ceux ayant travaillé avec moi vous le diront (j'espère ).
j'ai tendance à faire facilement confiance, et ça, c'est un défaut.
mais je n'aime pas que ma confiance soit trahie.

sans rigueur, on ne peut pas avancer.
il veux aller trop vite, sans penser aux détails.
on va signer des choses avec des duchés et nous allons le regretter ensuite.
la réforme du poste de Chancelier a été faite dans un soucis de professionnalisation de ce poste, or là, nous sommes dans l'amateurisme.

-"Bon, je vais me permettre une réponse ...

La chancellerie? elle était franchement pas jolie jolie, j'en ai parlé à Kiboki (l'admin et créatrice) elle-même était d'accord avec moi et a trouvé la nouvelle réalisation très réussie.

Les traités, concernant l'alliance avec la Lorraine, j'ai voulut comprendre pourquoi les négociations n'avancée pas du tout j'ai donc eu une conversation avec la Chancellière Lorraine qui a dit que sa Duchesse elle-même trouvait une alliance avec nous inutile car nous sommes déjà liés avec eux par une alliance militaire."

Citation :

je m'apperçois qu'il ne lit pas le traité avec les champennois et qu'il le propose à votre vote sans avoir mon aval ou mon avis, bref, tout part en vrille.

-"Ben là, je ne sais pas trop quoi dire ... j'ai eu l'aval de la Champagne, et cerise sur le gateau du Duc Erick de Bourgogne qui est tout de même un allié extrêmement proche.
En passant les Champenois apprecie tellement le traité qu'ils l'on déjà scellé de leur côté."

Bon, vu comment ça part, on arrête le massacre, j'ai déjà assez autre chose en tête pour ne pas m'attarder sur des disputes futiles. Je ne suis pas le surveillant d'une garderie, qu'on se le dise.
En attendant, si vous avez des soucis entre vous, crêpez vous le chignon en privé autant que vous le voulez, mais en public, je ne veux pas en voir un seul broncher sinon je le découpe en rondelles.

En attendant, n'oubliez pas que c'est le Vice-Chancelier qui apprend auprès du Chancelier.

Je verrouille.