Le château de Dole
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 TonyRC est un traitre jugé coupable !!

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5 participants
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bigmetal
Prolixe
bigmetal


Masculin Nombre de messages : 510
Localisation : Dole
Date d'inscription : 03/11/2005

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MessageSujet: TonyRC est un traitre jugé coupable !!   TonyRC est un traitre jugé coupable !! EmptyDim 19 Fév 2006 - 19:43

Bonjour
Un traitre donc parmis les diplomates, je vous laisse lire :

Citation :

Monsieur le Chambellan,

je me présente devant vous en qualité de Responsable des affaires étrangères du comté de Sussex. Il semblerait que nous ayions une connaissance commune en la personne de sieur TonyRC. Celui-ci a précédemment été ambassadeur du Languedoc. Cependant, il est actuellement jugé en Angleterre pour diverses infractions économiques mais a déjà été condamné pour trahison. En effet durant des négociations entre le Languedoc et le Sussex, le sieur TonyRC a falsifié le contenu même du traité en insérant une clause d'immunité diplomatique essentiellement destinée à le protéger de toutes poursuites sur les deux territoires.

Il semble qu'il soit actuellement ambassadeur de la Franche-Comté, cependant, nous voudrions savoir (au vu de la trahison dont nous avons été victimes) si la Franche Comté pourrait remplacer le sieur TonyRC et nommer une personne que vous jugerez de confiance à sa place? Nous voudrions poursuivre les négociations qu'il semble avoir commencées.

Je reste à Votre disposition pour toute information complémentaire et vous prie de croire en l'assurance de mes sentiments les plus cordiaux.

Sadowa, Head Ambassador of Sussex.
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bigmetal
Prolixe
bigmetal


Masculin Nombre de messages : 510
Localisation : Dole
Date d'inscription : 03/11/2005

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MessageSujet: Re: TonyRC est un traitre jugé coupable !!   TonyRC est un traitre jugé coupable !! EmptyDim 19 Fév 2006 - 19:45

Voici le dit traité :
Citation :

Article I
1. En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à l'autorité de son Comte/Duc sur ses terres.
2. Un citoyen accusé sur l'un ou l'autre comté doit subir les lois et coutumes du pays où l'offense a été commise.

Article II
1. Si une personne accusée s'échappe d'un territoire allié par ce traité pour fuir a Justice, il sera soit extradé, soit jugé en accord par les autorités judiciaires compétentes du pays où il aura été arrêté.
Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureus des 2 comtés afin que le défendant reçoive le jugement qu'il aurait reçu s'il n'avait pas fui.
Une défense compétente sera également fournie par le Comté où il aura été arreté.

2. La procedure sera la suivante :
- Accusation sur demande du comté tenant juridiction pour le crime commis. Celui-ci fournira au procureur du duché jugeant l'Acte d'Accusation ainsi que les preuves contre l'accusé (celles-ci devront etre fournie au préalable).
- L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du comté demandant. Le juge local écrira la sentence en son âme et conscience, mais fournira les motivations de sa décision au Comté demandant.
- Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 comtés.


Article III
1. Les membres de chacun des conseils ainsi que leur successeurs sont contractuellement obligés de respecter ce traité.
Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse etre trouvé.
2. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante , sinon, ce sera considéré comme un acte hostile et peut entrainer une réponse de la partie offensée.
3. Pour annuler: Une missive du Comte sera adressée a l'autre Comte . Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades.
4. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu.
5. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra mener à des représailles.
6. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel.

Signé à l'ambassade de ..... Le .. (date)

Au nom du Comté de ______ :
Au nom du Comté du Sussex
Apparemment celui là n'est pas modifié !
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Duncan_Idaho
Troubadour
Duncan_Idaho


Masculin Nombre de messages : 5585
Localisation : Dole (IRL région parisienne)
Date d'inscription : 05/09/2005

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MessageSujet: Re: TonyRC est un traitre jugé coupable !!   TonyRC est un traitre jugé coupable !! EmptyDim 19 Fév 2006 - 19:48

c'est à eux de nommer qq'un pour le remplacer, c'était leur diplomate, pas le notre
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bigmetal
Prolixe
bigmetal


Masculin Nombre de messages : 510
Localisation : Dole
Date d'inscription : 03/11/2005

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MessageSujet: Re: TonyRC est un traitre jugé coupable !!   TonyRC est un traitre jugé coupable !! EmptyDim 19 Fév 2006 - 20:04

Elle sera notre nouveau contacte à mon avis, je lui ai demandé !!!
Vous avez vu, il a dit qu'on l'avait nommé ambassadeur !
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Bralic
Moulin à paroles
Bralic


Nombre de messages : 2237
Date d'inscription : 06/08/2005

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MessageSujet: Re: TonyRC est un traitre jugé coupable !!   TonyRC est un traitre jugé coupable !! EmptyDim 19 Fév 2006 - 20:54

A MORT LE BOUFFEUR DE PUDDING !
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mylena
Moulin à paroles
mylena


Féminin Nombre de messages : 2220
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MessageSujet: Re: TonyRC est un traitre jugé coupable !!   TonyRC est un traitre jugé coupable !! EmptyDim 19 Fév 2006 - 21:07

Bralic on se calme, tu vas nous faire une crise cardiaque à ce régime là entre les teutons, craven et les anglois.
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cesars
Prolixe
cesars


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MessageSujet: Re: TonyRC est un traitre jugé coupable !!   TonyRC est un traitre jugé coupable !! EmptyDim 19 Fév 2006 - 21:35

Bralic a écrit:
A MORT LE BOUFFEUR DE PUDDING !

Est-ce que je peux rajouter ma prof d'anglais, c'est pas que je l'aime pas ... enfin non je l'aime pas mais en plus mais en un an et demi je l'ai jamais entendu dire que mon anglais était bon, ce que tu es totalement faux
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bigmetal
Prolixe
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Localisation : Dole
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MessageSujet: Re: TonyRC est un traitre jugé coupable !!   TonyRC est un traitre jugé coupable !! EmptyDim 19 Fév 2006 - 23:16

Pour Duncan: l'ambassadrice te demande pourquoi tu souhaite rajouter : " impliquant l'un ou l'autre des deux parties " ou un truc dans le genre ?
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MessageSujet: Re: TonyRC est un traitre jugé coupable !!   TonyRC est un traitre jugé coupable !! Empty

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