[A finaliser pour vote] Compagnie Franche

Dernière édition par le Ven 25 Jan 2008 - 15:21, édité 1 fois

J'ouvre un autre sujet que celui des armées IG pour éviter des mélanges de discussion qui vont embrouiller les choses.

J'expose la situation telle qu'elle se présente :

Jontas a créé son armée qui est destinée à être l'armée mobile sur le sud de la FC.
Il a voulu que son armée soit une campagnie franche, en clair qu'elle ne soit pas sous les ordres du capitaine et l'armée mais directement rattachée au Franc comte et au parlement.

Il signe donc le contrat suivant, celui des campagnies Franches :

Spoiler:

Ce contrat liant la compagnie au Franc comte qui est celui qui veille à la bonne exécution dudit contrat, c'est lui qui accorde ou non ce contrat.
Il n'a pas été décidé si le parlement devait voter, néanmoins, je trouve normal que cela lui soit présenter.
Ce que j'ai donc fait hier.

Ce contrat indique que comme il s'agit d'une armée indépendante, elle ne peut avoir des membres militaires ni recruter au sein de l'armée.
Il est question ici des membres réguliers de la campagnie.

Du fait du manque d'armée, et comme Jontas souhaite aider à la défense de la région, il met sa compagnie à la disposition de la région.
Il va donc signer le contrat du gouverneur. Ce n'est pas fait car il manque encore les témoins.

Voici ledit contrat :

Spoiler:

La compagnie est donc mise en sommeil, et le franc comte délègue son autorité au capitaine.
Celui-ci doit donc fournir les hommes à l'armée.

Un point manque : que se passe-t-il quand la campagnie franche voudra retrouver sa liberté ?
Elle rompt CE contrat mais l'autre perdure.
Or dans celui-ci, il est exigé que l'armée soit détruite.
Déjà, c'est une faille.

Ensuite, deuxième point, dans le contrat de la campagnie franche il n'est pas précisé que les membres peuvent être militaire dans le cas d'une mission pour la région.

Il manque peut être aussi un lien entre les 2 contrats, qui prime sur l'autre ?

Et pour finir, le Capitaine n'apprécit pas d'un bon oeil les compagnies franches qui sont à la base des armées ne passant pas sous ses ordres.
Il peut faire comme là Thomas de la non coopération en ne voulant pas fournir d'hommes à la campagnie.

Qui subit les conséquences de tout ça ?
Pas Jontas, ni le capitaine ou le franc comte.
Non, la région et en particulier St Claude qui de ce fait n'est pas protégé par une armée.

Beau résultat...

*************************************************************

Le débat est plus vaste en fait.
Tout notable peut créer une armée.
Il est interdit qu'elle ne soit pas sous controle du pouvoir comtois : parlement ou armée, sinon c'est une milice.

Or l'armée voit d'un mauvais oeil ces campagnies qui marchent sur ses plates bandes.

Plus tard, on aura des armées régulières défensives et offensives qui proétégeront des villages, et un certain nombre de campagnies qui seront plus mobiles, pouvant même et plutot elles que les armées défensives, aller à l'étranger. Les armées offensives également bien sur, à elles de trouver un moyen de collaborer.

Elles pourront le faire de leur propre initiative (tant que la diplo a été consulté et que ça ne met pas en péril la FC, dixit le contrat)
soit elles pourront être mandaté par la FC comme aide à une région amie, voir dans ce cas avoir une fourniture d'hommes de l'armée.

Une concertation entre tous sera nécessaire en raison des déplacements des uns et des autres.

Aujourd'hui, nous sommes dans une situation de pénurie d'armées régulières. Les campagnies franches sont donc utilisés comme armées régulières.
Cette situation intermédiaire prête à confusion et complique la vision des choses.

Les questions sont :
Est-ce que les contrats actuels sont suffisamment bien établi ou faut-il les fignoler ?
Manque-t-il quelques choses juridiquement ?

Poète Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006

Voilà le contrat passé par la compagnie franche Maxima quand elle s'est mise sous le contrôle de l'armée régulière.
Au moment où j'ai signé ce contrat, j'ai rajouté une phrase (soulignée en rouge sur cette copie)

Si on voulait s'en tenir strictement au contrat signé, je pense que nous pourrions faire valoir le non respect par l'armée régulière sur deux points : cités en vert sur le contrat. D'une part parce que la mission initiale était de rester à Pontarlier, d'autre part parce que l'armée est venue à Dole remplie majoritairement de civils. 8 militaires ont été intégrés à Pontarlier pour venir à Dole, 4 seulement sont arrivés et n'ont jamais été remplacés, alors que les embauches sont possibles.
De la même façon, les militaires de Pontarlier qui se trouvaient encore à Dole il y a 2 jours sont repartis en lance au village alors que selon toute logique ils auraient du être intégrés à l'armée , en remplacement des civils qui eux, sont restés par obligation pour ne pas vider l'armée...

Et je préfère me taire sur l'absence totale de communication -pour ne pas dire l'agressivité- du seul chef de section militaire, qui à elle seule justifierait qu'on rompe le contrat.

Un délai de 2 semaines est exigé pour mettre un terme au contrat sauf en temps de guerre. Qu'en est-il en cas de rupture de contrat ?

Citation :: - Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement

Je rassure tout de suite le parlement, je n'ai pas l'intention de me livrer à ce genre de spéculation, mais je pointe un manque : quelle indemnité est prévue ?

Citation :: - Une explication sur la mission commanditée.

Cette phrase implique que le gouverneur sache exactement où il doit aller, combien d'hommes sont intégrés dans l'armée, combien de temps dure la mission, quelles sont les forces des hommes, quels sont les risques, quels sont les chefs de section, qui répercute les ordres du capitaine, bref, c'est justement là que se pose le problème de la responsabilité d'où la grande guerre à laquelle on assiste en ce moment entre les officiers et les gouverneurs. Ces derniers étant, comme je l'ai relevé dans une remarque, des "oppresseurs"...dès lors qu'ils s'inquiètent du sort réservé aux personnes qui les accompagnent et de leur sort à eux.
J'ai précisé quelque part que je renoncerais à exécuter un ordre si je m'apercevais qu'il mettrait la vie des hommes en danger. "l'explication sur la mission commanditée" doit donc permettre une étude par le gouverneur de la fameuse mission, et c'est précisément ce que les officiers refusent, estimant que c'est empiéter sur leurs prérogatives.

Il faudrait reprendre les contrats après la synthèse de l'audit pour mettre noir sur blanc les obligations de toutes les parties.

Citation :: Contrat de défense d’un village en compagnie armée sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois

En ce jour du 5 octobre 1455, en ce village de Dole, est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous les témoignages de messire Rakovski, troubadour de l'est, et de messire Jontas, baron de Clairvaux-les-Lacs entre :

- Dame Lothilde, noble d’épée, étudiante, citoyenne Franc-Comtois depuis plus d’un an.

Et :

- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise

Dame Lothilde s’engage à prendre la tête d’une compagnie militaire pour la défense du village Pontarlier sous telles conditions :

- Ne pas prendre d'emploi si une autre armée est repérée aux portes de la ville
- Ne jamais être saoul le jour précédent un départ en mission
- Surveillance du tableau d'affichage avant de prendre un emploi ou un cours
- Prévenir une semaine à l'avance de toute retraite spirituelle
- Suivre les ordres donnés par le Capitaine des Armées et/ou par le Comte
- Ne pas quitter la ville sans une double autorisation écrite et dûment signée par le Franc-Comte et le Capitaine
- Ne pas rompre le contrat lors d'une situation de guerre

En échange de ces services, le Parlement de Franche-Comté, représenté par le Capitaine des armées, s’engage à fournir :

- Les soldats à incorporer au sein de l'armée
- L’accès aux crédits du parlement pour le recrutement des notables créateurs de PA, la paye des soldats et l'équipement en armes et nourriture
- Le soutien de la logistique de l'armée.
- Un titre de gouverneur militaire équivalent à celui de seigneur et ayant valeur de grade militaire.

Galons:

- Le remboursement de toute somme déboursée. (Les sommes déboursées pour devenir Noble d'épée ne seront pas remboursées)
- Un dédommagement perçu par jour de mission, au même titre que tout militaire (22écus).
- Une explication sur la mission commanditée.

Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature et n'importe laquelle des deux partie peut y mettre un terme à tout moment, à la condition de fournir un préavis de deux semaines. Tout notable mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.*

(* MS signe en parallèle un contrat reconnaissant son statut de compagnie franche, qui interviendra dès qu'une armée la remplacera pour la ville de Pontarlier)

Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de Dame Lothilde une mise en procès pour Haute-Trahison
- Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement

Lu et approuvé
Fabulous

Lu et approuvé
Lothilde

Témoins de cette signature

Jontas, baron de Clairvaux-les-Lacs
Rakovski, troubadour de l'est

Loquace Nombre de messages : 743 Date d'inscription : 05/12/2005

Il me semble que dans le contrat de l'armée franche on devrait rajouter un paragraphe où il est précisé que l'armée peut peut ponctuellement, en cas de risque pour la région, être intégrée dans l'armée comtoise, et donc rentrer dans le cadre du contrat d'armée conventionnée. (sous les ordres du capitaines, avec des soldats dans ses rangs). Sur le contrat de conventionné en option, il devra être précisé la durée, reconductible, par exemple.

Reste à savoir si cette option de devenir conventionnée ponctuellement se fait sur la base du volontariat ou sur ordre du comte.

Sujet: Re: [A finaliser pour vote] Compagnie Franche Lun 12 Nov 2007 - 16:44

Désolé je n'ai pas le temps de tout lire Embarassed

Je pense qu'il faut qu'un contrat pour une compagnie Franche, donc la reconnaissance de cette compagnie passe par un vote du parlement. C'est ce qui a été fait pour MS, je pense que cela doit être fait pour toutes les compagnies franche Wink

.

Sujet: Re: [A finaliser pour vote] Compagnie Franche Lun 12 Nov 2007 - 17:23

Voilà, une demi heure à tout relire...
Enfin bon, à mon avis, pourquoi faire deux contrats reliés entre eux par des liens cachés dans des phrases écrites en caractère minuscule ?
A la base, si on autorise une armée franche, c'est que l'on sait que le Chef d'armée n'est pas une tête brûlée aux attaques faciles contre le Parlement. Donc, un paragraphe dans le contrat des compagnies franches disant que si la Franche Comté lui demande soutient, si il n'a aucune autre mission en cours, il doit venir aider contre compensation financière.

Après bien sûr, si on ne peut pas accepter que des gens aient des armées sans être à tout instant sous les ordres du Capitaine, autant me demander tout de suite de détruire mon armée, ce sera plus simple et moi, j'aurai moins à m'ennuyer à aller chercher le contrat stipulant que je dois servir la FC sous les ordres du Cap' en attendant qu'il ait du monde et sans savoir si je pourrai avoir mon droit de compagnie franche par la suite.
Tant que je ne serai pas certain de l'avenir de mon armée, je ne signerai pas le contrat de gouverneur.

Loquace Nombre de messages : 743 Date d'inscription : 05/12/2005

Bon c'est vrai qu'il faut avoir confiance en nos notables. Mais il faut préciser quelque part dans le contrat que l'armée peut être de temps en temps sous les ordres du capitaines (mission acceptée ou obligatoire, à voir en fonction de la gravité de la situation)

Sujet: Re: [A finaliser pour vote] Compagnie Franche Lun 12 Nov 2007 - 18:28

oui, c'est ce que je voulais dire par une demande de l'aide de la part de la Franche Comté, dans ce cas, la compagnie franche serait sous les ordres du Capitaine et plus généralement du Parlement.

Poète Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006

Citation :: Article 5
Les membres de l'armée franche Mortalis Libertas prêtent serment sur la constitution de défendre la Franche Comté et l'Empire contre toute menace intérieure ou extérieure.

le cas de figure est prévu, dans cet article et un peu plus loin aussi, puisqu'il est stipulé qu'en cas de menace sur notre sol, les compagnies franches s'engagent à rentrer à toute vitesse...

Sujet: Re: [A finaliser pour vote] Compagnie Franche Lun 12 Nov 2007 - 20:52

Dans ce cas, j'aimerai connaître le point de vue de Thomashawk pour qu'il nous explique ce qui lui dérange.

Poète Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006

La concurrence ?

Sujet: Re: [A finaliser pour vote] Compagnie Franche Lun 12 Nov 2007 - 21:01

N'interprétons pas, n'extrapolons pas et ne faisons pas de déduction très chère. Wink

Poète Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006

D'où mon interrogation, mon cher Very Happy

Sujet: Re: [A finaliser pour vote] Compagnie Franche Jeu 29 Nov 2007 - 12:48

L'ordre des juristes peut-il donner son avis voir proposer les modifications nécessaire aux contrats ?

Exubérant Nombre de messages : 1527 Date d'inscription : 21/11/2005

Il faudrait clarifier plusieurs choses :

-1) quel est l'objectif de chaque contrat ?

Ayant rédigé celui des compagnies franches, je peux définir son objectif : donner le droit d'exister à une armée indépendante en échange de son engagement dans la protection de la Province

Pour l'autre, j'aimerais qu'on m'explique. Very Happy

Il me semble que le contrat des compagnies franches suffit largement à gérer les relation entre la dite compagnie Franche et l'armée régulière de Franche Comté et d'après moi il n'est nul besoin, la concernant, de signer un 2e contrat, sauf si il s'agit d'un signataire différent

-2) Envers qui le contrat engage la compagnie franche?

Dans le cas du premier contrat, la compagnie franche s'engage auprès du Franc-Comte.

Dans le cadre de second, auprès de qui s'engage-t-elle? Le capitaine? Le maire?

Vu que le capitaine est sous les ordres du Comte, il n'est nul besoin pour une compagnie franche de signer un accord à la fois avec le patron et l'employé. Wink

Pour ce qui est de la concurrence, je la trouve plutôt positive. A partir du moment où ce contrat a été signé, c'est que la concurrence potentielle a été accpetée. LA compagnie franche s'engage à ne pas faire de campagne publique de recrutement et du prosélytisme mais fatalement elle représente une alternative à l'engagement dans l'armée régulière. Tout comme les ORdres, tout comme la garde impériale, la garde épiscolpale et même les troupes de brigand. Bref, c'est à l'armée je crois de se rendre plus attrative. Et puis la concurrence s'arrête là où commence l'intérêt de la Province. En tout cas elle devrait...

En fait, il y a 2 cas de figures :

* les compagnies franches avec le contrat que tu sais les liant au Franc comte.

* les armées au service direct et premier du parlement et qui sont sous les ordres du capitaine.

Du fait du manque d'armées défensives, les compagnies franches se mettent temporairement au service du capitaine le temps qu'il faut.

On a donc 2 contrats bien distingues, mais du fait du manque d'armées actuelles, on se retrouve avec un double engagement.

Il faut donc que ces contrats ne soient pas contradictoire, ou prévoir une clause permettant ce double engagement.

Exubérant Nombre de messages : 1527 Date d'inscription : 21/11/2005

Merci pour ces éclairages.

Il y a 2 choses :

-D'abord la concordance des contrats. Il me semble que le contrat de la compagnie franche prime sur le contrat de défense pour plusieurs raisons. D'abord parce qu'il est antérieur et ensuite et surtout parce qu'il est la "constitution" de la compagnie franche qui ne peut exister sans lui. Il est son acte de naissance. Ensuite la compagnie est libre de contracter un autre engagement mais elle ne peut remettre en cause son acte de naissance. Par exemple, si elle signe un traité avec une autre province, celà ne peut se faire au détriment de la défense de la FC qui est sa raison d'être. La compagnie doit donc prévoir des aménagements dans le nouveau contrat.

Par conséquent, il faut réviser le contrat de défense pour le rendre conforme à celui de la compagnie franche.

-Ensuite, il faut bien prendre soin de distinguer les 2 actions, celles que MS fait en tant que compagnie franche et celles qu'elle fait de part son nouveau contrat. Elle peut accomplir des choses en tant que compagnie franche qu'elle ne pourrait pas faire dans le cadre de son nouveau contrat. Donc les contradictions ne sont pas nécessairement un problème si elles portent sur 2 cadres différents.

Par exemple : le nouveau contrat peut autoriser la compagnie à intégrer des soldats dans ses rangs alors que le contrat fondateur l'interdit pour éviter la concurrence. Il y a une contradiction évidente. Mais on peut dire que la compagnie franche a le droit d'intégrer des soldats à condition que sa mission entre dans le cadre du contrat de défense et que la compagnie se mette au service direct du capitaine. La contradiction n'est pas alors grave.

En revanche le nouveau contrat ne peut interdire à la compagnie d'aller où bon lui semble et de signer d'autres contrats avec d'autres entités. Pourquoi? Et bien parce que c'est une clause de son acte fondateur et qui rend la compagnie "franche". Dans ce cas, il faut modifier le traité de défense.

Enfin, j'attire votre attention sur le fait que dans le cadre de la réforme de la constitution, en l'état du texte rédigé, il est plus logique que le contrat fondateur lie la compagnie au Parlement et le contrat de défense au Franc-Comte. La raison est simple c'est que le Franc-Comte est le chef de l'exécutif et donc du capitaine, alors que le Parlement lui représente le peuple. Ce serait un gage d'indépendance pour la compagnie.

Tu répètes mes explications en fait Mr. Green

Il est évident, à mes yeux également, que nouvelle armée doit se positionner de suite comme compagnie franche, c'est ce qu'à fait Jontas.

Par contre, tant que le contrat de la défense est en cours, pour moi, cela suspend les missions que pourraient vouloir faire la Compagnie Franche.

Là, je te vois venir avec la traité en cours de signature pour l'ODL.
Oui sauf comme je le répondrais : le parlement aussi est lié comme MS, et il peut demander à MS d'intervenir au nom du parlement vue que MS est actuellement lié par le contrat défensif. Mr. Green

Bon, je verrais plus tard comment adapter le contrat défensif, à moins que tu ne puisses le faire Very Happy

Salut !

J'ai lu tout le topic et les 2 contrats... J'viens d'être nommé membre de l'ordre pour donner un coup d'main à Eldo... Je commence donc par cette affaire.

Bien entendu, je parts du point de vue d'Eldo...

- Le contrat armée Franche prime puisque sans lui il n'y aurait pas d'armée officielle et reconnue. En revanche, je n'ai pas encore bien compris avec qui le représentant de l'armée franche signe son contrat. S'il le signe avec le Parlement sur proposition du franc-Comte en ce cas, c'est un acte ayant quasi force de loi et donc confirmant en droit la supériorité à tout contrat signé directement avec le pouvoir exécutif...
Il y a donc grand intérêt pour les parties concernées et surtout pour l'armée franche à ce que ce contrat soit approuvé expressément par un vote du Parlement (sur proposition du franc-Comte, ce qui laisse au Franc-Comte le choix ou non de contractualiser) avec obligation pour le Franc-Comte une fois que le vote l'a approuvé de le signer en son nom... d'ailleurs en ce cas on ne dit plus "signé" mais "promulgué" par le Franc-Comte.

- si Eldo n'a pas déjà commencé à y travailler, je vais donc proposer un premier jet concernant le contrat de défense sur cette base de supériorité du contrat armée franche... je vous demande juste de patienter un p'tit peu... Wink

Même si on distingue le cadre des missions des 2 contrats, je pense qu'il faudrait tout de même inscrire un article supplémentaires dans le contrat "Armée franche" le précisant, du type :

"A titre exceptionnel, certaines dispositions du présent contrat ayant trait à la séparation de l'Armée franche et de l'Armée Comtale ne s'appliqueront pas si et seulement si l'Armée Franche est signataire d'un contrat de défense d'un village de la Franche-Comté.
Ces dispositions devenues inapplicables seront précisées dans le Contrat de défense et exclusivement dans le cadre des missions défensives qui en découleront".

Cette petite clause un peu alambiquée (je pense qu'il faut la revoir, mais je voulais vous mettre l'idée) permettra ensuite de tout préciser dans le contrat de défense à venir...

A bientôt....

Après réflexion, sachant que le "Contrat de reconnaissance d'une armée franche" et le "Contrat de défense d'un village" sont contractualisés entre les mêmes parties, je ne vois pas autrement que de prévoir dès la siganture du 1er contrat la possiblité optionnelle pour une Armée Franche de défendre un village.

C'est pourquoi je propose juste de changer l'ARTICLE 7 du "Contrat de reconnaissance d'une armée franche" en le rédigeant de façon suivante...

Spoiler:

Par ailleurs, le Contrat de défense du village serait rédigé de la façon suivante (en tenant compte de toutes les remarques qui ont été faites par les uns et les autres sur ce topic)...

Spoiler:

Voilà c'est une proposition, j'attends l'avis d'Eldo, mais elle me semble régler tous les problèmes d'incompatibilités entre les 2 contrats. Very Happy

Juste une remarque...

L'armée franche qui passe un contrat de défense serait donc aussi astreinte que ne l'est une Compagnie militaire (un contrat de défense est en fait un quasi contrat d'exclusivité). Ce n'est donc pas du tout une défense au rabais, toutefois l'alinéa 1 de l'article 7 (prévoyant que l'armée franche peut travailler pour qui elle veut) s'en voit considérablement réduit de part l'application même de l'alinéa 2 (prévoyant la possibilité de signature d'un contrat de défense d'un viallge). C'est pourquoi d'ailleurs j'ai mis ses 2 possibilités ensembles.

La décision de passer un tel contrat doit donc être réfléchie surtout de la part du commandant de l'armée franche et de ses aides, car en passant un tel contrat il met son armée au service exclusif de la Franche-Comté, car quand il n'accomplit les missions du "Contrat de reconnaissance" il devra aussitôt retourner en garnison dans le village dont il assure la défense (voir article 2.f. du Contrat de défense) ou demander une autorisation conjointe du Franc-Comte et du Capitaine (prévu également à l'article 2.f.).

Exubérant Nombre de messages : 1527 Date d'inscription : 21/11/2005

Bienvenue Excelsior. C'est volontiers que je te laisse ce dossier Mr.Red

Citation :: - Le contrat armée Franche prime puisque sans lui il n'y aurait pas d'armée officielle et reconnue. En revanche, je n'ai pas encore bien compris avec qui le représentant de l'armée franche signe son contrat. S'il le signe avec le Parlement sur proposition du franc-Comte en ce cas, c'est un acte ayant quasi force de loi et donc confirmant en droit la supériorité à tout contrat signé directement avec le pouvoir exécutif...
Il y a donc grand intérêt pour les parties concernées et surtout pour l'armée franche à ce que ce contrat soit approuvé expressément par un vote du Parlement (sur proposition du franc-Comte, ce qui laisse au Franc-Comte le choix ou non de contractualiser) avec obligation pour le Franc-Comte une fois que le vote l'a approuvé de le signer en son nom... d'ailleurs en ce cas on ne dit plus "signé" mais "promulgué" par le Franc-Comte.

A l'époque j'étais au Parlement et j'avais proposé de voter une délégation de signature au Franc-Comte. Je n'avais pas insité quand on m'avait dit que c'était inutile et qu'un vote global suffisait, donc on a voté à la fois le modèle de contrat et le contrat de MS. Dans le même temps et sans aucune concertation au début, puis avec un peu plus d'ouverture, le Capitaine Fabulous a créé les contrats avec les notables pour la défense. Les confusion d'aujourd'hui viennent toutes de ce pêché originel. Rolling Eyes

Il faudrait donc effectivement régler cette question une bonne fois pour toutes.

Moi je serais pour le faire de la manière suivante :
-les compagnies franches signent l'accord avec le peuple et donc avec ses représentants (Parlement), ce qui le place en dehors de la hiérarchie traditionnelle de l'armée
-le contrat de défense est signé par le commandant de l'armée avec l'exécutif dont le patron est le Franc-Comte, ce qui le place dans l'ordre militaire. Remarquez bien que l'ordre militaire est subordonné à l'exécutif et qu'il est donc obligatoirement neutre et dévoué Wink

De manière général je crois que ce double contrat devrait être temporaire et qu'il s'agit d'une très mauvaise habitude. JE dirais même qu'il est complétement inutile de faire signer à une compagnie franche un second contrat. Je m'explique.

On a bien vu que le contrat armée franche prime sur le contrat de défense. Or le premier organise déjà la participation de l'armée à la défense! Pourquoi alors signer un autre contrat qui viendrait contredire cette organisation, surtout si il s'agit d'un "dépannage"? Pourquoi ne pas simplement passer un accord oral ? Dans le cadre de MS ça donnerait :

MS a le droit d'exister en échange de la protection qu'elle offre à la FC dans le cadre du contrat signé avec le PArlement.
Comme il n'y a pas d'armée en FC, le Franc Comte demande oralement à MS de se poster à Pontarlier et d'en assumer "temporairement" la défense.
MS donne son accord sous réserve de la garantie de son indépendance et sous réserve qu'aucune mission plus importante ne lui tombe sur la tête.
Mais comme de toute façon, MS doit informer le Franc-comte quelle que soit la mission, ils auront largement le loisir de discuter de comment faire.

Est-ce qu'on a besoin d'un 2e contrat? Moi je dis non, mais c'est mon avis.

Maintenant si vous tenez à remanier les contrats, je dirais qu'il faut laisser les aspects techniques de la participation temporaire de la compagnie franche au dispositif de défense et simplement écrire dans le contrat de l'armée franche "Sous réserve du respect de son indépendance, la compagnie franche peut signer un contrat temporaire pour participer au dispositif de défense"

Beh, ici, j'ai suivi la demande de Macricri et de toi-même qui lui répondait qu'il fallait en ce cas harmoniser les 2 contrats... Comme je suis un barré j'ai pas réfléchi plus loin.. Wink

Mais toutes les solutions sont bonnes dans la mesure où tout le monde est d'accord et à condition que cela ne devienne pas un problème plus tard...

Citation :: On a bien vu que le contrat armée franche prime sur le contrat de défense. Or le premier organise déjà la participation de l'armée à la défense! Pourquoi alors signer un autre contrat qui viendrait contredire cette organisation, surtout si il s'agit d'un "dépannage"? Pourquoi ne pas simplement passer un accord oral ?

D'après ce que j'ai compris c'est pour ne pas squizzer le Capitaine de l'Armée de F-C qui a été élu puis désigné pour assurer la défense de la Franche-Comté ce qui me semble tout à fait normal. En revanche s'il s'agit d'un dépannage en attendant d'organiser une Compagnie militaire, là je suis d'accord, inutile de faire signer un second contrat et surtout de modifier le contrat de reconnaissance. Shit

Le tout est de savoir si l'armée ML de Jontas intervient provisoirement à la défense de Saint-Claude comme c'est le cas pour l'armée MS de Lothilde ??? Ca n'avait pas l'air d'être le cas dans le topic... scratch

En théorie, et cette fois-ci je vais tenter de réfléchir Laughing

, il me semble que ça ne devrait pas être le cas, le temporaire est préférable quoiqu'il en soit sous peine de tout confondre et de faire d'une armée franche libre et mobile une armée bloquée à la défense d'un village qui ne pourrait jamais partir sans mettre en danger le village.

S'agissant d'un accord oral entre le Franc-Comte et le Commandant des Armées franches, là j'suis comme Ponce Pilate, je m'en lave les mains... Mais souvenons-nous de 3 choses :
- un Franc-Comte est susceptible de changer tous les 2 mois...
- prévoir c'est déjà guérir...
- y-a dans le Contrat de reconnaissance un article 8 qui peut être utilisé et je me demande pourquoi dans cas précis il ne devrait l'être...

Réservé Nombre de messages : 78 Date d'inscription : 05/06/2007

J'ai quelques remarques à faire. Elles ne sont qu'indicatives. Par ailleurs, je dispose de peu de temps, je ne peux guère faire mieux. J'espère que cela apportera quelques pierres à la construction

Il me semble que l'ensemble de la procédure doit être précisée par un système légal contractuel.

J'ai pu croiser dans ma carrière des notables devenus de grands bandits, pour ceux qui ont de la mémoire ou s'il existe des archives il n'est qu'à se souvenir du cas "Chubut". Le personnage derrière ce faux nom était un notable bourguignon qui fut à deux doigts de mettre à feu et à sang : la Bourgogne, le Lyonnais dans le but de conquérir la Savoie.

De toute manière, la seule façon d'éviter les soucis est d'avoir un cadre juridique cohérent qui empêche les risques, ce qui devient essentiel quant on parle d'armée, tout en garantissant un fonctionnement optimal pour la Franche-Comté.

D'un point de vue fonctionnel, il me semble qu'au vu de la situation initiale
1 - il faut une charte générale statuant des rapports entre LES armées franches et la Comté et non pas un contrat particulier pour l'armée de Jontas

2 - Cette charte spécifie le caractère primordial sour tout autre contrat ultérieur signé par l'armée franche.

3 - Cette charte définit les missions générales d'utilisation de l'armée franche. Un élément sur cette question : les armées franches semblent être réservées à la défense. Il me semble que la possibilité d'une logique militaire offensive puissent être un élément permanent de notre diplomatie. Il pourrait être bon d'ouvrir cette possibilité au niveau de la charte.

4 - Des contrats temporaires, prévus par la Charte, seraient à signer entre le capitaine du moment de l'armée franche signataire et un représentant de l'exécutif comtois pour définir les missions temporaires et les conditions de ces missions dans le cadre de la charte. Dès lors, en cas de non respect des clauses du contrat, il pourrait y avoir une action en justice, de l'une ou de l'autre partie, pour résoudre la question.

5 - Le représentant comtois de l'éxecutif. La question est pratique et institutionnellle

a) en cas de défense d'une ville sujette à une attaque particulière, hors de l'ensemble de la Comté, le maire est le représentant en titre chargé de la défense de cette ville. Ce peut être à lui de signer l'accord temporaire d'utilisation de la compagnie franche.Cette dernière se doit de se mettre au service de la mairie, donc elle doit dépendre du maire ou du conseiller défense s'il existe. Le maire peut cependant demander au Capitaine de gérer la défense s'il se sent en difficulté pour le faire. Enfin, il peut être possible dans le cadre de ces contrats locaux de laisser le capitaine de l'armée franche gérer totalement la défense de la ville.

Ce contrat particulier se doit d'être signé par ailleurs par l'autorité suprême en ce qui concerne la force militaire, à savoir le franc-comte, signature qu'il peut confier à celui à qui il a confié la charge des aspects militaires, le Capitaine. Dès lors, même s'il existe un article précisant la primauté du Comte, dans les faits cela s'appliquerait systématiquement et cela permettrait, pragmatiquement, que le Capitaine soit au courant des contrats locaux, de la disponibilité des armées franches et qu'il ait son mot à dire en fonction des stratégies globales qu'il pourrait avoir.

b) en cas de défense de la Franche-Comté et de la stratégie d'ensemble appliquée, c'est le capitaine et les officiers de l'armée comtoise sous ses ordres, s'ils existent, qui ont la charge de cette stratégie. Le Capitaine est donc le chef tactique temporaire de la compagnie franche. Un contrat doit être signé par le capitaine, dans la mesure où il doit être spécifié les conditions particulières, entre autres financières, de cet engagement.
Globalement, c'est au capitaine d'être responsable de la stratégie. Les aspects tactiques peuvent être confiés aux capitaines des armées franches.

Cette répartition confère un pouvoir réel aux maires, mais limité par celui du capitaine qui reste le garant, au nom du Franc-Comte, de l'ensemble de la procédure. Ce qui évite les situations type helvètes où les maires ont tous pouvoirs.

La charte serait signé par le parlement. Les contracts éxecutoires par l'exécutif.

Exubérant Nombre de messages : 1527 Date d'inscription : 21/11/2005

Bienvenue Ombre et merci de nous filer un coup de main Very Happy

La Comtesse constatera le nombre de points de vue divergents à l'Ordre des juristes, ce qui a l'avantage de vider l'essentiel des débats qui auraient lieu au Parlement sans forcément avoir la dimension juridique.

Pour ma part, je reste persuadé que le contrat des compagnies franches et largement suffisant et que les modalités de la participation d'une compagnie franche à la défense effective du territoire, relèvent de considérations stratégiques et pas juridiques et par conséquent ne nécessitent pas un contrat. Or le but du contrat de défense étant purement opérationnel, je pense qu'il est inutile dans le cas des compagnies franches.

Pour répondre à Ombre, le cadre légal existe déjà. Il s'agit du contrat type qui est proposé à toute compagnie franche. MS l'a signé avant et il régit de manière simple et efficace l'existence de ses compagnies et leur participation à la défense. Pour ce qui est de l'opérationnel j'en reviens à ce que je dis plus haut. Il ne doit pas y avoir de contrats, simplement les procédures doivent être définis directement avec le capitaine et les autres commandants de l'Armée

Citation :: les armées franches semblent être réservées à la défense. Il me semble que la possibilité d'une logique militaire offensive puissent être un élément permanent de notre diplomatie. Il pourrait être bon d'ouvrir cette possibilité au niveau de la charte.

Les armées franches ne sont pas du tout destinées à la Défense. Dans le contrat type, la liberté de la compagnie est affirmée et elle peut contracter avec d'autres instances que la province avec laquelle elle signée son contrat. Son existence est certes liées à sa participation dans la défense des intérêts de la province, mais une offensive sur une autre province peut très bien relever de l'intérêt de la province en question.

Par exemple Maxima Sequanorum a signé un contrat avec la Franche Comté. Mais elle peut très bien participer aux côté de la Savoie à une attaque sur la Provence, à condition toutefois que la sécurité de la FC ne soit pas directement mis en danger par son départ. Elle peut aussi être utilisée par la FC pour attaquer une province menaçante ou pour mener une traque en Helvétie par exemple.

SInon je suis d'accord avec toi sur le lien contractuel. La compagnie franche doit signer le contrat avec le Parlement ou son représentant dûment mandaté et le Franc-Comte et garant de son exécution et du respect des clauses.

La Franc Comtesse va devoir relire tout ça à tête reposée... c'est tout en finesse.
Bref, ça ne part pas aux oubliettes, mais j'ai d'autres choses à régler avant.

Merci pour vos avis Very Happy

Exubérant Nombre de messages : 1527 Date d'inscription : 21/11/2005

Mais nous sommes à votre service chère Comtesse Mr. Green

Prenez tout le temps qui vous faut et n'hésitez pas à nous solliciter à nouveau. J'espère que ces avis même divergents vous aideront à prendre la décision qui s'impose Very Happy

du fait ce qui s'est passée (geneve/provence...) une petite aalyse pourrait être bien pour voir s'il n'y a rien eu qui puisse incter des retouche?... des adjonctions,.....

Il y avait des changements à cause du double engagement compagnie et mise à disposition auprès du parlement.
Là à froid, je ne vois pas ce que les évènements de ces derniers temps inciteraient comme modifications.

Pour moi ce serait définir un effectif minimum avec un armement minimum.

Je pense qu'on peut finaliser le dossier et synthétiser ce qui a été dit ... ca commence a dater ce coucou.

Sujet sans doute a transmettre à l'EM pour finalisation, projet a mettre en parallèle avec cet Ordre de Chevalerie ... à finaliser rapidement, ca traine trop, sinon on lance le vote en l'état : autant avoir un texte mal taillé qu'on corrigera dans un second temps que rien du tout.

Tu veux lancer quoi comme vote ?

Il faut reprendre les remarques et changer les termes du contrat.
Chose qui demande qu'on relise tout et qu'on se penche sur les finesses des formulations utilisées et proposées.

Relis moi bien, je ne demande pas de votes Mr. Green

Le sujet date de novembre, 7 mois apres personne ne s'est penché sur le dossier, donc c'est qu'il y a nul besoin urgent. Je proposais donc d'envoyer ce dossier avec les remarques à l'EM pour synthèse car manifestement au Parlement cela ne marche pas ... sinon on peut attendre 1 mois de plus ici Cool

Inutile, ça n'avancera pas.
Il faut une personne pour faire la synthèse et adapter le texte.

La situation se rencontre quand une compagnie franche voit le jour et passe un contrat avec le parlement.

Désignons une personne alors Cool

Sujet: Re: [A finaliser pour vote] Compagnie Franche Jeu 4 Sep 2008 - 15:39

Question : Que fait-on de cela qui aurait dû être traîté par le conseil précédent mais qui n'en a apparamment pas eu le temps vu qu'il étaient en train d'étayer les mines ?

Sujet: Re: [A finaliser pour vote] Compagnie Franche Jeu 4 Sep 2008 - 21:27

Pour etre honnete, il parail qu'il y a des trucs a changer, perso je n'ai rien lu, mais je suis certains que Lothilde est au courant, je crois qu'elle m'a parlé de trucs a ce propos alors que je revassais sur son popotin ... rien retenu Shocked

Sujet: Re: [A finaliser pour vote] Compagnie Franche Jeu 4 Sep 2008 - 21:35

Oui vu comme ça je te comprends.

A soudain les yeux dans le vague et un petit sourire idiot.

Sujet: Re: [A finaliser pour vote] Compagnie Franche Ven 12 Sep 2008 - 17:11

On attend que Lothilde repasse, au cas où Wink

Poète Nombre de messages : 11225 Date d'inscription : 10/01/2006

passe la tête dans l'encadrement de la porte, fronce le nez, referme doucement la porte et va chercher une grande cape dont elle s'enveloppe et fait réapparition dans la salle

ça va comme ça ? Assez masqué, le popotin ? vous n'avez rien d'autre à faire que vous divertir, là ?
Vous croyez que j'ai que ça à faire qu'à tout relire ? Heu...je le ferai mais plusieurs points sont à souligner avant de relire quoi que ce soit :

- la grande peur des compagnies franches qui vont tout dévaster sur leur passage est à mettre au oubliettes. ça pouvait éventuellement faire peur quand les soldats en armées pouvaient travailler, maintenant, l'affaire est réglée : impossible. Donc ça limite considérablement les armées franches qui n'ont pas les moyens d'entretenir des soldats.

- soit la région a besoin d'elles, comme ça a été le cas pour nous, et dans ce cas la région paye, soit personne n'a besoin d'elles et elles existent sur le papier mais dans la réalité elles sont au repos, donc pas de danger

- le danger, il existe, et on ne l'a pas évoqué. C'est celui des grandes compagnies indépendantes qui elles, représentent un risque considérable.

Avant de dire lequel, faut que je relise de quoi il était question ici...sans doute pas des risques ou autre...faudra être patient, j'ai guère de temps...

Sujet: Re: [A finaliser pour vote] Compagnie Franche Ven 12 Sep 2008 - 18:18

Ce n'est pas pressé, ca date du 12 novembre 2007 Mr. Green

Sujet: Re: [A finaliser pour vote] Compagnie Franche Sam 15 Nov 2008 - 20:21

Bon, ce débat date d'il y a un an, oublié plusieurs fois. Je crois même qu'il n'est plus a jour aujourd'hui.

Il y a eu des compagnies franches de crées, donc pourquoi débattre puisqu'elles avaient des statuts clair.

De plus l'envie de créer des armées ont baissés, et le nombre d'armée a baissé aussi.

Donc bon Rolling Eyes

Oui désolée de relancer tout les sujets qui dorment depuis des mois et ne sont plus utiles...

Sujet: Re: [A finaliser pour vote] Compagnie Franche Sam 15 Nov 2008 - 22:33

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