Fcduke - Multi Délit

Fcduke

Citation :

Récapitulatif:

- Esclavagisme : Par Hanadora le 18 mai 1455 : AC
- Escroquerie par FredericDeHabsbourg le 11/10/1455 -> AC
- TALP par Jerone le 7/11/1455 ->AC

Fcduke

Plainte déposée :
- Esclavagisme par Hanadora le 18 mai 1455

Suspecté d' :
- Esclavagisme

Flagrant délit d' :
- Esclavagisme à Luxeuil, constaté par Hanadora, le 18 mai 1455

Preuves :

Verdict :

Affaire classée pour accord à l'amiable


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 01 Octobre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 21
Argent : 43
Dernière connexion le 18 Mai 2007 à 10h27

Dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AR-Esclavagisme-Fcduke-Kenny93-t10633.htm

Fcduke

Plainte déposé:
Escroquerie.

Suspécté d'escroquerie.

Flagrant délit d'escroquerie.

Preuves:


Verdict:
Affaire classée pour remboursement du contrevenant.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 01 Octobre 2006

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 2
Points de réputation : 78
Argent : 12

Fcduke est forgeron.

Fcduke cultive du blé, du maïs.

Dernière connexion le 14 Octobre 2007 à 18h52

Lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/CMJ-Escroquerie-Fcduke-Ble-t13393.htm#258847

Suspecté de :

- TALP

Plaintes déposées :

- TALP

Flagrants Délits :

- TALP: A Luxeuil, constaté par Jerone le 7/11/1455

Preuves :

Citation :

Nouveau décret MA:

Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 41 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai

pour cela il doit payer la taxe :

Citation :

-La taxe pour les MA se reglera sous forme de l'achat de 2 peaux à 28 écus au douanier
Fait à Luxeuil le 29 mars

Verdict :

affaire classée paiement de la taxe

Fiche du contrevenant :

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 85
Argent : 25
Fcduke est forgeron.
Fcduke cultive du blé, du maïs.
Dernière connexion le 07 Novembre 2007 à 17h17

Lien de l'affaire : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/ar-talp-fcduke-non-respect-de-decret-t13926.htm#267937