[Clos][>Comté de Toulouse] Elmany - Brigandage

Ville : Vesoul

Résumé de l'affaire :
Sieur Elmany est accusé d'avoir agressé Sieur Lapounet sur la route entre Pontarlier et Vesoul, dans la nuit du 22 au 23 avril 1455.

Montant du préjudice : 508 écus et une miche de pain.

Dossier

Il sera lancé dès que le procès précédant sera fini

Vu a Grandson le 26 (??)

Toujours à Grandson, vu le 05 mai 1455

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Vu a Grandson le 4 Mai.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2007-5-12 à 13:59.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2007-5-12 à 13:59.

Idem

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2007-6-26 à 8:31.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2007-6-29 à 10:56.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2007-7-05 à 7:18.

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Confédération Helvétique
Village : Grandson

Est toujours la bas...

Est à Grandson depuis son brigandage et n'en a pas bougé depuis.

Bon lui il a abusé. Il croit être en sécurité mais en fait non

On est en train de travailler sur un traité avec la CH.

Vu le nombre de dossier concernant la Suisse, je propose qu'on attende les négociations sur ce traité et qu'on demande la mise en procès d'une liste de "gros" dossiers.

Ils pourront pas nous refuser ça

je les contacte des maintenant? ou je demande a kiboki de prevenir des que traite est etabli, si ce n'est pas deja le cas, maintenant

Tu peux déjà demander, puis on avisera suivant la réponse

Faudrait peut etre se decider pour celui là lol qu'est ce qu'on fait?

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2008-1-11 à 6:41.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2008-1-16 à 9:54.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2008-1-20 à 9:58.

Bon vu que ca traine depuis trop longtemps je pense que sauf si il se trouve ailleurs qu'en helvétie on doit pouvoir classer l'affaire ...

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2008-1-24 à 7:27.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2008-2-03 à 9:09.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2008-2-22 à 8:10.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2008-2-26 à 8:36.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2008-3-03 à 9:39.

Quelqu'un sait ou en est le Traite avec la CH ?

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2008-3-06 à 13:51.

Katarina a écrit:

Si je peux me permettre, le procès n'a pas lieu en Helvétie. Nous n'avons pas encore de traité avec eux ... On surveille au cas ou il aille enfin dans un duché/comté ou l'on est un traité ...

Il faudrait alors changer la balise car s'il n'y a pas de procès, il n'est pas en cours!!!

Les balises d'un proces sont

[1ere plaidoirie] quand l'acte d'accusation est mis
[Réquisitoire] quand la 1 ere plaisoirie est mise
[2eme plaidoirie] quand le réquisitoire est mis
[Verdict] quand la 2 eme plaidoirie est mise
[Clos] quand le verdict est mis

[en cours] signifie qu'on le recherche activement ...

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2008-3-09 à 8:22.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2008-3-17 à 9:52.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2008-3-20 à 7:22.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2008-3-24 à 9:10.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2008-3-26 à 8:36.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2008-4-06 à 5:49.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Foix, le 2008-4-20 à 7:38.
Comté/Duché : Comté de Toulouse

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Foix, le 2008-5-05 à 6:37. (Comté de Toulouse)

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Foix, le 2008-5-14 à 10:10.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Foix, le 2008-5-18 à 7:19.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Foix, le 2008-5-22 à 10:33.

Faudrait peut etre penser a classer il a plus d'un an ce dossier

Alors, à classer

Eventuellement demander l'avis du juge et du prévôt ?

Toujours recensé à Foix dans le Comté de Toulouse avec lequel nous n'avons pas d'accord de coopération judiciaire.

Juge Dwiral, à combien de temps maximal est estimé la poursuite d'un dossier ?

Comme l'a dit la greffière, ce dossier a plus d'un an et nous n'avons pas d'accord pour le poursuivre hors de nos frontières.

Si Votre Honneur estime que le temps est dépassé, je demande le classement du dossier.

Ouais serait temps là...

Je plussois !

Votre Honneur, s'il vous plait. Ce dossier est réellement poussiérieux. La greffière et moi osons à peine le toucher ( )

Votre Honneur, juge Dwiral ... une idée ? un choix ? une décision ?

Regardez, une araignée a même tissé sa toile !!! ha non... ne vous endormez pas dessus !!! ... ( )