Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [Codex] Amendement sur l'accueil des MA

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Lysiane
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Jontas
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MessageSujet: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptySam 27 Fév 2010 - 17:19

Citation :
- Article 6 : Accueil des Marchands Ambulants
Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra obligatoirement contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Les institutions franc-comtoises se réservent le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Suite à ce débat-ci : https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-de-travail-privee-du-parlement-f86/validite-des-decrets-municipaux-t28489.htm#668889

Il est venu à l'idée de modifier la seconde partie de l'article qui doit également prendre en compte le fait que désormais les érudits et nobles (niv 3 et 4) mangent pour 2 jours ce que les paysans et vagabonds mangent pour 3 jours (3 points de faim contre 2).

Je propose également le passage en public pour que Lysiane, Présidente du BDD puisse intervenir.
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Imladris
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptySam 27 Fév 2010 - 17:20

Il suffit de fier uen règle au niveau des niveaux c'est tout
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptySam 27 Fév 2010 - 17:38

pour le passage en public.

Et je suis d'accord avec Im.
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Jontas
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptySam 27 Fév 2010 - 17:46

Passage en public !

LYyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyysianeuh !!
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Lysiane
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptySam 27 Fév 2010 - 20:41

Pourquoi noter 2 jours ? en effet, un MA peut fort bien rester plus longtemps dans une ville ou moins, il doit donc pouvoir se nourrir chaque jour et mieux vaut donc ne lui permettre d'acheter seulement quotidiennement sa nourriture.

Citation :
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours chaque jour de présence dans le village.

Ensuite, la nourriture quotidienne sera forcément liée au niveau mais nul besoin de préciser, c'est logique et évident.
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Jontas
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptySam 27 Fév 2010 - 20:42

Mais par exemple, pour faire Vesoul-Dole ou Ponta-Dole, il faut 2 jours... Pour pouvoir se nourrir sur le chemin.
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Lysiane
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptySam 27 Fév 2010 - 21:16

Citation :
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours chaque jour de présence dans le village et de quoi se nourrir pour une journée de voyage au départ du village.
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epsonstylus
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptySam 27 Fév 2010 - 21:46

La seule chose qu'on ne doit pas avoir c'est une destabilisation du marché par un achat trop important, mais à ce moment il existe déjà des textes, pareil si on suspecte un marchand ambulant non déclaré. Wink
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http://maison-divry.forumotion.com/
Jontas
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyDim 28 Fév 2010 - 1:42

Là n'est pas la question.

Je suis pour la proposition de modification de Lysiane.
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyDim 28 Fév 2010 - 2:04

Pour la modification.
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damegothika
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyDim 28 Fév 2010 - 2:11

Pour aussi
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Artus
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyDim 28 Fév 2010 - 2:22

Lux => Freiburg Trois jours de route

J0 = Il mange son pain quotidien puis part sur les routes
J1 = Il mange son pain de route
J2 = A dix lieux de son but, il n'a plus de nourriture
J3 = Il arrive dans un état de fatigue à Freiburg

Dans ce cas, c'est deux jours de nourriture pour la route.
soit mettre deux jours au départ du village
soit noter l'exception de ce trajet nécessitant un jour de nourriture en plus. mais il y a des trajets où aucune nourriture n'est nécessaire pendant le voyage.
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Lysiane
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyDim 28 Fév 2010 - 10:57

Il n'y a pas de ville entre Luxeuil et Freiburg ? Si c'est le cas, je vais légèrement modifier.
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Artus
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyDim 28 Fév 2010 - 14:53

Non, il n'y a pas de ville.
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyDim 28 Fév 2010 - 19:07

Citation :
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour de présence dans le village et de quoi se nourrir pour une à deux journées de voyage au départ du village suivant sa destination.
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Artifice
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyDim 28 Fév 2010 - 20:56

lysiane a écrit:
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour une à deux journées de voyage au départ du village suivant sa destination.
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Lysiane
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyLun 1 Mar 2010 - 16:09

tu crois que le procureur pouvait penser qu'il s'agit du voisin ? Mr. Green
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Jontas
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyLun 1 Mar 2010 - 16:11

Bien, si la proposition convient, on va rapidement mettre au vote Wink
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyLun 1 Mar 2010 - 17:53

Maintenant, je suis pour Very Happy
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyLun 1 Mar 2010 - 20:32

lysiane a écrit:
tu crois que le procureur pouvait penser qu'il s'agit du voisin ? Mr. Green

Autant ne laisser aucun doute Mr. Green

Etant avocat j'aurais pu faire ma défense sur ce point... La présence de qui? d'Aristote? Mr.Red
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyLun 1 Mar 2010 - 21:55

Le sujet concerne les MA et voyageur... qui n'ont besoin d'aucune autorisation pour acheter la nourriture quotidienne. La protection est surtout pour éviter le pillage du marché si celui est faible en nourriture car s'ils achètent un pain de plus, je doute que le boulanger en fasse part au maire. Razz
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyDim 7 Mar 2010 - 9:55

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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptySam 13 Mar 2010 - 22:18

Le Parlement s'est prononcé a 11 Pour, 2 Contre et 3 Abstentions, pour la modification de l'article 6 chapitre 2 du Livre II du Codex relatif à l'accueil des MA.

Je laisse Artis faire la publication.
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptySam 3 Avr 2010 - 23:35

Réouverture du débat jusque lundi midi pour la remise au vote.
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyLun 5 Avr 2010 - 12:30

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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA EmptyDim 11 Avr 2010 - 0:36

Le parlement s'est prononcé à 13 voix Pour, 1 Contre et 1 Abstention pour la proposition de modification de l'article 6 du Livre II du Codex Chapitre 2 relatif à l'accueil des MA.
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MessageSujet: Re: [Codex] Amendement sur l'accueil des MA   [Codex] Amendement sur l'accueil des MA Empty

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