[Clos] Olivierdu91 - Présence non autorisée

Ville : Pontarlier

Faits : Sieur Olivierdu91 est arrivé à Pontarlier le 10 avril.
A été informé de la fermeture des frontière le 10 avril.
Une demande de procès est demandé par la Comtesse Lluna.
Aucune réponse reçu de la part de Olivierdu91.
Olivierdu91 est encore aujourd'hui à Pontarlier.

DOSSIER

On fait quoi

Il est où en ce moment ?

Pontarlier, en retraite (surement pour eviter le procès).

Ok je lance quand même le procès comme ça pas d'échappatoire possible

C'est ce que je voulais, merci

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur, Sieur Olivierdu91 est venu à Pontarlier le 10 avril sans sauf-conduit alors que les frontières étaient fermées. Il était au courant de la marche à suivre mais n'a pas daigné répondre aux missives envoyées par la gendarmerie.
Voici le lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/DEMANDE-PROCES-Pour-sejour-sans-sauve-conduit-Olivierdu91-p185034.htm#185034

Réquisitoire :

Citation :

*Le procureur se leva et alla à la barre :*

Votre Honneur, l'accusation demande une peine de 10 écus pour ce malheureux qui n'a point voulu se défendre.
Libre à vous de l'alourdir Monsieur le Juge.

Citation :

*Le juge, fraîchement nommé s'éclaircit la voix pour déclamer le verdict.*

Et bien, je voix qu'en plus de commettre un délit, qui fut d'entrer en Franche Comté alors que les frontières étaient fermées, et ceci sans avoir de laissé passer, le prévenu ne vient même pas se défendre.

En conséquent, en ce 1er Mai de l'année 1455, je condamne l'accusé a 15 écus d'amende.