[proces Clos][AC] Esclavagisme Asoka- Xjrman+Lyvia

Messire Asoka s’est rendu coupable d’Esclavagisme en engagent Xjrman pour 20 ecus aller e le prix max est de 22 ecus pour 19 pts allor que la mairie de luxeuil a ficer un grille de salaires

montant du gain frauduleux: 2 ecus

Preuves:



Le contrevenant s'est vu envoyé une missive en le sommant de racheter la marchandise dans un délais de 2 jours.

Voila les missive envoyer :

Missive envoyer au contrevent :

Citation :

Vous avez engagé Xjrman pour 20 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 22 écus pour <Nombre de points> points de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière davine )

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Administration-civile-de-Franche-Comte-c1/Chambre-de-la-Cour-de-Justice-f18/Chambre-des-avocats-f3/Bureau-du-Greffier-de-justice-et-maitre-Zyanya-t5170-80.htm

Bien à vous

voila la missive envoyer a la victime :

Citation :

Vous avez été engagé par Xjrman pour 20 écus ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 22 écus pour 19 points de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie.

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous

Fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 13 Avril 2006
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 43
Argent : 54
Asoka est forgeron.
Asoka cultive du blé, des légumes.
Dernière connexion le 30 Mars 2007 à 16h08

Lien du casier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/La-salle-des-archives-f40/Casiers-judiciaires-f94/Asoka-t5407.htm?highlight=Asoka

voila la reponse de la victime

tien tien un victime que nous connaissons et un mega multi esclavagiste qui viens de recommancer apres son proces je vais voir le procureur de suite .

ok mon adjudant

tu t'occupe comme meme de la victime

d'accord mais je n'ets pleus eu de reponse depuis la dernier fois

reconnection ?

Voila sa dernier

Dernière connexion le 01 Avril 2007 à 22h10

voila sa reponce

fait comme il te demande en lui presisant le pain a acheté et l'augmentation a mettre et recarde nous sur le tableau des marchandises

desoler j'ai pas tout conpris :s

tu lui dit tu achete tel pain à 5 ecu et tu le remet en vente a 8 ecus

ok merci j'ai conprie maintenant desoler si j'ai mie du temps a conprendre

voila la preuve de rebousement

classé pour la victime on attend le proces maintenant

oui mon adjudant maintenant on attend le proces pour le contrevenant

victime contactée

Citation :

Vous avez été engagé par Asoka pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 5 points de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie.

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous
La gendarmerie de Luxeuil.

casier modifié

proces clos "je condamne ce triste sire à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 70 écus."

casier mie a jour mon adjudant