[CLOS] Koug; TALP

Acte d'accusation

Citation :

Madame la Juge,

Je vous apporte le dossier de Koug, un lorrain qui a voulu passer en douce à Dole sans payer le droit de passage de 25 écus.
Je l'ai vu passer et néanmoins il a ignoré ma missive.

Conformément au décret municipal du 4 février 1455 affiché et la mairie et que vous trouverez ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Lois-decrets-et-traites-applicables-en-Franche-Comte-c4/Les-decrets-municipaux-f5/Decrets-municipaux-de-la-Capitale-Dole-t7288.htm

Valaraukar
Maire de Dole
4 février 1455

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour madame le juge,

Ayant a mon tour appris sans grande joie mon accusation avec mes amis (Grimch et Nalie) également accusé dans cette affaire, je viens également apporter quelque éléments.

Premièrement, il me semble un peu étrange pour ne pas dire choquant de voter un décret à 13h, pour être mis en application et recevoir un courrier 1h plus tard et être traduit en justice l’heure suivante… (HRP ; J’ai une vie à coté de mon ordi).

Se serait une justice un peu primitive et légèrement expéditive…

Deuxièmement, comme l’a fait état Sir Grimch, à l’heure du jugement nous n’étions plus à Dole. Et nous avons traversé aujourd’hui Saint Claude soit à plus de 2 jours de Dole (Par rapport à Dimanche, cela confirme bien que nous ne pouvions être là).

De plus, vous ne trouverez aucune trace d’un quelconque brigandage puisque nous n’avons ni acheté, ni vendu aucune denrée dans aucun village de ce Duché puisque nous ne faisons que passer en direction de la savoie.

Nous quittons la franche comté ce soir mais nous restons a disposition de la justice, justice qui je suis sur trouvera une fin clémente en notre faveur.

Cordialement,

K.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Madame le Juge,

Les plaignants ont raison sur un point, la date de publication de ce décret. En Franche-Comté, aucune Loi ne stipule qu'il est applicable le lendemain, par conséquent il est applicable à l'instant.
Le plaignant reconnait avoir reçu le courrier une heure plus tard, je considère donc que le plaignant a été prévenu ce qui à mon sens rend caduc ses arguments sur la jeunesse de mon décret.
Sur 8 personnes contactées ce dimanche, 5 m'ont répondu et seul le groupe en procès aujourd'hui (aucun des 3 membres) n'a jugé bon de m'informer de son départ.
Ils ont choisi de se taire à eux d'en subir les conséquences et le fait d'être déja sur les routes n'empêche en rien d'envoyer un pigeon, d'autant plus que j'ai bien vérifié que le plaignant a eu la possibilité de lire ma missive.

Pour info, le plaignant, bouffi de sa mauvaise foi sous-entend que j'ai envoyé tout le monde en procès 1 heure à peine après avoir envoyé ma missive, c'est bien entendu faux. Je n'ai lancé la procédure que tard dans la soirée, aux alentours de minuit, après m'etre assuré qu'on ne me répondrait plus.

Madame le Juge.
Nous avons ici un voyageur visiblement de mauvaise foi ou alors qui se décharge de toute ses responsabilités en remettant en cause a la fois la validité de mon décret puis en invoquant leur impossibilité de payer car déja sur les routes pour sous-entendre ensuite que j'ai lancé ces procès de manière inconsidéré.

Madame la Juge, pour toutes ces raisons et surtout ces sous-entendus déplacés, je réclame le paiement des 25 écus du droit de passage, assorti d'une amende à votre convenance.

Je tiens à déclarer aussi que pour ce premier jour d'application du décret, aucune des 5 personnes qui m'a contacté n'a payé la taxe : jour de clémence et de mise en route.

Valaraukar,
Comte de Bletterans
Maire de Dole
le 6 février 1455

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Madame le Juge,

Je me permets de me poser quelques questions sur le réquisitoire de l’accusation…

Si aucune Loi ne stipule l’application d’un décret le lendemain, visiblement aucune ne fait état d’une application sur le champ, et donc dans le bénéfice du doute…

Avant de vouloir jouer sur les mots, il serai de bon ton que l’accusateur sache que lorsque l’on est en déplacement, il est tout à fait possible de recevoir des messages mais n’étant plus dans le village, nous n’avons pas accès au marché. Que nous répondions le soir même ou le lendemain je n’ai pas vu l’urgence. Urgence encore moins urgente quand vous êtes en procès dès votre réveil.

L’accusateur trouve visiblement plus jouissif d’user de son statut plutôt que de régler les choses à l’amiable.

J’en profite également pour demander à la cours si elle trouve bien normal de régler une telle amende (25ecus) en forçant les gens à acheter une rame ?!?!? (Sachant si je ne me trompe que Dole a un vergé).
Car le calcul de Sir Valaraukar pour une amende de 25ecus s’établi de la sorte : une rame à 45 écus (20 écus pour la rame + 25 écus de taxe).
Ayant vu du pays depuis fort longtemps je peux vous dire que le cours de la rame n’est pas bien haut. Je voie également ici une filouterie pour écouler aux bonnes pommes des choses bien invendables….

Sir Valaraukar : « « Je tiens à déclarer aussi que pour ce premier jour d'application du décret, aucune des 5 personnes qui m'a contacté n'a payé la taxe : jour de clémence et de mise en route. » »
Désolé de ne pas être un bon toutou à sa maman et de ne pas avoir été expressément à votre service.

Madame le Juge vous avez bien ici un groupe de voyageurs de bonne foi soucieux de régler les choses à l’amiable face à une accusation en mal d’autorité.

Cordialement,


K.

Citation :

Je vous relaxe étant donné que le décret à été éligible qu'après vous être mis en route.

Bonne route !

À Dole le 22 février 1455

Kapucine
Juge de FC