zyanya Loquace
Nombre de messages : 937 Age : 40 Date d'inscription : 08/08/2006
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| Sujet: [Clos] Cathiannna; TALP Jeu 15 Fév 2007 - 19:48 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- Madame la Juge,
Je vous apporte le dossier de Dame Cathianna, une lorraine qui s'est présentée ce jour aux portes de la capitale. Elle n'a pas daigné répondre à notre missive, et à cette heure (23h) la taxe n'est toujours pas réglée.
Ce procès est lancé préventivement au cas ou la prévenue quitteraient la Franche-Comté sans régler son du.
Madame le Juge, je vous prie de trouver copie du dit décret municipal.
Décret municipal du 4 février 1455, affiché à la mairie et que vous trouverez ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Lois-decrets-et-traites-applicables-en-Franche-Comte-c4/Les-decrets-municipaux-f5/Decrets-municipaux-de-la-Capitale-Dole-t7288.htm
Valaraukar Maire de Dole 7 février 1455 Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Vous voulez que je fasse quoi messir?
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Madame le Juge,
La prévenue m'a contacté pour me signaler qu'elle avait été brigandée. Bien entendu, je l'exempte du droit de passage et demande la relaxe.
Par contre je conseille à Demoiselle Cathiannna de contacter Cartil notre adjudant pour traiter cette affaire de brigandage.
Valaraukar Comte de Bletterans Maire de Dole le 8 février 1455 Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Je vous remercie du fond du coeur messir. Je le contacterai. Merci.
Le jugement a été rendu Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
Devant la demande de Monsieur Maire qui est directement lié avec la mairie et qu'il demande lui même la relaxe, je n'ai d'autre choix que de vous relaxer. Par contre, il serait bien à l'avenir que vous répondiez à vos courriers.
À Dole le 9 février 1455
Kapucine Juge de FC | |
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