[EGLISE] Dons de Fiefs à l'Eglise.

Bonjour,

C’est une proposition de loi qui m’amène aujourd’hui.
Voilà, un Aristotélicien titulaire d’un fief sent que sa vie touche à sa fin et qu’il va prochainement rejoindre Aristote.
Peut être pour montrer son Amour du prochain, peut être pour se faire pardonner certains actes, il souhaite que son fief revienne à l’Eglise, qui saura en faire bon usage pour les pauvres.

Ma demande est donc celle-ci :
Le Parlement autorise les legs de fiefs à l’Eglise à la mort de son propriétaire. L’Archevêque, au nom de l’Archevêché, prête serment au Comte et gère le fief.

Il s’agit que l’Eglise puisse hériter de fiefs à la mort des Aristotéliciens qui le souhaitent.
Il ne s’agit aucunement d’une obligation : nul n’est obligé de faire un don à l’Eglise.
L’Eglise devient alors titulaire du fief, l’Archevêque représentant l’Eglise devient le gestionnaire du fief et prête serment, au nom de l’Archevêché, au Comte. Mais, pour éviter toutes critiques de l’extérieur mais aussi toute dérive d’ambition personnelle (pour les futurs Archevêques de Besançon), je souhaite que l’Archevêque ne prenne pas le titre. En bref, l’Eglise est titulaire de la Baronnie de Truc, mais l’Archevêque n’est aucunement Baron de Truc.


HRP : Personnellement, je relaie cette demande car je trouve qu’elle ne spolie personne, le fief étant perdu sinon, et que, historiquement, elle correspond bien à la réalité, l’Eglise (catholique) ayant reçu au fil des siècles de nombreux dons de fidèles, et notamment lors de leur mort.
Je souhaite lancer ici un débat pour savoir ce que vous en pensez, même si, à mon sens, cela ne devrait pas poser problème. Mais je ne suis pas au courant de toutes les obligations des titulaires de fief, mis à part prêter serment au Comte…
Je lance le débat … et je pars en retraite spirituelle … c’est un peu cavalier, je sais, mais je ne reviens que mercredi.

Si je ne m'abuse, cela ne dépend pas de nous, mais de la Hérauderie Monseigneur.

le fief en cas de dèces revient à l'herauderie si il n'y a pas d'heritiers mais je pense que oui la personne peut en faire don à l'eglise.

Donc, il faut que je fasse quoi ?
Que je soumette à l'hérauderie ?

Oui, c'est le mieux à faire, ou attendre l'avis de Duncan.

Il y a déjà un truc sur l'héritage, qui traine dans la salle de l'économie, je pense que sa reviens a peu près au même, sauf qu'au lieu de donner le nom d'une personne a qui on lègue, on met à l'église aristotélicienne. Enfin

Cette loi ne doit pas concerner les fiefs je pense, mais juste les biens IG

Au niveau de la Hérauderie, les règles en la matière sont simples pour les droits de successions, un fief ne peut se transmettre que de personne à personne, à un héritier.
Cet héritier, est soit désigné selon les lois locales de la province impériale, soit selon les règles de la Hérauderie qui ne s'appliquent que si les lois locales en la matière n'existe pas.

En résumé, pour transmettre d'une personnes à une entité comme l'archevéché, il faut :
- soit un nouvel article dans les lois héraldiques impériales sur le sujet (c'est à faire, mais ce sera pas demain),
- soit un nouvel article dans nos lois sur le sujet (ça veut dire réforme de notre code civil, ce sera pas de suite non plus je pense),
- soit une autorisation expresse du conseil.

Je préconise la dernière solution, que nous ne sommes pas forcés de faire passer par vote si personne ici ne s'y oppose vraiment.

Ok, je ne savais pas trop comment l'hérauderie régissait cela, je croyais que toute la réglementation était décidée par l'institution...

Citation :

Par la présente, pour des raisons personnelles, je vous indique ici mon désire de faire dons de mes fonds et de mes terres à X, mon ....
Je me rendrai à ... pour exercer mon droit à cette donation.

Fait à ..., le 8 septembre de l'an 1454 et transmis au Bailli de Franche-Comté.

Oui bon j'évite d'étaller tout mais elle avait donner ses terres...

Si mes souvenirs sont bons dans cette loi: terres=champs. Mais chuis pas sur.

Ok bon ben alors je me tait et retourne en taverne

Rhuyzar a écrit:

Ok, je ne savais pas trop comment l'hérauderie régissait cela, je croyais que toute la réglementation était décidée par l'institution...

C'était le cas avant, le gros chantier que j'ai lancé est la réécriture et le détail d'un ensemble de lois héraldiques plus fédérales : on applique d'abord les lois de la province si elles existent, sinon on applique des loi par défaut.

Bon, alors, on propose au futur macabée de faire sa demande ?
Ou on attend qu'il soit froid ?

Duncan est déjà au courant, a priori ...

Et puis faudra me dire ce que j'en fais, après, du fief.

Et bien que le futur maccabé fasse un testament qu'on enregistre ici et qu'on le valide.

Ensuite, à sa mort, l'archevèque pourra porter le blason sans couronne du fief en question, en attendant qu'on règle la question du titre d'une telle personne dans ces cas là (car en fait, on a le même soucis pour les fiefs donnés à des ordres par concordat).

Monseigneur Huon a écrit:

Bon, alors, on propose au futur macabée de faire sa demande ?
Ou on attend qu'il soit froid ?..

Et puis faudra me dire ce que j'en fais, après, du fief.

Le pauvre des plans sur sa mort, laimait bien lui malgré nos divergeances d'opinions.
Il nous envoie son testament, on l'enregistre de suiite et il peut mourrir demain

Par curiosité, qui donc est-ce ?

Oh, moi je ne suis pas pressé, bien au contraire.
Plus il reste plus je me réjouis !

(faut que ce soit cler... clair !! )

Pinss, c'est un bon Aristotélicien !

Ok Duncan, va falloir organiser tout ça alors. Tu comptes faire passer ça par les hérauts régionaux ?

Bah le héraut régional va vite mettre son registre à jour, s'il a le testament entre les mains.

Et le testament, il faut le mettre où ?
C'est le bon aristotélicien qui me pose la question ...

Le transmettre au Héraut de FC non ?

A la greffe du héraut de FC oui, à la hérauderie impériale, ça serait le mieux.

Ok !
Alors, mon cher Aristotélicien-qui-souhaite-faire-don-de-son-fief, c'est bon ?

Il est en ces murs ?

C'est une séance publique, donc "il" assiste à nos débats ... enfin, je suppose !

Au fait, on fait quoi de ce sujet ?

On archive nan?

Pour le testament le transmettre au bureau du Hérault.

Bah une fois que monseigneur voudra bien moi j'archive ça.

Tu risques de ne pas le voir aujourd'hui, l'ai aperçu qui trainait dans les couloirs de Chaumergy tard cette nuit ou tôt ce matin à la recherche sans doute de la cave.

Mince... bon bah si d'ici la fin de semaines pas de nouvelles je considérerai ça comme fait.

Chose promise, chose due, zut à la fin.