Le château de Dole
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 [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise

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MessageSujet: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyLun 18 Déc 2006 - 5:07

Je vous épargnerai le Concordat en entier mais au cas où il se trouve ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=4304

Citation :
Article 5 : de la religion dans le quotidien et des prêches
§1. Le Comté assurera un dédommagement pour les déplacements et pour les membres du Conseil diocésain pour l'exercice de leurs fonctions.
Les villages assureront un dédommagement pour les déplacements des curés ou diacres pour permettre de célébrer un baptême ou un mariage.
Ce dédommagement sera à hauteur de 35 écus (salaire d'un universitaire) par journée de déplacement.

Dans la mesure où les salaires ont baissés partout, je propose la révision de celui-ci également, 35 écus/jour me semblant faramineux actuellement.

Monseigneur Huon était d'accord pour 30 écus je pense.

Ca m'irait déjà beaucoup mieux je trouve, car il ne faut pas oublier que c'est l'argent des contribuables avec les impôts, et même s'ils sont probablement heureux de pouvoir bénéficier d'un curé dans toutes les villes, 35 ça me parait énorme...

J'ouvre ce sujet car je ne pense pas que celui-ci requiert un débat très poussé... Faut juste pondéré le salaire suivant notre nouvelle grille des prix et voter.
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyLun 18 Déc 2006 - 8:29

et voter ... et proposer à l'Eglise. Very Happy

Enfin moi ça me va 30 écus.

Par contre la paranthèse "(salaire d'un universitaire)", un universitaire gagne/gagnait rarement cette somme, s'il est bien sous entendu professeur, me va pas.

Et tant qu'on y est, on devrait préciser qu'on rembourse pas n'importe quoi, il faut que ça concerté avec le comté ou le village.
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Macricri
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyLun 18 Déc 2006 - 9:17

Juste pour info : Il avait été demandé 50 à l'époque Rolling Eyes
Sinon, le terme universitaire n'est pas approprié, c'est plutôt celui de fonctionnaire qui conviendrait.

Mais il a été descendu aussi de toute façon.

Il va de soi que ce dédommagement concerne la nécessité lié à leurs fonctions, et non les voyages pour convenances personnelles.

Le comté règle ceci : les déplacements et pour les membres du Conseil diocésain pour l'exercice de leurs fonctions.
=> nommination de curés ou confesseurs

Les mairies : les déplacements des curés ou diacres pour permettre de célébrer un baptême ou un mariage.
=> Là vu que c'est bien souvent que RP, le déplacment IG n'est pas obligatoire. C'est aux futurs mariées et baptisés de voir avec le maire.

Le but était de ne plus voir un village sans curé car le monseigneur était fauché comme au temps de César.
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyLun 18 Déc 2006 - 10:19

Macricri a écrit:

Le comté règle ceci : les déplacements et pour les membres du Conseil diocésain pour l'exercice de leurs fonctions.
=> nommination de curés ou confesseurs

Cette loi datte de quand???

Car Vesoul a payer elle même le déplacement de Monseigneur Huon pour la nomination de César. Je me souviens plus du montant, mais il était correct. Il était basé sur le nombre de jour de voyage
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyLun 18 Déc 2006 - 10:33

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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyLun 18 Déc 2006 - 10:37

ok pour 30
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyLun 18 Déc 2006 - 11:29

pour ma culture que faut il pour être curé ? a t il un statut precis ? un niveau requis etc...
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyLun 18 Déc 2006 - 11:48

niv3 il me semble, mais il est possible de mettre de niv2 curé.
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyLun 18 Déc 2006 - 15:15

Proposition a écrit:
Article 5 : de la religion dans le quotidien et des prêches
§1. Le Comté assurera un dédommagement pour les déplacements et pour les membres du Conseil diocésain pour l'exercice de leurs fonctions.
Les villages assureront un dédommagement pour les déplacements des curés ou diacres pour permettre de célébrer un baptême ou un mariage.
Ce dédommagement sera à hauteur de 30 écus (salaire d'un fonctionnaire) par journée consacrée à l'exercice de ses fonctions.

par journée consacrée à l'exercice de ses fonctions = déplacement + nomination des curés etc.
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyLun 18 Déc 2006 - 15:31

Ajoute "pour le compte du Comté ou d'un village". Parce qu'avec ce texte il pourrait leur prendre l'envie de demander un dédomagement pour aller en pélérinage à St Jacques de Compostelle ! Razz
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyLun 18 Déc 2006 - 15:38

Hihihi oui c'est vrai, surtout que son "rayon d'action" va jusqu'en Bourgogne il me semble...

Proposition a écrit:
Article 5 : de la religion dans le quotidien et des prêches
§1. Le Comté assurera un dédommagement pour les déplacements et pour les membres du Conseil diocésain pour l'exercice de leurs fonctions pour autant que celles-ci soient dans les intérêts du Parlement de Franche-Comté ou d'un de ses villages.
Les villages assureront un dédommagement pour les déplacements des curés ou diacres pour permettre de célébrer un baptême ou un mariage.
Ce dédommagement sera à hauteur de 30 écus (salaire d'un fonctionnaire) par jour.
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 0:43

Et en meme temps s'il etait possible de preciser qu'il soit arrangeant ...

genre la j'ai demande a Huon de trouver un cure pour Vesoul ... si deja il passe a luxeuil ... autant qu'il se deplace pas pour rien.

Et oui, cesars est parti et le curé est resté ... Cesars

du coup on a plus de messe pour autant.

Pour l'instant, j'ai proposse a Huon de la payer 35, il est d'accord pour 30 et je le payerai quand il sera a Luxeuil.
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 2:40

Oui mais ça c'est plutôt à arranger entre lui et nous dans la mesure où il "bosse pour nous"...
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 7:48

Ouep Debenja, pour vesoul je crois qu'il a du etre payé 40 écus sur les deniers de la mairie. J'avais bien pensé demandé à ce que le comté rembourse mais ... y'a eu l'épisode savoie et tout le tralala et ca m'a semblé mesquin Mr. Green
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 11:32

valaraukar a écrit:
Ouep Debenja, pour vesoul je crois qu'il a du etre payé 40 écus sur les deniers de la mairie. J'avais bien pensé demandé à ce que le comté rembourse mais ... y'a eu l'épisode savoie et tout le tralala et ca m'a semblé mesquin Mr. Green

Mais mnt c'est fini, on peut toujours essayer Mr.Red
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 12:40

Hein ? de quoi vous dites ?
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 14:26

Vesoul a payé Monseigneur Huon à 40 écus par jour, il voulait se faire rembourser mais avec la Guerre, il n'a pas osé...

Heu 40 écus, pourquoi si cher ? ^^
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 14:50

Et bien, pour etre franc, je crois que vesoul à fait ça avant que le concordat soit signé Razz

C'est l'une des autres raisons qui expliquent que je n'ai pas non plus demandé Mr. Green
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 16:04

Laughing Laughing

Oki je vois ^^

(Bon sinon je vote ce truc d'ici ce soir ou demain)
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 16:07

Avant de lancer le vote, faudrait arriver à chopper Huon pour voir s'il est OK, car après ils doivent signer les curetons Mr. Green
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 16:08

Y a des posts au Parlement où il dit qu'il est ok pour 30 mais je sais plus ou... Mais je sais que j'ai vu ça ^^
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 16:12

Ouais, y'a des posts aussi qui disent que l'Empereur est OK pour nous payer Twisted Evil

Faut vraiment voter ce truc, franchement c'est le genre de trucs mineurs ou tout le monde sera d'accord ... perdre du temps pour voter ça What the fuck ?!?
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 16:13

Bah... ça permettra aussi de coller des avertissements à ceux qui ont perdu l'adresse du Château... Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 23:04

HRP : c'est noel, certains ont franchement du boulot, surtout s'ils sont vendeur des jolis produits que nous achetons pour noel
un poil de comprehension.
/HRP

Pour le cureton, il serait plus que bienvenu qu'il vienne sinon, beh qui ne dit mot consent et on vote la modif du concordat.

Sinon, faut le joindre par tous les moyens, quelqu'un l'aurait vu entre Luxeuil et Poligny ?
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 23:38

[HRP] Oui je sais que certains ont une vie privée, mais alors qu'ils démissionnent, surtout pour le peu de temps qu'ils restent, ça ne leur apporte rien de rester s'ils sont sûrs de ne pas pouvoir venir... Et bon surtout, les personnes visées ne viennent pas de manière récurrentes...[/HRP]

Sinon pour Huon je vais lui envoyer un mp.
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 23:43

HRP :ils pensent peut etre que ça ne sert plus a rien de demissionner a ce niveau, pour faire venir qq un pour 1 semaine
hu ça me rappelle moi, jadis, ...

ah non moi j'etais 12ieme et je suis reste pour 2 semaines !
/HRP

Huon Huon ....

ouuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuh ...

fallait que je la fasse ... desole.
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 23:44

HRP : Je précise que je ne vise personne en particulier (vu qu'on pense que c'était le cas apparement Razz)
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMer 20 Déc 2006 - 23:46

HRP : Personne n'a dit que tu visais quelqu'un ... pas de soucis joie et gaiete en ces instants .
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyJeu 21 Déc 2006 - 1:59

HRP : Si si sur msn j'ai été interpellé ! Razz

Enfin si personne l'a pris pour lui c'est ce qui compte. Wink
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyJeu 21 Déc 2006 - 2:03

Euh il est ou le censeur parce que la Mr.Red

et sinon je pense aussi que Huon est venu nomé César avant la signature du concordat.
Bon sinon je suis d'accord avec ce qui a été dit on peut voter

Mc, 12ème et t'es arrivé au parlement 2 semaines affraid affraid
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyJeu 21 Déc 2006 - 12:40

Ouaip, j'ai remplace Petgaz a l'arrache.
Tout le monde s'etait barre du conseil a l'epoque, un vrai fleau.

il etait bailli, pis en fait comme ça tombait pendant mes conges, j'ai fait un week end , lache l'affaire quelque jours et revenu.

Pis apres je suis devenu le bailli que vous connaissez ... le fou du betail
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyVen 22 Déc 2006 - 22:20

Bon je propose qu'on lance le vote, vu que tout le monde est d'accord... On rajoutera le vote de Monseigneur Huon à la suite, même s'il a du retard. Wink

J'essaye de lui envoyer des mps et de retrouver son message indiquant qu'il acceptait 30 écus. Wink
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyVen 22 Déc 2006 - 22:23

Ca c'est fait :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=122905&highlight=#122905

Monseigneur Huon a écrit:
McAneyth a écrit:
Non je te reponds pas ... j'attends l'aval du Comte ...
et je voudrais un autre cureton moins cher ! non mais 35 écus !
et pourquoi on a pas applique le changement de salaires au cures ?

J'ai oublie qq chose ?

Je sais, ce n'est pas le sujet mais ... Mc ne me répond pas sinon !
Je suis d'accord pour appliquer le changement de salaires aux curés (30 écus au lieu de 35, c'est ça ?)
Mais je rappelle qu'un traité est un traité, même s'il s'appelle concordat, et qu'il faudra voir à le respecter.
Ou alors qu'on me dise franchement que le Comte ne souhaite pas de curé à Luxeuil et qu'on prévienne la population.
Merci !
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyVen 22 Déc 2006 - 22:28

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Cartil
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMar 26 Déc 2006 - 1:34

Arrow Voté à la Majorité Absolue le 26 Décembre 1454.

A transmettre à l'Eglise pour ratification.


Deux courriers privés ont été envoyé à Monseigneur Huon pour obtenir son avis, en vain. La loi ayant déjà la Majorité Absolue, son vote n'aurait pas pu changer le cours des choses, et c'est maintenant à l'Eglise de ratifier, ou non, cette modification. Ils pourront alors donner leur avis.
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Monseigneur Huon
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMar 26 Déc 2006 - 18:40

Me voici ...
Désolé, mais je n'étais pas chez moi pendant les fêtes de Noel !
Là je suis rentré depuis une heure et je suis déjà là ... Wink

D'ailleurs, plein de choses à dire !

- déjà, je suis d'accord pour 30 écus .. puisque c'est moi qui l'ai proposé.
- ensuite, Macricri a tout à fait raison, il faut rapprocher cela du salaire d'un fonctionnaire puisque cela correspond à mon travail de niveau 3.
- Bien sûr, je ne demande de dédomagement au Comté QUE pour les nominations de curés (et de confesseurs, mais c'est pas codé ...) et aux Mairies que pour les mariages, baptêmes etc ... et encore.
Bien sur, je ne compte que les jours de voyage (le jour de la nomination, je peux travailler ou étudier, donc je ne "facture" pas).
- pour Vesoul, quand je suis venu (en septembre, je crois) le concordat n'était pas signé et j'ai demande 50 écus ... pour tout le voyage (4 jours aller retour, j'avais un cheval). Et non 50 écus par jour comme certains le prétendent.
- Bien sûr, j'en ai profité alors pour aller à Luxeuil et nommer Celiah, et là, le concordat ayant ét signé entre temps, Pinss, alors CAC, m'a versé un mandat de 50 écus (donc que 48 écus pour moi ...) donc pour mon aller -retour Vesoul Luxeuil Vesoul.
- Bien sûr aussi, j'essaye de cumuler lors de mes voyages. D'ailleurs, j'ai demandé au maire de Vesoul s'il y avait un curé à nommer à Vesoul, vu que je n'ai personne sous la main ...


En attendant, Roboky est nommé depuis samedi, on est mardi soir ... et je n'ai toujours rien ... Rolling Eyes

Dieu vous garde

Mgr Huon
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyLun 1 Jan 2007 - 13:37

Toujours aucune nouvelle de ça ?
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyLun 1 Jan 2007 - 17:16

Il faudrait que Monseigneur Huon valide donc maintenant officiellement la modification du remboursement des frais de déplacement.

Sinon, je m'occupe de le faire rembourser de son précédent voyage pour la nomination de Roboky.
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyLun 1 Jan 2007 - 19:48

Monseigneur, le maniaque que je suis aimerait bien avoir votre réponse, histoire savoir quoi faire de ce dossier Very Happy
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyLun 1 Jan 2007 - 21:49

Il s'est surment endormi dans la sacristie Mr.Red a cause du vin de messe drunken
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMar 2 Jan 2007 - 9:30

Rhuyzar a écrit:
Monseigneur, le maniaque que je suis aimerait bien avoir votre réponse, histoire savoir quoi faire de ce dossier Very Happy

Euh, ma réponse à quoi ?
Sinon, effectivement, Duncan m'a bien fait parvenir mes frais de déplacements. Merci bien.
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMar 2 Jan 2007 - 10:33

La loi n'est pas valable sans la ratification de l'Eglise Monseigneur, comme précisé page précédente Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMar 2 Jan 2007 - 13:46

Je donne mon accord, au nom de l'Eglise.
Il faut que je signe quelque part ?
On fait un avenant au concordat ?
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMar 2 Jan 2007 - 14:28

Citation :
Article 5 : de la religion dans le quotidien et des prêches
§1. Le Comté assurera un dédommagement pour les déplacements et pour les membres du Conseil diocésain pour l'exercice de leurs fonctions pour autant que celles-ci soient dans les intérêts du Parlement de Franche-Comté ou d'un de ses villages.
Les villages assureront un dédommagement pour les déplacements des curés ou diacres pour permettre de célébrer un baptême ou un mariage.
Ce dédommagement sera à hauteur de 30 écus (salaire d'un fonctionnaire) par jour.

C'est une modif du concordat en effet, je propose qu'on le ressigne en le redatant Wink
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMar 2 Jan 2007 - 15:27

Ca marche ...
Je dois faire quoi ?
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMar 2 Jan 2007 - 16:24

Amener un tonneau de vin de messe pour sceller tout ça ... Razz

A priori, on va refaire le concordat avec le nouvel article, changer la date et la signature (c'est plus la même Comtesse Razz), et il faudra transmettre la nouvelle copie à l'Eglise, là où elle range ce genre de choses.
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMar 2 Jan 2007 - 16:54

Bon, je vous suis ... c'est vous qui avez la clé de la cave, non ? Wink

Pour le rangement à la cathédrale, pas de problème, c'est moi qui classe la paperasse ... Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyMar 2 Jan 2007 - 17:26

Voila la bête Wink

Citation :
Concordat entre
La Franche Comté, représentée par son Comte, Valaraukar
et
l'Eglise aristotélicienne, représentée par l'Archevêque de Besançon, Mgr Huon

Article 1er : du préambule
§1. La Franche-Comté reconnaît l'officialité de ses rapports avec l'Eglise en tant que fondements de ses valeurs et de sa culture. Par le présent Concordat, la Franche-Comté, afin de sauvegarder et d'assurer sa souveraineté, tient à organiser ses rapports avec l'Eglise.

§2. L'Eglise Aristotélicienne est reconnue et établie comme religion d'Etat par le Parlement de Franche-Comté, pour et en représentation du peuple franc-comtois. La Franche-Comté reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

§3. Conscients du danger pour la société que représente le spectacle de l'hérésie mais afin de préserver la liberté de conscience les autres cultes reconnus, bien que païens, doivent être confinés à l'espace privé [HRP : Missives, forums annexes].

§4. Toutefois, la Franche-Comté tient pour fondamental que nul ne soit jamais inquiété pour ses opinions religieuses, tant qu'elles sont reconnues par le parlement Franc-comtois en accord avec l'archevêque de Besançon ou le Saint-Père, la Curie pouvant se substituer au Saint-Père et qu'elles ne sont ni blasphématoires envers l'Eglise Aristotélicienne et ses représentants.

Article 2ème : de la Justice
§1. Le Tribunal de l'Inquisition est reconnu comme autorité spirituelle et disciplinaire sur la religion Aristotélicienne. Son rôle est défini à l'article deuxième – paragraphe 2 (Art. 2ème §2).

§2. Le Tribunal de l'Inquisition a pour mission d'enquêter sur les activités hérétiques, la sorcellerie et les dérives sectaires des Aristotéliciens franc-comtois.
Ne pourront être poursuivis pour hérésie par l'Inquisition les différents cultes païens officialisés par le Conseil de Franche-Comté selon l'article 1er §4 du présent texte, ainsi que leurs fidèles.

§3. L'Inquisition peut rendre tout jugement. Toutefois, elle ne pourra décider de la peine de la mort qu'avec l'accord du Franc-Comte et du parlement franc-comtois.
Pourrons être poursuivis et condamnés pour hérésie par l'Inquisition les différents les différentes hérésies aristotéliciennes et les cultes païens non officialisés par la justice franc-comtoise.
La justice civile franc-comtoise ne sera là que pour faire appliquer la sanction et veiller au bon déroulement du procès selon les voix habituelles d'un procès en Franche-Comté.

§4. Un acteur de la justice franc-comtoise (procureur, juge, ou autre ...) ne pourra s'opposer au jugement de l'Inquisition si ce jugement a été fait dans les règles définies par le présent texte.

§5. Un ecclésiastique de haut rang (pape, cardinal, archevêque ou évêque) ne pourra être condamné par la justice civile pour des faits de trouble à l'ordre public, trahison et haut-trahison que par une cour de justice spéciale composé d'un nombre indéterminé mais égal de religieux et de laïc. Pour les autres faits, telle l'escroquerie, la spéculation ou autre, la justice civile franc-comtoise peut agir sur tout religieux quelque soit son rang selon les voix habituelles de la justice.

§6. Toute insulte à l'Eglise ou à un religieux est passible d'une condamnation dont les peines sont celles qu'encourent les personnes ne respectant pas la loi anti-insultes du 14 mars 1454.

Article 3 : des croisades et des forces armées
§1. Participer à une croisade est le droit le plus strict de tout Aristotélicien Franc Comtois, sauf s'il détient un poste à responsabilités : dans ce cas, il devra impérativement démissionner. Sont dispensés d'une telle démission le Franc-Comte et l'Archevêque de Besançon qui, de par leurs statuts, sont fondés à guider les fidèles Aristotéliciens franc-comtois dans une croisade lancée par le Saint Père.

§2. L'Eglise ne pourra procéder à une intervention armée sur le territoire franc-comtois qu'avec l'accord du parlement franc-comtois. Dans le cas contraire, le parlement franc-comtois pourra considérer cette intervention comme une déclaration de guerre.

§3. Toutefois l'archevêque de Besançon et l'archevêque de Lyon sont autorisés à disposer d'une garde épiscopale, dirigée par un vidame comme défini dans l'organisation des Saintes-Armées. Cette garde épiscopale ne peut avoir pour but que de protéger l'archevêque qui l'a sous sa direction.

§4. Si un archidiocèse n'a pas de garde épiscopale, l'archevêque de l'archidiocèse peut demander à la Franche-Comté de lui mettre à disposition une troupe de deux ou trois hommes pour assurer sa sécurité mais uniquement lorsque l'archevêque va nommer un nouveau curé dans une paroisse franc-comtoise. Ce service est rendu en échange du bien pour la communauté que cela apporte.

§5. Les ordres militaro-religieux officiellement reconnus par la Curie peuvent installer, en accord avec le parlement Franc-Comtois, des bastions ou autres commanderies sur le sol franc-comtois.
Les ordres militaro-religieux officiellement reconnus par la Curie sont autorisés à entretenir des relations diplomatiques avec la Franche-Comté, notamment par la signature de convention.

Article 4 : des droits et devoirs des religieux en Franche-Comté
§1. Le représentant de L'Eglise, l'Archevêque de Besançon a une place au Parlement. Aucun droit de vote ne lui est reconnu concernant les nominations aux différents postes de conseillers du Comté, conséquence de son éternelle présence dont la nomination échappe au contrôle des élus du temporel.
L’Archevêque, représentant spirituel des Franc Comtois, aura à ce titre droit de vote au conseil sur les débats concernant le domaine religieux ou les ordres, néanmoins, il pourra participer à tout autre sujet.
L'Archevêque défendra les intérêts de l'Eglise au sein du Conseil.

§2. L'Archevêque devra prêter serment de fidélité dans les termes suivants : "Je jure et je promets à Dieu, sur le Livre des Vertus, de n’avoir aucune intelligence, de n’entretenir aucune ligne, ni au-dedans, ni au dehors qui soit contraire à la tranquillité publique. Et si, j’apprends qu'il se trame quelque chose de préjudiciable envers la Franche-Comté, je le ferai connaître au parlement."

§3. Par ce présent serment l'Archevêque qui participe à un conseil s’engage à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté devant un tribunal pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Vatican, les intérêts de l’Eglise ou sont contraire aux valeurs de l’Eglise ou obtenues sous le secret de la confession alors le Conseil ne pourra pas lui tenir rigueur de son comportement. En cas de grave conflit entre le Conseil et le Vatican, le Conseil pourra voter l'exclusion temporaire de l'Archevêque du conseil.

Article 5 : de la religion dans le quotidien et des prêches
§1. Le Comté assurera un dédommagement pour les déplacements et pour les membres du Conseil diocésain pour l'exercice de leurs fonctions pour autant que celles-ci soient dans les intérêts du Parlement de Franche-Comté ou d'un de ses villages.
Les villages assureront un dédommagement pour les déplacements des curés ou diacres pour permettre de célébrer un baptême ou un mariage.
Ce dédommagement sera à hauteur de 30 écus (salaire d'un fonctionnaire) par jour.

§2. Les mariages et enterrements réalisés par l'Eglise produisent des effets civils.
Toutefois si une des parties désire, de par sa liberté de culte, ne pas recourir à l'Eglise pour les sacrements du mariage ou de l'extrême onction, elle devra en appeler au maire de la commune et uniquement au maire d'une commune s'ils souhaitent que leur mariage prenne un effet civil.

§3. Sont autorisés à prêcher à la halle des villages et à la gargote Franc-Comtoise les cultes païens reconnus par le parlement selon les modalités du présent texte. Ces Eglises ne pourront se réunir que dans un lieu précis par halle et par culte choisis par la dite Eglise [au max un topic par hall par culte] ainsi que dans un lieu précis pour tous les cultes dans la gargote Franc-Comtoise. L'Eglise Aristotélicienne peut elle avoir autant de place qu'elle le souhaite sur les halles et à la gargote, en accord avec les censeurs Franc-Comtois.

§4. Seuls sont autorisés à prêcher près des tavernes, aux portes des villages, près de l'église, près de la mairie et près du marché les représentants de l'Eglise Aristotélicienne.

§5. Ne sont autorisées à être prêchées dans les paroisses franc-comtoises que les idées choisies par l'archidiocèse dont ces paroisses dépendent. Toute personne ne respectant pas cet article sera poursuivie par la Justice du Comté pour trouble à l'ordre public.

Fait à Dole le second jour du mois de Janvier 1455

Par leurs excellences :

VMylena, Franc-Comtesse, au nom du Parlement de Franche-Comté
Témoin : Rhuyzar, Baron de Delle, Chancelier de Franche-Comté

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Monseigneur Huon, Archevêque de Besançon
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Vous me dites quand c'est ok pour vous, ça partira aux archives Very Happy
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Rhuyzar
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyDim 7 Jan 2007 - 1:35

Bon, Monseigneur, j'aime pas être pressant, mais j'attends toujours de savoir si c'est bon pour vous Rolling Eyes
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mylena
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MessageSujet: Re: [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise   [Eglise] Révision du dédommagement des Membres de l'Eglise EmptyDim 7 Jan 2007 - 1:42

rhyuzar serait toi je le mp sur le jeu IG

tellement occupé qu'il ne passe pas tous les jours. Very Happy
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