[CLOS] Chalinoise

Luxeuil

Une grande esclavigiste

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/Demande-proces-esclavagisme-Chalinoise-Night02-Zete1-t8417.htm

Acte d'accusation

Citation :

Madame le Juge,

Je vous présente Dame Chalinoise, heureuse propriétaire d'un impressionant casier judiciaire.
En effet l'accusée est à la tete d'une bonne demi-douzaine de réglement à l'amiable pour différents petits délits.
Vous l'aurez compris, nous avons affaire à une multi-récidiviste.

Si Dame Chalinoise comparait aujourd'hui devant vous c'est pour pas une ! mais deux affaires d'esclavagisme !
Sur les personnes de Night02 et Zete1 que j'appelle immédiatement à la barre.

Voici le dossier de gendarmerie pour cette affaire :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/Demande-proces-esclavagisme-Chalinoise-Night02-Zete1-t8417.htm

Accusée, veuillez vous lever pour produire votre défense.

L'accusation a appelé Night02 à la barre

L'accusation a appelé Zete1 à la barre

L'accusation a appelé Zete1 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

c'est une multi multi-récidiviste,elle merite une peine exemplaire

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je conteste cette allégation selon laquelle je serais une multi-récidiviste, votre honneur, et je plaide ma bonne foi !
c'est sans intention de fraude que j'ai attribué ce salaire non conforme mais par ignorance etil ne me semblait pas que 20 écus soit un prix déraisonnable.par conséquent je suis responsable mais non coupable et je demande votre clémence

L'accusation a appelé Night02 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Madame le juge,

Je me présente ici à la barre après un appel reçu ces jours ci, comme vous avez pu le constater je suis victime d'une erreur de salaire de la part de Chalinoise et non d'une fraude volontaire. Selon moi l'accusé est responsable de ses actes comme elle l'avoue elle meme mais de la a l'accusé en procès je suis un peu surpris.

Un accord à l'amiable ne m'aurait point dérangé, je laisse désormais à la justice de faire son travail.

Je pense que mon témoignage n'apporte pas grand chose mais bon j'ai répondu à votre appel dans cette affaire me concernant.

Si vous avez besoin de moi je suis à votre disposition.

Cordialement,
night02

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*La procureur s'avanca un peu perplexe regardant l'accusée*

Dame Chalinoise,contester votre casier est bien oser de votre part...les preuves sont la!!!

*Elle se retourna vers la juge qu'elle salua au passage*

Madame la juge,

je demanderais en son encontre une amende de 5 ecus pour le non respect des tarifs d'embauche et une autre de 10 ecus pour la recidive soit au total 15 ecus.

*Elle regagna sa place et attendit le verdict*

à Dole le 9 Fevrier 1455

Citation :

*Le juge écouta tout les dépositions des témoins ainsi que la procureur qu'elle salua d'un signe de tête.**

Devant le casier judicière que détient l'accusée, devant tous les cas d'embauches non respecté, je vous condamne à 3 jours de prison et à débourser l'amende suivante:

Amende de 50 écus pour la récidive et pour chaque embauche cette fois 15 écus chacun. Soit un total de 80 écus + le non percu de 4 écus pour votre supposéement erreur.

J'espère bien que cette fois ci madame vous aurez compris et pour vrai cette fois.

À Dole le 12 février 1455

Kapucine
Juge de FC