[Procès clos] Esclavagisme : bonome - chevaldetrois

Sieur bonome s’est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant chevaldetrois à 12 écus au lieu des 15 écus exigés par la grille des salaires en vigueur à Vesoul.

Montant du non perçu : 3.00 écus

Preuves:

Le contrevenant s'est vu envoyer une missive le sommant de régulariser la situation sous deux jours..

missive envoyer au suspect

Citation :

Vous m'avez engagé dimanche le 7 janvier (chevaldetrois) pour 12 écus, ce qui est interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 point de caractéristiques.
aller a la maire pour voir La grille des salaires .
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez-vous, et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme
merci
Chevaldetrois, gendarme de Vesoul

AUCUNE MISSIVE ENVOYER A LA VICTIME ( MOI MEME )


IDENTIFICATION DU CONTREVENANT:

Citation :

Né(e) le 01 Juillet 2006
Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 41
Argent : 56
Bonome cultive des légumes.
Dernière connexion le 08 Janvier 2007 à 14h29

CASIER JUCICIAIRE: https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=138935#138935

Après l'escroquerie et la spéculation, le sieur Bonome se lance dans l'esclavagisme ! Il a déjà un procès en cours...

Ou en est t-on dans ce dossier?
Y'a t-il eu une réponse de sieur Bonome?

Bonome ses conecter a 16:30 et apres 20:00 mais toujours sans nouvelles de lui

Citation :

Né(e) le 01 Juillet 2006
Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 41
Argent : 1
Bonome cultive des légumes.
Dernière connexion le 09 Janvier 2007 à 20h23

Envoyer lui une relance en lui disant que sans réponse de sa part dès réception, il aura droit à un nouveau procès.

Relance envoyer

Bonome ses connecter Auourd hui mais toujours sans nouvelles de lui

Citation :

Né(e) le 01 Juillet 2006
Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 41
Argent : 1
Bonome cultive des légumes.
Dernière connexion le 10 Janvier 2007 à 17h58

Je lance une demande de procès dès demain !

EDIT : c'est fait.

Procès en cpurs

toujours sans nouvelle de bonome
Dernière connexion le 12 Janvier 2007 à 16h14

La demande de procès ayant été faite, vous n'avez plus besoin de surveiller sa fiche ni de faire de relance. Signalez seulement s'il vous recontacte.

tres bien ...mais toujours sans nouvelles de ca par mais j suis pas surpris loll

dois je quand meme effectuer le remboursement des 3 ecus a moi meme ou j attends le verdict?

Je ne crois pas que vous puissiez vous vendre quelque chose à vous même. Achetez une stère de bois à 3,50 écus, il y en a plein sur le marché, et mettez la en vente à 6,50 écus ; je vous la rachèterai avec mon mandat.

Si c'est possible, vous mettez quelque chose du mandat a vendre et vous l'achetez avec votre propre argent

je ne savais pas, Mr le prévôt ! Mais ça revient au même, non ? D'autant que par principe, je préfère éviter que des gendarmes ne fassent de transaction avec eux-mêmes...

je prefere faire affaire avec l adjudante ms le Prevo question d ettique lolll je mets une stere de bois en vente a 6.50 ecus des maintenants

Pas de problème, je disais juste que c'était possible

J'ai remboursé chevaldetrois.

Sieur Bonome a été déclaré coupable le 25 janvier 1455 et condamné à une peine d'amende de 30 écus.
Je mets le casier à jour, on peut archiver.