mike.dev Loquace
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| Sujet: [Proces clos] Esclavagisme Malenko / Bouli Jeu 10 Jan 2008 - 20:25 | |
| Sieur Malenko s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Bouli pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à St Claude(15 écus (salaire normallement dû)) Montant du gain perçu : 3 écus Preuves : Missive envoyée au contrevenant : - Citation :
- Sieur Malenko ,
Comme indiqué dans la 1ère missive que vous avez reçue, votre offre d'embauche était illégale. Ainsi, vous avez engagé Bouli pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus. La grille des salaires est affichée à la mairie.
Je vous demande donc de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Bien à vous Mike.dev, gendarmerie de St Claude Missive envoyée à la victime : - Citation :
- Sieur Bouli,
Vous avez été engagé par Malenko pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie. http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.
Bien à vous Mike.dev, gendarmerie de St Claude Casier
Dernière édition par le Mar 29 Jan 2008 - 22:49, édité 1 fois | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Re: [Proces clos] Esclavagisme Malenko / Bouli Ven 11 Jan 2008 - 22:35 | |
| Dernière connexion le 11 Janvier 2008 à 18h47 | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Re: [Proces clos] Esclavagisme Malenko / Bouli Dim 13 Jan 2008 - 15:30 | |
| Dernière connexion le 13 Janvier 2008 à 10h33 - Citation :
- Sieur Malenko ,
Voici 3 fois que vous recevez ce courrier afin de régler à l'amiable vos dossiers pour esclavagisme. Cette lettre sera la dernière si vous n'y répondez point.
"Comme indiqué dans les 1ère missives que vous avez reçue, votre offre d'embauche était illégale. Ainsi, vous avez engagé Bouli et Laurent125 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus. La grille des salaires est affichée à la mairie.
Je vous demande donc de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat."
Bien à vous Mike.dev, gendarmerie de St Claude | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Re: [Proces clos] Esclavagisme Malenko / Bouli Lun 14 Jan 2008 - 16:04 | |
| Dernière connexion le 14 Janvier 2008 à 14h17
AUCUNE REPONSE DU CONTREVENANT suite aux 3 missives.
=> demande de procès | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Proces clos] Esclavagisme Malenko / Bouli Mar 29 Jan 2008 - 18:28 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
« Accusé, levez-vous !
Vous n’avez pas respecter la grille des salaires leur de votre embauche. Je vous déclare donc coupable d’esclavagisme.
En conséquence, je condamne à 8 écus d’amende comme le procureur l’a demandé lors de son réquisitoire. »
Le juge frappe de son marteau sur le bureau !
Verdict rendu le 29 janvier 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre. Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus. | |
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| Sujet: Re: [Proces clos] Esclavagisme Malenko / Bouli | |
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