[Procès clos] Esclavagisme: Tichewi972 - Bonome

Dame Tichewi972 s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Sieur Bonome, pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Vesoul (15 écus)

Montant du non perçu : 3 écus

Preuves:



Missive envoyée à Tichewi972:

Citation :

Vous avez engagé Bonome pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 point de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier Estelbad)

Bien à vous

Goldstar, Adjudante de Vesoul

Missive envoyée à Bonome :

Citation :

Vous avez été engagé par Tichewi972 pour 12 écus ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 point de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous

Goldstar, Adjudante de Vesoul

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 17 Mai 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 3
Tichewi972 élève des cochons.
Dernière connexion le 27 Juin 2007 à 15h49

Casier judiciaire

Citation :

Dernière connexion le 28 Juin 2007 à 17h36

Relance envoyée:

Citation :

Vous vous êtes reconnecté mais n'avez pas donné de vos nouvelles, je vous rappel que vous avez embauché un villageois à 12 écus au lieu de 15 écus (salaire minimum).
Veuillez me contacter rapidement pour que l'on puisse classer cette affaire.

Goldstar, adjudante de Vesoul

Citation :

Dernière connexion le 29 Juin 2007 à 15h09

2éme relance:

Citation :

Bonjour,

je n'ai toujours aucune nouvelle de vous... Je vous rappel que si vous ne vous manifestez pas nous demanderons un procès, je vous laisse 24h00 pour me répondre.
Bien à vous
Goldstar, adjudante de Vesoul

pas reconnecté

Elle est morte....

Citation :

Dernière connexion le 02 Juillet 2007 à 17h32

Toujours aucune réponse, je demande le procès!

Procès lancé

Le verdict est tombé
Le Juge SIRIUS7 a rendu sont verdict

Citation :

Etant donné le manque de bonne foi flagrant de l'accusée, qui continue de plaider son innocence sans appuyer ses dires alors que les preuves sont là et qui prend plaisir à s'appeler elle-même comme témoin, je condamne Dame Tichewi972 à une amende de 20 écus.

Sachez que la justice est là pour faire respecter les lois et non pas pour s'amuser à la Cour.

Fait à Dole le 7 juillet 1455.

Victime remboursée: