[CLOS]Bonome-esclavagisme (3ème procès !)

Ville : Vesoul

Affaire : Sieur Bonome a été pris en flagrant délit d'esclavagisme en embauchant un travaileur à 12 écus au lieu des 15 écus minimum imposés par la grille des salaires en vigueur à Vesoul.

Montant du non perçu : 3 écus

Voici le dossier

Raison de la demande : Malgré plusieurs missives envoyées, il n'a pas répondu aux courriers envoyés par la gendarmerie ni régularisé son infraction comme cela lui était proposé. De plus, le sieur Bonome est bien connu de la brigade de Vesoul, il a déjà commis plusieurs infractions et il a déjà un procès en cours !

bon la il faut employer les grand moyens!!!!

Citation :

Acte d'accusation

*la procureur deposa le dossier devant la juge en n'oubliant pas de la saluee*

Madame la juge,

Voici encore pour la X eme fois ,oui je ne les compte plus,le sir Bonome comparait pour esclavagisme,il a embaucher sir Chevaldetrois pour 12 ecus au lieu du tarif en vigueur à vesoul de 15 ecus,mais il ne s'agit pas de sa premiere fois,

On ne peut le laisser agir ainsi indefiniment!!!

*Elle deposa le dossier*

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Vesoul-fait à dole le 12 janvier 1455f11/AR-Esclavagisme-bonome-chevaldetrois-recidive-p140487.htm#140487


*Elle invita l'accuse à s'avancer a son tour*

à Dole le 12 janvier 1455

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*La procureur s'avanca vers le banc de l'accusé et passa le bras derriere,mais oui seul de l'air à brasser,un peu agacée elle se tourna vers la juge*

Madame la Juge,

Voici une personne à qui il faut apprendre que faire le sourd n'est pas la solution...
Aux vu des nombreuses fois qu'il a perpetrer le meme delit.
Je demande votre honneur,qu'il soit condamnner à une peine de 20 ecus plus 10 ecus pour non representation soit au total 30 ecus

*La procureur regagna son siege et attendit le verdict*

à Dole le 16 Janvier 1455

Citation :

La défense a appelé Bonome à la barre

Voici son témoignage :
en effet j'ai eu la maladresse de proposer un travail au tarif de 12 écus
je m'en excuse
mais si l'interressé m'a proposé ses services il devait être satisfait de ce tarif
je ne vois donc pas pourquoi je devrait lui payer une contrepartie s'il s'est proposé connaissant le la somme qu'il recevrait

Citation :

Messir Bonome,

La cours vous condamne à 30 écus d'amende payable sur le champs. L'escroquerie n'est pas admissible en FC et j'espère que cette fois c'est bien compris.

À Dole le 25 janvier 1455