[CLOS] Halvarik - Escroquerie delit de fuite

ville: Poligny

affaire: Sieur Halvarik s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un sac de blé à un prix de 15,30 Ecus, ce qui est interdit par la loi.

Gain: 1.50 Ecus

voici le dossier

Citation :

Acte d'accusation

*la procureur arriva en urgence devant madame la juge*


Madame la juge,

Voici le Sieur Halvarik qui c'est rendu coupable d'escroquerie en vendant un sac de ble à 15.30 ecus alors que le tarif en vigueur est de 13.80 ecus.
En plus celui ci sentant le vent tourner à retirer les 6 autres sacs du marche aurais t il l'idee idiote de se soustraire à la justice??

*elle deposa le dossier et invita l'accusé à repondre*

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=135394#135394

à Dole le 4 janvier 1455

il a repondu au gendarme et revient a Poligny pour rembourser

(je poste qd meme sa plaidoirie et change la balise )

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Madame le juge je ne veux en aucun point nier les accusations que l'on me porte, certes j'avoue avoir vendu 6 sacs de blé pour le prix de 15.30 ecus au lieu des prix fixés par les autorités compétantes de vostre bonne ville de Poligny. M'étant rendu compte de mon erreur j'ai de suite retiré mes sacs de blé du marché, et je tiens à rembourser sans discourir davantage afin que cette malheureuse affaire s'écourte au plus vite tant par mon départir de cette bonne ville de Poligny afin de rendre en mon bon païs que tant par vostre temps, j'imagine fort bien, si précieux à regler affaires plus importantes.
Cuidez madame le juge que je ne suis point maloneste ni robeur mais brave paysan aimant labour que mauvais tours, si j'ai pu navrer sieur Rolendien de la source j'en suis fort marri, je veux qu'il soit quiet de son predicament et qu'il pourra avoir tout à plein ma fiance pour l'accomoder selon ces souhaits.

Madame le juge, je suis déconforter d'apporter là des émeuvements, c'est grand dol et je m'en remet à vostre bon jugement et vous prie de cuider en la probité de mes dires.

Halvarik sieur de Gueret, né en Belfortque je ne suis point maloneste ni robeur mais brave paysan aimant labour que mauvais tours, si j'ai pu navrer


Madame le juge je vous prie de croire en la probité de mes dires

pour nous l'affaire est classée il a remboursé.

Merci de votre rapidité

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*La procureur s'eclaircie la voix et s'avança*


Madame la juge,

L'accusé Sir Halvarik s'est finalement presenter à la gendrmerie et à racheter le sac de blé,je tiens donc à souligner qu'il c'est montrer de bonne foi donc je demande simplement et purement la relaxe,en invitant bien sur l'accusé a bien consulter à present les grilles des tarifs en vigueur.

*Elle regagna sa place et attendit le verdict*

à Dole le 5 janvier 1455

Citation :

*La greffière Zyanya se leva et prit la parole*

OYÉ! OYÉ! LEVEZ-VOUS, LA COURS, l'honorable juge Kapucine va rendre son verdict. Accusé levez-vous!!!

Ma foi, la chance vous sourit. Je suis plutot de bonne humeur ce soir.

J'exécute donc les demande de la procureur, je vous relaxe, mais je vous invite à prendre les informations nécessaire afin de ne plus revenir devant la cours.

*Elle regarda l'accusé, prit le marteau et le rabatta sur le pupitre devant elle*

Justicement Votre!!!

À Dole le vendredi 12 janvier de l'an grâce 1455