[CLOS] Thenanou - Escroquerie

Ville : Pontarlier

Affaire : Sieur Thenanou s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie un miche de pain à 7,50 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Pontarlier (6.80 écus).

Montant du gain perçu : 0.70 écus

>>> Dossier

Raison de la demande : Le contrevenant n'a pas répondu aux missives envoyés.

J'ai envoyer un courrier à l'interessé on va dire derniere chance!!!
je lui ai laisser un delais de 48 h pour arranger son affaire si pas de nouvelle je lancerais le proces

bon il ma repondu et ma demander comment faire pour regler tout ca,
je lui ai dit de prendre contact avec le gendarme en charge de son "affaire" et de me tenir au courant de la suite...

Comme promis pas de reponse proces!!!

Citation :

Acte d'accusation

*La procureur regarda l'accusé en soupirant*

Madame la juge,

Sir Thenanou est accusé d'escroquerie,il a vendu une miche de pain à 7.50 ecus alors que le prix en vigueur à Pontarlier et de 6.80 ecus donc un gain de 0.70 ecus.
Apres maintes relances de l'adjudant Artifice et une de moi meme,nous faisant croire qu'il ete pret à consentir à l'arrangement,il n'a toujours pas daigné regler cela.

*Elle deposa le dossier devant le juge et retourna à sa place ,invitant l'accusé à se defendre*

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=123104

à Dole le 3 janvier 1455

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je n'ai pas de temps à perdre donc régler vite cette affaire.Si mon bout de pain était trop cher, personne ne vous a forcé à l'acheter.Donc si vous voulez que je vous le rembourse il n'y a aucun problème,je vous rendrez 7,50 écus et vous me rendrez ma miche de pain.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*la procureur pensa en elle meme et le mien de temps???il y pense un peu aussi?? elle se ressaisit*

Madame la juge,
Nous voila donc encore devant une promesse mais tiendras t'elle?? mieux vaut prendre nos avances donc je demande 0.70 ecus gain frauduleux dont l'accusé a profiter et une amende de 1 ecus donc au total 1.70 ecus

*Elle se retourna vers l'accuse,se pencha et puis non... elle n'a rien à rajouter*

à Dole le 3 janvier 1455

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

et je fais comment, je lui fais un chèque?

Je reste toujours à disposition pour toute aide éventuelle

Citation :

L'accusation a appelé Artifice à la barre

Voici son témoignage :
Artifice, en tant qu'adjudant de Pontarlier et du gendarme qui a traité son dossier avant la mise en procès pour non réponse aux missives envoyés, s'avanca à l'appel de son nom.

Il le va la main droite et jura de dire la vérité...

Madame la juge,

Malgré plusieurs missives envoyées de ma part, je n'ai jamais eu de réponses de la moindre volonté de réparation de son erreur. Malgré un nouvel essai du procureur Thyxia, je refis une demande qui a de nouveau aboutit à un silence...
Voici les détails du dossier et voyant la défense du contrevenant qui pour ma foi est à en rire, donnez suite à la justice...

Il se retira après ces quelques mots...

Citation :

*La greffière Zyanya se leva et prit la parole*

OYÉ! OYÉ! LEVEZ-VOUS, LA COURS, l'honorable juge Kapucine va rendre son verdict. Accusé levez-vous!!!

Sieur Thenanou à l'encontre des pièces à convictions et de votre silence aux dernières tentatives de la procureur de régler à l'amiable sans avoir à passer devant moi, je vous condamne à rembourser pour le non percu de 0.70 deniers et j'ajoute à cela vu que c'est votre première sentance 1 écus pour nous avoir fait perdre notre temps.

J'espère fortement ne plus vous revoir dans mon tribunal

*Elle prit le lourd marteau et le rabatta sur le pupitre devant elle*

Justicement Votre!!!

À Dole le vendredi le 12 janvier de l'an grâce 1455