[CLOS] Maxime86 - escroquerie

Ville : Poligny

Affaire : Sieur Maxime86 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un sac de blé à un prix de 14.20 écus de plus la mairie en a acheter 8 autres.

total du préjudice : 5 écus

voici le dossier

Citation :

Votre honneur,

Sieur Maxime86 c'est rendu coupable d'escroquerie en vendant sur le marché de Poligny 9 sacs de blé à 14.20 écus alors que le prix fixer par le ville est de 14.00 écus.

*Elle regarda l'accusé*

Messir vous n'avez pas d'excuse, les prix sont clairement indiqué dans le message à la mairie. Et d'autnt plus que c'est pas la première fois.

*Elle tourna les talons et retourna s'assoir*

Monsieur le Juge, le dossier se trouve ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=122220#122220

Accusé levez-vous et défendez-vous !!!

À Dole le samedi 23 décembre 1454

ÉDIT par Kapucine

Première plaidoirie de la défense

Citation :

c'est vrai que je suis coupable, je ne savais pas donc je laisse les juges décider de mon sort mais faites vite car je voudrai partir en vacance.
merci d'avance

Citation :

Alors Monsieur Juge,

Devant l'accusé qui ici se dit coupable je demande qu'une amende de 5 écus lui soit attribué comme peine.

*La procureur retourna s'assoir*

À Dole le jeudi 28 décembre 1454

Citation :

*La greffière Zyanya se leva et prit la parole*

OYÉ! OYÉ! LEVEZ-VOUS, LA COURS, l'honorable juge Kapucine va rendre son verdict. Accusée levez-vous!!!

Messir, je vous condamne à 5 écus d'amende pour les raisons suivantes: premièrement, vous avez reconnu les fait, deuxièment, vous auriez pu règler sans avoir recours à la justice. Si vous n'auriez pas été récidiviste, je vous relaxais pour avoir avoué votre faute.

J'espère ne plus vous revoir ici.

*Elle prit le marteau et le rabatta sur le pupitre devant elle*

Justice est rendu !

À Dole le 3 janvier de l'an grâce 1455