[CLOS] Quenoud - Escroquerie

Le sieur Quenoud s'est vu prendre en flagrant délit d'escroquerie le dimanche 12 novembre 1454 par le gendarme Corbra.

Après 2 relances de sa part puis une dernière de ma part, aucune réponse de sa part.

Je demande donc un procès à son encontre.

Lien de l'affaire : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=6356

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Quenoud qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie de Luxeuil, 1 sac de blé pour 14.40 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Luxeuil.

Le gain frauduleux s'élève à 0.70 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=6356

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le dimanche 19 novembre 1454.

L'accusé ne s'est pas manifesté pour la prrmiere plaisoirie de la defense!

Citation :

Bon, Monsieur Juge,

Je crois que nous sommes endormant, qu'allons nous faire !!!!

*Elle se mit les mains sur la taille, souria au Juge*

Alors, l'affaire Quenoud, et l'escroquerie de 0.70 deniers. Une peine de 10.70 écus ferait bien l'affaire.

Accusé levez-vous et défendez vous!!!

À Dole le mercredi 20 décembre 1454

ÉDIT par Kapucine

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
* OYEZ OYEZ En ce jour du 23 Décembre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *

Hop hop... allez, pas d'accusé, jugement éclair !

Donc, coupable !!
Et 12 ecus d'amende.

Zou, affaire suivante

* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *

Justice est rendue !
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.