Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Nozo

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goldstar
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MessageSujet: Nozo   Nozo EmptyVen 17 Nov 2006 - 9:14

Nozo

Récapitulatif
1. Résumé des affaires en cours
  • Néant

2. Résumé des affaires pour les récidivistes
  • Esclavagisme, le 16/11/1454 à Vesoul : AC
  • Escroquerie, le 13 novembre 1455 à Vesoul : AC
  • Escroquerie, le 07 octobre 1456 à Vesoul : AC
  • Esclavagisme, le 25 novembre à Vesoul 1456 : AC
  • Esclavagisme, le 07 octobre 1456, à Vesoul : AC
  • Esclavagisme, le 25 novembre 1456, à Vesoul : AC

3. Résumé des procès à verdict coupable
  • Néant

______________________________________________________________________________________________________

Flagrant délit d' :
- Esclavagisme, le 16 novembre 1454, à Luxeuil : 3 écus

Verdict : Affaire classée pour accord à l'amiable

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conur
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MessageSujet: Re: Nozo   Nozo EmptySam 13 Oct 2007 - 20:45

Flagrant délit d' :
- Escroquerie, le 13 novembre 1455, à Luxeuil : 1 écus

Verdict : Affaire classée pour accord à l'amiable

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MessageSujet: Re: Nozo   Nozo EmptyMar 7 Oct 2008 - 23:56

Flagrant délit d' :
- Esclavagisme, le 07 octobre 1456, à Luxeuil : 1 écus

Verdict : Affaire classée pour accord à l'amiable

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MessageSujet: Re: Nozo   Nozo EmptyMer 26 Nov 2008 - 15:03

Flagrant délit d' :
- Esclavagisme, le 25 novembre 1456, à Luxeuil : 3 écus

Verdict : Affaire classée pour accord à l'amiable

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