[AC] Escroquerie : Nozo-bois

Sieur Nozo s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie une stère de bois à 5 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (4 écus).

Montant du gain perçu : 1 écus

Preuves:



Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour.
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez des stères de bois à un prix 5 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix (dans le Canard Vésulien ) :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3


Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter la stère de bois que vous venez de me vendre au prix de 5 écus (J'attend d'abord que vous retiriez vos stère de bois avant de remettre la mienne en vente au marché).

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la Zyanya par missive)

Conur, pour la gendarmerie de Vesoul.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 22 Octobre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 122
Argent : 181
Nozo est charpentier.
Nozo cultive des légumes, du maïs.
Dernière connexion le 13 Octobre 2007 à 16h03

Casier

Il a retiré ses stéres de bois.

Missive envoyée :

Citation :

Je vois que vous avez retiré vos stères de bois à 5 écus.

J'ai remis en vente la stère de bois que je vous ai acheté au même prix.
Je n'attand plus que vous la rachetiez pour régler cette affaire.

Conur

Il a retenu la leçon je lui ai acheté des stères à 4 écus

notre travaille porte ses fruits^^