[CLOS] Tetelle - Escroquerie

Ville : Vesoul

Affaire : Tetelle a été pris en flagrant délit d'infraction à la grille des prix maximum en vigueur à vesoul en vendant 12 sacs de maïs à 4.20, soit 0.20 au dessus du prix maximum autorisé.

Préjudice 2.40 écus.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=6373

L'interessé(e) n'a pas répondu aux différents courriers que nous lui avons envoyé, c'est pourquoi nous demandons le procès.

Trés bien

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Tetelle qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie de Vesoul un sac de maïs pour 4.20 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Vesoul.

Le gain frauduleux s'élève à 0.20 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=6373

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 18 novembre 1454.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je reconnais tous mes actes, cependant je dois dire pour ma défense que je suis établi depuis peu à vesoul ou les prix sont légèrement différents de ceux affichés dans ma ville d'origine.je suis coupable d'étourderie pour avoir omis de consulter la grille des tarifs autorisés et omis de consulter mes courriers qui m'auraient permis de rectifier ma conduite.j'implore votre indulgence monsieur le juge et vous fait part de tout mon respect et de mon repentir

Citation :

*La procureur arriva à la course suite à la défense de l'accusé*

Monsieur Juge, monsieur Juge...

*Elle prit un grand respire et dit avec une telle rapidité*

Un prévenant qui s'est manifesté, ca fesait longtemps que je n'avais pas vu ca. Je demande à la cours de lui mettre la plus petite amende soit 5 écus, même que *réfléchit un instant* vous pourriez même le relaxer tellement je suis heureuse de constater qu'un accusé prend le temps de venir se défendre.

*La procureur reprit ses esprits et retourna s'assoir*

À Dole le mercredi 20 décembre 1454

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
* OYEZ OYEZ En ce jour du 25 décembre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *

Et bien, Mme le procureur, je me trouve tout aussi surpris de voir un accusé à la barre !!!
Et comme vous le faites si bien remarquer, cela mérite une récompense !

Si l'accusé promet de ne plus remettre les pieds dans ce tribunal, alors oublions cette histoire.

La cour vous relaxe donc !

* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *

Justice est rendue !