[CLOS] Feebleue - Brigandage

Ne trouvant pas l'affaire, je l'ouvre :

Voici le lien vers la prévoté : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=102873

Citation :

Acte d'accusation
Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Feebleue qui s'est rendu coupable de brigandage sur la personne de Asiflam (le jeudi deux novembre 1454 sur la route entre Luxeuil et Langres).

Le brigandage est puni de mort en Franche-comté.


Des marchandises d‘une valeur importante ont été dérobées.

Les preuves sont disponibles ici : https://2img.net/r/ihimizer/img182/4572/sanstitre2uh5.gif

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le jeudi 2 novembre 1454.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Un brigand est un brigand, qu’il soit en Franche-comté ou en Baden.
Notre intérêt est aussi de protéger nos voisins .

Que la justice juge cet acte normal ou non.

Je sollicite à la cour la mise à mort du condamné.

Fait à Dole, le lundi 6 novembre.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* OYEZ OYEZ !! En ce jour du 6 novembre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *

Avant toute chose, je vous demanderais de garder votre arrogance pour vous, Sieur Feebleue, et de régler vos affaires privées ailleurs que dans mon tribunal.

Concernant votre demande de rejet concernant des accords avec le Baden, j'estime que cela ne rentre pas en compte dans cette affaire car si accord il y a, cela signifie juste que le Baden (ou autre comté) veuille qu'une plainte déposée en son tribunal soit jugée en Franche-Comté car le contrevenant s'y trouve physiquement.
Ce n'est pas le cas ici. La plainte a été déposée en Franche-Comté et sera donc jugée en Franche-Comté.
Cependant, à la vue des éléments fournis, il semble effectivement que le lieu du crime soit le Baden. De ce fait, vous n'encourrez plus la peine de mort qui est requise dans les cas de brigandage avérés sur le sol Franc-Comtois.
Je prends note que vous plaidez apparemment coupable, puisque vous reconnaissez les faits, et j'en tiendrais donc compte pour ce verdict.

Dans la mesure où aucune preuve n'a été apportée quant au montant exact du vol, je ne peux décider d'un montant à rembourser à la plaignante. Toutefois, votre propre estimation du montant, de 100 écus, me parait très bien.

En conséquence de quoi, la cour vous reconnaît coupable de brigandage, et vous condamne à 25 écus d'amende et 1 jour de prison. Vous êtes aussi condamné à verser la somme de 100 écus à la plaignante. Si cette somme ne lui est pas versée rapidement, vous serez de nouveau en procès pour outrage a magistrat ! Votre casier judiciaire sera mis à jour en conséquence, et la récidive sera alors retenue contre vous si vous deviez recomparaître devant ce tribunal.

* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *

Justice est rendue !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.