[Clos]Kehul - brigandage

Ville :Poligny

Affaire :Dame ^luciole^ et Sieur Kehul se sont rendu coupable de brigandage sur la personne de Sieur Cartil


Montant du vol :Malheureusement Sieur Cartil ne peut énumérer ce qu'il possédait avant l'attaque

Lien du dossier : dossier

voulu lancer le procès hier soir mais ils n'étaient pas en FC...

^luciole^: Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Kehul: Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

bien mes gendarmes les surveilleront.

^luciole^ est MORT.

Kehul: Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Et comme ^Luciole^ n'est plus dans le jeu, je change le titre.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Autun, le 2007-6-24 à 9:39.

a transmettre aussi

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Autun, le 2007-6-27 à 11:07.

J'ai contacter le Procureur de Bourgogne assez surcharger il aurait accépter si les réquisitoires avait était fait par nous!

en plus notre ce Messire est aussi en proces en Bourgogne pour d'autre fait!

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Kehul: Dernière ville où ce personnage a été recensé: Vesoul, le 2007-7-12 à 9:09

Acte d'Accusation

Citation :

Votre Honneur,

Voici une vieille affaire dattant du mois de mai de l'an 1455 l'accusé avait disparue et le voila qui vient de réapparaitre comme par magie (un fantôme peut-être)
Voici les fait:Dame ^luciole^ et Sieur Kehul se sont rendu coupable de brigandage sur la personne de Sieur Cartil.Malheureusement Dame ^luciole^ est décédé il ne reste que le Sieur Kehul dommage pour lui.

Voici le dossier complet :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Poligny-f8/ARKehul-luciole-brigandage-Cartil-t10874.htm

Accusez levez vous et venez nous expliquez les faits qui vous sont reprochés

Dole le 12 juillet de l'an 1455

Je sais pas si un bug ou quoi...mais IG c'est pas marqué que la personne ne c pas manifesté alors que ca fait bien plus de deux jours ^^
Dc je passe a la suite...

Requisitoire

Citation :

**la procureur regarda le siege de l'accusé vide cela ne l'etonna meme pas**

Votre honneur,

Voila que ce filou se moque de la justice!!!
profitent de errer sur les chemins causer encore d'autre prejudices,
en effet de plus d'etre en proces ,il recidive!!
voici la preuve:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Administration-civile-de-Franche-Comte-c1/Chambre-de-la-Cour-de-Justice-f18/Bureau-des-affaires-en-cours-f19/EN-COURS-Kehul-t12097.htm

**La procureur continua tout en montrant son air agacee**

Monsieur le juge je demande contre le sieur Kehul 4 jours de prison et une amende de 100 ecus peut etre que cela le feras reflechir un peu....

*Elle retourna à sa place est attendit le verdict**

à Dole le 28 Juillet de l'an 1455

up

Bon ben Kelul vient de mettre les voiles en Bourgogne

Citation :

Né(e) le 25 Septembre 2006

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Mâcon



Niveau : 1
Points de réputation : 22
Argent : 0


Kehul ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 02 Aout 2007 à 16h31

Je vous laisse considérer une éventuelle saisine des autorité bourguignonnes

Bon est bien ...selon moi faudrait rendre le Verdict vu que de toute facon le proces etait bien lancé...et demander a la bourgogne d'appliqué la peine s'il y en a une!

Verdict rendu

Ok je m'en occupe.
Par contre je viens de voir qu'il est déjà en prison en Bourgogne!
Je vais attendre un peu quand même

La défense a appelé Kehul à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Ah messieurs

Je l’avais oublié ce procès ci!!

Vous m’excuserez pour mon retard…je viens seulement de rentrer il y a peu en Franche Comté.

Je ferai donc ma plaideroie dans un lieu réservé au témoignage, excusez moi encore pour ce vivce de procédure.

Alors voilà…j’avoue. Je reconnais les faits.

La seule chose que je souhaite ajouter Mr le Juge, c’est de respecter la charte des Juges…à savoir que la punition doit être à la hauteur du crîme commis. La victime n’étant pas décédée lors de mon attaque, je ne puis êre condamné à mort… même si c’est ce que votre codex prévoit…

Enoncé du verdict:

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'accusé n'a pas jugé bon se présenter pour défendre son cas fort peu défendable. En outre, il s'est rendu coupable d'un larcin semblable sur une autre personne.

Le juge suit donc la prescription du procureur.

Je vous condamne à 100 écus d'amende et 4 jours de prison
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.