[CLOS] FeeMorgane0503 - Escroquerie

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=96411#96411

Contrevenante muette, la routine encore et toujours ^^

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas FeeMorgane0503 qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie de Saint-Claude deux stères de bois pour 5 puis 5,15 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Saint-Claude.

Le gain frauduleux s'élève à 1.15 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=96411#96411

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le jeudi 9 novembre 1454.

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas FeeMorgane0503 qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie de Saint-Claude deux stères de bois pour 5 puis 5,15 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Saint-Claude.

Le gain frauduleux s'élève à 1.15 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=96411#96411

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le jeudi 9 novembre 1454.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je suis tout à fait navrée d'avoir ignoré la grille des tarifs en vigueur , jusqu'à cette accusation je ne savais pas qu'il en existait une!Je me basais naivement sur les prix des autres villageois qui étaient parfois beaucoup plus élevés ...
Vous pourrez etre assurer de ma loyauté desormais et vous implore indulgeance .implore indulgeance .

Citation :

*La procureur entendant l'imploration de FreeMorgane0503, un sourire en coin apparu*

Mais un crime est un crime, et un crime doit être puni. Vous êtes assez expérimentée et je suis sûr que le maire qui était en place dans votre ville, avait la communications facile dans votre village.

*La procureur réfléchissa, baissa la tête, ne semblait pas trop savoir quoi faire dans ce dossier.*

Monsieur Juge, je réclame que l'accusée soit jugée coupable avec amende à payer pour un montant de 11.15 écus. La prévenante aurait dû répondre au missive de la gendarmerie et rembourser ses dûes. L'ignorance était pire.

À Dole le mardi 28 novembre 1454.

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
* OYEZ OYEZ En ce jour du 29 novembre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *

Nous voici à nouveau dans un cas d'escroquerie... Difficile de juger de la bonne foi des prévenus.
Cependant, l'absence de casier judiciaire joue en la faveur de l'accusé.
Dame FeeMorgane0503, pour chaque accusé je me pose cette question : Pourquoi ignorer les missives de la gendarmerie ???

Toutefois, je suis dans un bon jour, et la cour va se montrer clémente.

Vous êtes donc relaxée, mais vous n'aurez pas de 2e chance. Donc, consultez les informations de la mairie afin d'éviter de vous retrouver de nouveau dans ce tribunal !

* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *

Justice est rendue !

Affaire classée